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HPO
Highway post office
Moving allowance
RPO
Railway post office
Relocation allowance
Relocation benefit
Removal allowance
TPO
Travel and Removal Officer
Travel and Removal Section
Travel and Removals Service Centre
Travel and removal expenses allowance
Travelling post office

Traduction de «Travel and Removal Officer » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Travel and Removal Officer

Agent de voyage et de déménagement


removal allowance [ moving allowance | relocation allowance | travel and removal expenses allowance | relocation benefit ]

indemnité de déménagement [ allocation de déménagement | indemnité de changement de résidence | indemnité de frais de voyage et de déménagement | indemnité de transfert de domicile | avantage lié à la réinstallation ]


Travel and Removals Service Centre

Centre de services Voyages et Déménagements


Travel and Removal Section

Section des voyages et des déménagements


highway post office | railway post office | travelling post office | HPO [Abbr.] | RPO [Abbr.] | TPO [Abbr.]

ambulant postal | bureau ambulant


highway post office | railway post office | travelling post office | TPO,RPO,HPO [Abbr.]

bureau ambulant


travelling post office | TPO | railway post office | highway post office | RPO | HPO

bureau ambulant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
34. Believes that the coordinated promotion of integrated electronic ticket sales systems for various means of transport would simplify travel and remove obstacles to the completion of the internal market.

34. estime que la promotion coordonnée des systèmes de vente électronique intégrée des billets pour les différents modes de transport simplifierait les voyages et lèverait les obstacles à la réalisation du marché intérieur;


23 (1) A preclearance officer or Canadian officer must, before conducting a search described in section 21 or 22, inform the traveller of their right to be taken before a senior officer and, if the traveller so requests, must take the traveller before that officer.

23 (1) Avant d’effectuer la fouille prévue aux articles 21 ou 22, le contrôleur ou l’agent canadien est tenu d’informer le voyageur de son droit d’être conduit devant un supérieur et, sur sa demande, de le conduire devant celui-ci.


10 (1) Every traveller has the right, at any stage of the preclearance process, to leave a preclearance area without departing for the United States, unless a preclearance officer informs the traveller that the officer suspects on reasonable grounds that the traveller has committed an offence under section 33 or 34.

10 (1) Tout voyageur a le droit, à toute étape du processus de précontrôle, de sortir de la zone de précontrôle sans se diriger vers les États-Unis, sauf si le contrôleur l’informe qu’il le soupçonne, pour des motifs raisonnables, d’avoir commis une infraction aux articles 33 ou 34.


I. whereas since 2000 the OHR has issued decrees removing and banning from public employment nearly 200 BiH citizens, including elected presidents, legislators, judges and other officials, and has routinely issued decrees removing politicians from office, banning them from public employment, seizing travel documents and freezing bank accounts;

I. considérant que, depuis 2000, le BHR a adopté des décrets pour licencier et bannir près de 200 citoyens de Bosnie-Herzégovine de la fonction publique, y compris des présidents élus, des législateurs, des juges et d'autres fonctionnaires, et a régulièrement adopté des décrets pour révoquer des responsables politiques et les bannir de la fonction publique, confisquer des documents de voyage et geler des comptes bancaires;


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18. Emphasises the need to ensure consistency between the different legislations on air passenger rights and in particular between the legal protection for package travellers and the lack of similar protection for seat-only passengers, thus following travel market trends whereby consumers increasingly arrange their travel themselves and avoiding any discrimination against passengers based on type of ticket purchase or unfair competition between the different service providers (air carriers, travel agencies or tour operators); in particular, it urges the Commission to propose binding measures, including obligations for air carriers to pr ...[+++]

18. souligne la nécessité de veiller à la cohérence entre les différentes législations portant sur les droits des passagers aériens et en particulier entre la protection juridique des voyageurs à forfait et l'absence de protection similaire pour des voyageurs n'ayant acquis qu'un vol sec, afin de suivre l'évolution du marché des voyages selon laquelle les consommateurs organisent de plus en plus leurs voyages eux-mêmes et de prévenir toute discrimination à l'encontre des passagers sur la base du type de billet qu'ils acquièrent ou toute concurrence déloyale entre les différents prestataires de services (transporteurs aériens, agences de ...[+++]


A Commissioner is entitled to a transitional allowance for a three year period, family allowances, pension from the age of 65 years onwards, survivor's pension, resettlement expenses, travelling expenses, removal expenses upon leaving office.

Un commissaire a droit à une indemnité transitoire pendant une période de trois ans, à des allocations familiales, à une pension à partir du jour où il atteint l’âge de 65 ans, à une pension de survie, à une indemnité de réinstallation, au remboursement des frais de voyage et de déménagement après avoir cessé ses fonctions.


2. As a consequence of that action, Mr Pannella was convicted of the offence of flagrantly supplying narcotic substances and was definitively sentenced to four months' imprisonment, subsequently converted into an order restricting his freedom of movement for eight months, which he has been serving in accordance with the conditions laid down by the Supervising Judge in Rome, entailing authorisation to 'travel to the offices in Brussels, Strasbourg and Luxembourg to perform his duties as a Member of the European Parliament, subject to p ...[+++]

2. À la suite de cette action, M. Pannella a été convaincu du délit de cession de stupéfiants et condamné définitivement à une peine de quatre mois de réclusion, commuée par la suite en une peine de contrôle judiciaire de huit mois, peine dont le décompte s'effectue à l'heure actuelle, selon les modalités concrètes arrêtées par le magistrat de Rome chargé de la surveillance, avec autorisation "de se rendre aux sièges de Bruxelles, Strasbourg et Luxembourg pour y accomplir ses fonctions de député européen, après communication à l'autorité responsable de la sécurité publique, pour le temps strictement nécessaire et, en tout état de cause, ...[+++]


Q-240 — Mr. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — With regard to ports of entry into Canada: (a) what are the standards used by all customs officers across Canada to determine a high-risk traveller or shipment, and what is the standard procedure as to what to do with such a traveller or shipment once it is determined to be high-risk; (b) under what standard procedure are customs officers expected to refer travellers to immigration office ...[+++]

Q-240 — M. Jaffer (Edmonton—Strathcona) — En ce qui concerne les points d’entrée au Canada : a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a-t-il une marche à suivre par les agents d’immigration pour informer les agents des douanes du résultat de ...[+++]


(Return tabled) Question No. 240 Mr. Rahim Jaffer: With regard to ports of entry into Canada: (a) what are the standards used by all customs officers across Canada to determine a high-risk traveller or shipment, and what is the standard procedure as to what to do with such a traveller or shipment once it is determined to be high-risk; (b) under what standard procedure are customs officers expected to refer travellers to immigratio ...[+++]

Question n 240 M. Rahim Jaffer: En ce qui concerne les points d’entrée au Canada: a) quelles sont les normes utilisées par tous les agents des douanes du Canada pour déterminer ce qu’est un voyageur ou une cargaison à haut risque, et quelle est la procédure normale à l’égard d’un tel voyageur ou d’une telle cargaison une fois que l’on a déterminé qu’il s’agit d’un cas à haut risque; b) quelle procédure les agents des douanes doivent-ils normalement utiliser pour renvoyer des voyageurs vers les agents d’immigration, et y a-t-il une marche à suivre par les agents d’immigration pour informer les agents des douanes du résultat de ces renvoi ...[+++]


Every traveller has the right, at any stage of the preclearance process, to leave a preclearance area without departing for the United States, unless a preclearance officer informs the traveller that the officer suspects on reasonable grounds that the traveller has committed an offence under section 33 and 34.

Tout voyageur a le droit, à toute étape du processus de précontrôle, de sortir de la zone de précontrôle sans se diriger vers les États-Unis, sauf si le contrôleur l'informe qu'il le soupçonne, pour des motifs raisonnables, d'avoir commis une infraction aux articles 33 ou 34.




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Date index: 2023-03-13
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