The programme of measures drawn up for each river basin district under the Water Framework Directive must include preventing indirect discharges of all pollutants, in particular those hazardous substances mentioned in Points 1 to 6 of Annex VIII to the Water Framework Directive, as well as the substances mentioned in Points 7 to 9 of the Annex, when deemed to be hazardous.
Le programme de mesures de chaque district hydrographique, élaboré en vertu de la directive-cadre sur l'eau, doit inclure la prévention de rejets indirects de tous les polluants, notamment les substances dangereuses indiquées aux points 1 à 6 de l'annexe VIII de la directive-cadre sur l'eau, ainsi que les substances mentionnées aux points 7 à 9 de cette lorsqu'elles sont considérées comme dangereuses.