Traduction de «Underlie » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

underlie
gouverner

underlie
sous-tendre

underlier | underlying | underlying asset | underlying security | underlying stock
actif sous-jacent | actif-support | sous-jacent | titre-support | valeur sous-jacente

unconformably underlie
reposer en discordance sous

genes that underlie the dopamine system
gènes qui déterminent le système dopaminergique

underlay shaft [ underlier | footwall shaft ]
puits incliné au mur

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5 Regarding the present discharge procedure, the Council must emphasise its concern about the fact that the Court has not yet been in a position to issue a positive Statement of Assurance (DAS), because of the unacceptable level of errors in the operations that underlie payments, noting nevertheless that the Court has given a positive assessment on own resources, commitments and administrative expenditure.
5. En ce qui concerne la présente procédure de décharge, le Conseil ne peut que souligner sa préoccupation sur le fait que la Cour n'ait pas encore été en mesure de délivrer une déclaration d'assurance positive (DAS) à cause de l'incidence inacceptable des erreurs dans les opérations sous-jacentes aux paiements, tout en prenant note que la Cour a donné une appréciation positive en ce qui concerne les ressources propres, les engagements et les dépenses administratives.

The Forum was a useful exercise in promoting understanding of, and consensus on some of the difficult and contentious issues that underlie the different points of view on biotechnology within the EU and the US and between the respective governments.
Le Forum a joué un rôle utile pour favoriser une meilleure compréhension et un consensus en ce qui concerne certaines des questions difficiles et litigieuses sous-tendant les différents points de vue sur la biotechnologie, à l'intérieur de l'Union et des États-Unis ainsi qu'entre les différents gouvernements.

This framework reflects the long consensus-building exercise that led to the unanimous adoption of the CSA code, and is closely linked to the OECD principles that underlie our industry's privacy code, that underlie Quebec's legislation for the private sector, and that underlie much other legislation in this area.
Le cadre rend compte du long exercice de concertation qui a mené à l'adoption unanime du code de la CSA et entretient des liens étroits avec les principes de l'OCDE qui sous-tendent le code sur la protection des renseignements personnels de notre industrie, les dispositions législatives québécoises qui régissent le secteur privé et bon nombre d'autres dispositions législatives en la matière.

In 1995, the government said it would invite the provinces to work cooperatively on the non-health principles that underlie the Canada Health and Social Transfer, and, indeed, I could talk further about how we are working with the provinces now to establish the principles that underlie the CHST.
En 1995, le gouvernement avait dit qu'il inviterait les provinces à collaborer avec lui à l'élaboration des principes non reliés à la santé qui sous-tendent le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux et, en fait, je pourrais parler davantage de ce que nous faisons avec les provinces à l'heure actuelle à ce niveau.

‘budgetary framework’ means the set of arrangements, procedures, rules and institutions that underlie the conduct of budgetary policies of general government, in particular:
on entend par «cadre budgétaire» l’ensemble de mesures, de procédures, de règles et d’institutions qui sous-tendent la conduite de la politique budgétaire des administrations publiques, et notamment:

For the avoidance of doubt, it has to be made clear that only the expression of a computer program is protected and that ideas and principles which underlie any element of a program, including those which underlie its interfaces, are not protected by copyright under this Directive.
Pour éviter toute ambiguïté, il convient de préciser que seule l'expression d'un programme d'ordinateur est protégée et que les idées et les principes qui sont à la base des différents éléments d'un programme, y compris ceux qui sont à la base de ses interfaces, ne sont pas protégés par le droit d'auteur en vertu de la présente directive.

Ideas and principles which underlie any element of a computer program, including those which underlie its interfaces, are not protected by copyright under this Directive.
Les idées et principes qui sont à la base de quelque élément que ce soit d'un programme d'ordinateur, y compris ceux qui sont à la base de ses interfaces, ne sont pas protégés par le droit d'auteur en vertu de la présente directive.

Nonetheless, the concerns that underlie Professor Hogg’s opinion—that this kind of penalty is simply inappropriate in the context of a civil dispute—are exactly the concerns that underlie ACA’s basic concern with this legislation.
Néanmoins, les préoccupations qui sous-tendent l'opinion de M. Hogg — notamment que ce type de sanction est tout simplement inapproprié dans le contexte d'une poursuite civile — sont similaires à celles qui motivent la crainte de l'ACA à l'égard de cette loi.

Mr. Douglas Rimmer, Vice-President, Public Service Commission: Mr. Chairman, the first step we took was to examine the principles which they state underlie their staffing program and to determine whether they are consistent with the principles that underlie the merit principle.
M. Douglas Rimmer, vice-président, Commission de la fonction publique: Monsieur le président, la première étape a été d'examiner les principes qui régissent le programme de dotation de l'Agence et de déterminer s'ils étaient conformes à ceux qui sous-tendent le principe du mérite.

Exactly the same factors that underlie the same-sex marriage debate underlie the euthanasia debate.
Les facteurs qui sous-tendent le débat sur le mariage entre conjoints de même sexe sont exactement les mêmes pour le débat sur l'euthanasie.