Traduction de «Unpolluted soil » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

unpolluted soil
terre non polluée

soil science [ agrology | pedology | soil mechanics ]
science des sols [ agrologie | mécanique des sols | pédologie | physique du sol ]

Let's Unpollute
À l'assaut de la pollution

unpolluted precipitation
précipitation non polluée

soil type [ soil classification | soil taxonomy | soils(UNBIS) ]
type de sol [ classification des sols | taxonomie du sol ]

soil moisture tension | soil suction | soil water potential | soil water suction | soil water tension
absorption par le sol | énergie de rétention | force de rétention | force de succion du sol | potentiel capillaire | succion | tension de l'eau du sol

piped supply from an unpolluted source
apport canalisé provenant d'une source non polluée

soil improvement [ improvement of soils ]
amélioration du sol [ amélioration des sols | amélioration foncière ]

analyse soil stability | analyse stability of soil | conduct research into soil stability | investigate soil stability
étudier la stabilité du sol

soil stabilization [ soil solidification | solidification of soil | subgrade stabilization | stabilization | consolidation of soil | soil consolidation | stabilizing a soil | soil stabilizing | stabilization of soil ]
stabilisation du sol [ stabilisation d'un sol | stabilisation des sols | stabilisation | consolidation du sol ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

‘unpolluted soil’ means soil that is removed from the upper layer of the ground during extractive activities and that is not deemed to be polluted under the national law of the Member State where the site is located or under Community law.
«terre non polluée», terre extraite de la couche supérieure du sol au cours des activités d'extraction et qui n'est réputée polluée ni selon la législation nationale de l'État membre dans lequel le site se trouve, ni selon la législation communautaire.

"unpolluted soil" means soil that is removed from the upper layer of the ground during extractive activities and that is not deemed to be polluted under the national law of the Member State where the site is located or under Community law;
"terre non polluée", terre extraite de la couche supérieure du sol au cours des activités d'extraction et qui n'est réputée polluée ni selon la législation nationale de l'État membre dans lequel le site se trouve, ou selon la législation communautaire;

Nor should this Directive apply to waste resulting from the offshore prospecting, extraction and treatment of mineral resources or to the injection of water and re‐injection of pumped groundwater, while inert waste, non-hazardous prospecting waste, unpolluted soil and waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat should be covered only by a limited set of requirements due to their lower environmental risks.
La présente directive ne devrait pas s'appliquer non plus aux déchets résultant de la prospection, de l'extraction et du traitement en mer de ressources minérales ou à l'injection d'eau et à la réinjection d'eau extraite, alors que les déchets inertes, les déchets de prospection non dangereux, la terre non polluée et les déchets résultant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe devraient uniquement faire l'objet d'un nombre limité d'exigences du fait des risques plus faibles qu'ils représentent pour l'environnement.

a period of more than three years for facilities for unpolluted soil, non-hazardous prospecting waste, waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat and inert waste.
une période supérieure à trois ans en ce qui concerne les installations pour les terres non polluées, pour les déchets de prospection non dangereux, pour les déchets résultant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe et pour les déchets inertes.

The competent authority may reduce or waive the requirements for the deposit of non-hazardous waste generated from the prospecting of mineral resources, except oil and evaporites other than gypsum and anhydrite, as well as for the deposit of unpolluted soil and of waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat as long as it is satisfied that the requirements of Article 4 are met.
L'autorité compétente peut assouplir les exigences en ce qui concerne le dépôt de déchets non dangereux provenant de la prospection de ressources minérales ou prévoir qu'il peut y être dérogé, à l'exception de la prospection de pétrole et d'évaporites autres que le gypse et l'anhydrite, ainsi que le dépôt de terres non polluées et de déchets provenant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe, pour autant qu'elle soit assurée que les dispositions de l'article 4 sont respectées.

3. Inert waste and unpolluted soil resulting from the prospecting, extraction, treatment and storage of mineral resources and the working of quarries and waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat shall not be subject to Articles 7, 8, 11(1) and (3), 12, 13(6), 14 and 16, unless deposited in a Category A waste facility.
3. Les déchets inertes et les terres non polluées provenant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales et de l'exploitation de carrières, ainsi que les déchets provenant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe ne sont pas soumis aux dispositions des articles 7 et 8, de l'article 11, paragraphes 1 et 3, de l'article 12, de l'article 13, paragraphe 6, et des articles 14 et 16, à moins qu'ils ne soient déposés dans une installation de gestion de déchets de catégorie A.

3. Inert waste and unpolluted soil resulting from the prospecting, extraction, treatment and storage of mineral resources and the working of quarries and waste resulting from the extraction, treatment and storage of peat shall not be subject to Articles 7, 8, 11(1) and (3), 12, 13(6) , 14 and 16, unless deposited in a Category A waste facility.
3. Les déchets inertes et les terres non polluées provenant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales et de l'exploitation de carrières, ainsi que les déchets provenant de l'extraction, du traitement et du stockage de tourbe ne sont pas soumis aux dispositions des articles 7 et 8, de l'article 11, paragraphes 1 et 3, de l'article 12, de l'article 13, paragraphe 6 , et des articles 14 et 16, à moins qu'ils ne soient déposés dans une installation de gestion de déchets de catégorie A.

Paragraph 2: The exclusion of unpolluted soil is questionable: either unpolluted soil is considered as waste and therefore its exclusion from the present Directive would put it under the scope of the Landfill Directive, or it is not waste and so there is no need to exclude it as it does not fall under the scope of the presently proposed Directive (see amendment to Recital 4).
En ce qui concerne le paragraphe 2, l'exclusion du dépôt de terre non polluée est discutable. En effet, soit ce dépôt de terre non polluée est considéré comme un déchet et, dans ce cas, étant exclu du champ d'application de la présente directive, il relèverait de la directive relative à la mise en décharge des déchets; soit il n'est pas un déchet et, dans ce cas, il n'y a pas lieu de l'exclure dans la mesure où il n'entre pas dans le champ d'application de la directive proposée (voir amendement au considérant 4).

(8) Nor should the provisions of this Directive apply to waste resulting from the offshore extraction and treatment of mineral resources, while unpolluted waste from the prospecting of mineral resources, non-hazardous inert waste and unpolluted soil resulting from the extraction, treatment and storage of mineral resources should only be covered by a limited set of requirements due to their lower environmental risks.
(8) Les dispositions de la présente directive ne s'appliquent pas aux déchets résultant de l'extraction et du traitement en mer de ressources minérales, alors que les déchets non pollués provenant de la prospection de ressources minérales, les déchets inertes non dangereux et le dépôt de terre non polluée provenant de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales font uniquement l'objet d'un nombre limité d'exigences du fait des risques plus faibles qu'ils représentent pour l'environnement.

Paragraph 3: Acknowledging the low environmental impact of unpolluted soil and waste from the prospecting of mineral resources, it does not seem to be appropriate for these materials to fulfil all the requirements of the Directive. Therefore, we suggest moving these to Article 2, point 3.
S'agissant du paragraphe 3, compte tenu de la faible incidence sur l'environnement des dépôts de terre non polluée et des déchets provenant de la prospection de ressources minérales, il semble inapproprié d'exiger que ces matériaux répondent à toutes les exigences de la directive. C'est pourquoi le rapporteur pour avis suggère de déplacer ces éléments sous l'article 2, paragraphe 3.