Vertaling van "Variable benefit plan " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

variable benefit plan | variable benefit contract
contrat de rente à prestations variables

variable benefit plan
assurance à capital variable

variable benefit
indemnité variable

assess benefit plans | perform evaluation of benefit plans | evaluate benefit plans | gauge benefit plans
évaluer des plans de prévoyance

flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]
régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]

partially funded benefit plan | partially funded plan | partly funded benefit plan | underfunded benefit plan | unfunded benefit plan | unfunded plan
régime partiellement capitalisé | régime sous-capitalisé | régime partiellement financé | régime par capitalisation partielle | régime en semi-capitalisation

implementing a habitat management plan | managing habitats to benefit game | habitat management plan implementing | manage habitats to benefit game
gérer des habitats en faveur du gibier

welfare plan | employee benefit plan | employee-benefit plan
régime de prévoyance sociale

variable working hours plan | variable working hours system
horaires flottants

Major Medical Benefits Plan | MMBP [Abbr.]
Assurance médicale gros risques | MMBP [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

16.5 Before a pension plan ceases to provide for the payment of a variable benefit referred to in subsection 16.2(1), an administrator must offer a former member or survivor who receives that variable benefit the options referred to in subsection 16.4(1).
16.5 Avant que le régime de pension ne cesse de prévoir le versement des prestations variables visées au paragraphe 16.2(1), l’administrateur offre à l’ancien participant ou au survivant qui en reçoit une les choix prévus au paragraphe 16.4(1).

16.2 (1) Subject to the regulations, a pension plan may provide that a member or former member who is entitled to an immediate pension benefit under subsection 16(1) or eligible to receive an immediate pension benefit under subsection 16(2) may elect to receive a variable benefit payable under a defined contribution provision.
16.2 (1) Sous réserve des règlements, le régime de pension peut permettre au participant ou à l’ancien participant qui a droit à une prestation de pension immédiate au titre des paragraphes 16(1) ou (2) de choisir de recevoir, au titre d’une disposition à cotisations déterminées, une prestation variable.

(3) A taxpayer’s eligible variable benefit withdrawal amount for a taxation year in respect of an account of the taxpayer under a money purchase provision of a registered pension plan is the amount determined by the formula
(3) Le montant de retrait admissible de prestation variable d’un contribuable pour une année d’imposition relativement au compte du contribuable dans le cadre d’une disposition à cotisations déterminées d’un régime de pension agréé correspond à la somme obtenue par la formule suivante :

(III) the taxpayer’s eligible variable benefit withdrawal amount (within the meaning assigned by subsection 60.021(3)) for the year in respect of an account of the taxpayer under a money purchase provision of a registered pension plan,
(III) le montant de retrait admissible de prestation variable, au sens du paragraphe 60.021(3), du contribuable pour l’année relativement à son compte dans le cadre d’une disposition à cotisations déterminées d’un régime de pension agréé,

The key elements of tax rules for PRPPs, as proposed in Bill C-45, are as follows: contributions are to be subject to RRSP limits; self-employed and employed individuals will be able to join the plans; and retirement income choices will be similar to those available for defined contribution pension plans, for example, transfer to a registered retirement income fund, payment of variable benefits or purchase of an annuity.
Les principaux éléments des règles fiscales relatives aux RPAC proposées dans le projet de loi C-45 sont : Les cotisations seront assujetties aux plafonds des REER; les travailleurs autonomes et les employés pourront adhérer, et les choix de revenu de retraite seront semblables à ceux offerts par les régimes de retraite à cotisations déterminées — autrement dit, transfert à un fonds enregistré de revenu de retraite, versement de prestations variables ou achat d'une rente viagère.

Stresses the environmental, economic and social benefits of an integrated approach to energy and the need to promote synergies between and within the electricity, the heating and cooling and the transport sectors; further calls on the Commission to assess how flexible sources of renewable energy can complement variable energy sources and how this should be taken into account in energy planning as well as in the design of support schemes.
souligne les avantages environnementaux, économiques et sociaux d'une approche intégrée en matière d'énergie et la nécessité de favoriser les synergies entre les secteurs de l'électricité, du chauffage et du refroidissement et des transports et au sein de ceux-ci; demande en outre à la Commission d'évaluer la manière dont les sources flexibles d'énergie renouvelable peuvent compléter les sources d'énergie variables et la façon dont cela devrait être pris en compte dans la planification énergétique, ainsi que dans la conception des régimes de soutien.

The ultimate cost of a defined benefit plan may be influenced by many variables, such as final salaries, employee turnover and mortality, employee contributions and medical cost trends.
De nombreuses variables, comme les salaires de fin de carrière, la rotation du personnel, la mortalité, les cotisations versées par les membres du personnel et l’évolution des coûts médicaux, peuvent influer sur le coût final d’un régime à prestations définies.

7. Considers that transparency means publishing not only correct financial information, but also information on a firm's social, environmental and ethical policy; suggests that information on remuneration should bring out the link between performance and pay by making a distinction between fixed and variable payments, benefits in kind, retirement plans, stock options and other 'golden parachutes' for a firm's directors;
7. considère que la transparence passe non seulement par la publication d'informations financières régulières, mais aussi par la publication d'informations sur les choix sociaux, environnementaux et éthiques de l'entreprise; suggère que l'information relative aux rémunérations fasse ressortir le lien entre performance et rémunération par une distinction entre la part fixe, la part variable, les avantages en nature, les plans de retraite, les stock options et autres golden parachutes des dirigeants de l'entreprise;