Traduction de «Vessel not under command » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

vessel not under command
navire non maître de sa manœuvre

vessel flying the flag of ... | vessel sailing under the flag of ...
navire battant pavillon de ...

vessel proceeding under sail
batiment naviguant à la voile

not-under-command light
feu d'impossibilité de manœuvre

not under command
non-maître de sa manœuvre

vessel which is under contract to land its catches
navire tenu par contrat de débarquer ses prises

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A vessel not under command, a vessel restricted in her ability to manoeuvre, a vessel constrained by her draught, a sailing vessel, a vessel engaged in fishing and a vessel engaged in towing or pushing another vessel shall, instead of the signals prescribed in paragraph (a) or (b) of this Rule, sound at intervals of not more than two minutes three blasts in succession, namely one prolonged followed by two short blasts.
Un navire qui n’est pas maître de sa manoeuvre, un navire à capacité de manoeuvre restreinte, un navire handicapé par son tirant d’eau, un navire à voile, un navire en train de pêcher, et un navire qui est en remorque ou en pousse un autre doivent émettre, au lieu des signaux prescrits aux paragraphes a) ou b) de la présente règle, trois sons consécutifs, à savoir un son prolongé suivi de deux sons brefs, à des intervalles ne dépassant pas deux minutes.

5. Support to vessel owners granted under Article 33 shall be deducted from support granted to vessel owners under Article 34 for the same vessel.
5. L’aide octroyée aux propriétaires de navires au titre de l’article 33 est déduite de l’aide qui leur est octroyée au titre de l’article 34 pour le même navire.

(i) Any vessel other than a vessel not under command or a vessel restricted in her ability to manoeuvre shall, if the circumstances of the case admit, avoid impeding the safe passage of a vessel constrained by her draught, exhibiting the signals in Rule 28.
(i) Tout navire autre qu’un navire qui n’est pas maître de sa manoeuvre ou qu’un navire à capacité de manoeuvre restreinte doit, si les circonstances le permettent, éviter de gêner le libre passage d’un navire handicapé par son tirant d’eau, qui montre les signaux prévus à la règle 28.

15 (1) Subject to subsection (4), the operator of a vessel shall not, by means of the vessel's motors or under the force of the winds, waves or currents or by any other means, permit the vessel to approach a cetacean within a distance of less than 100 m, if the vessel is a commercial vessel operating under a marine tour business permit, or within a distance of less than 200 m, in the case of any other vessel.
15 (1) Sous réserve du paragraphe (4), il est interdit au pilote d'un bateau de permettre que son bateau s'approche, notamment au moyen de la force motrice de celui-ci ou sous l'action du vent, des vagues ou du courant, à moins de 200 m d'un cétacé ou, s'il s'agit d'un bateau commercial visé par un permis d'entreprise d'excursions en mer, à moins de 100 mètres d'un cétacé.

(2) Subject to subsection (4), the operator of a vessel shall not place the vessel within the path of a cetacean in such a manner that the cetacean will pass within a distance of less than 100 m from the vessel, if the vessel is a commercial vessel operating under a marine tour business permit, or within a distance of less than 200 m from the vessel, in the case of any other vessel.
(2) Sous réserve du paragraphe (4), il est interdit au pilote d'un bateau de mettre son bateau sur le chemin d'un cétacé de manière à ce que celui-ci passe à moins de 200 m du bateau ou, s'il s'agit d'un bateau commercial visé par un permis d'entreprise d'excursions en mer, à moins de 100 mètres du bateau.

The notification shall include details of the vessels operating under the special conditions referred to in points (a), (b), (c) and (d) of paragraph 2, the fishing effort per effort group that the Member State expects to be carried out by those vessels during that year, and the conditions under which the effort of the vessels is being monitored, including control arrangements.
La notification contient toute précision sur les navires opérant selon les conditions spéciales énoncées au paragraphe 2, points a), b), c) et d) sur l'effort de pêche par groupe d'effort que l'État membre prévoit pour les navires concernées au cours de l'année, et sur les conditions de suivi de l'effort des navires, y compris les modalités de contrôle.

Any Party may request that the Director assign DMLs from such RDA to vessels fishing under its jurisdiction which do not normally fish for tuna in the Agreement Area but which may, from time to time, desire to participate in the fishery in the Agreement Area on a limited basis, provided that such vessels and their captains and crews meet the operational and training requirements set forth in Annex VIII of this Agreement and that the requirements set forth in paragraphs 2 and 3, of this section are met.
Toute partie peut demander au directeur d'attribuer des LMD provenant de la réserve d'attribution de LMD à des navires opérant sous sa juridiction qui ne pêchent pas habituellement le thon dans la zone visée par l'accord, mais qui pourraient occasionnellement souhaiter pratiquer cette pêche de façon limitée dans la zone visée par l'accord. Cette possibilité d'attribution est soumise à la condition que les navires en question ainsi que leur capitaine et leur équipage satisfassent aux obligations opérationnelles et de formation définies à l'annexe VIII du présent accord et que les obligations précisées aux paragraphes 2 et 3 de la présente section soient respectées.

Number and characteristics of supply vessels: (i) operating under their flag, (ii) assisting purse seine vessels operating under their flag, or (iii) licensed to operate in their exclusive economic zones, and that have been present in the IOTC area of competence.
Nombre de bateaux auxiliaires et caractéristiques de ces bateaux: i) exerçant leurs activités sous leur pavillon; ii) appuyant les senneurs exerçant leurs activités sous leur pavillon, ou iii) autorisés à exercer leurs activités dans leur zone économique exclusive, et qui ont opéré dans la zone de compétence de la CTOI.