Vertaling van "Vessel proceeding under sail " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

vessel proceeding under sail
batiment naviguant à la voile

vessel flying the flag of ... | vessel sailing under the flag of ...
navire battant pavillon de ...

vessel 'under way' or 'proceeding'
batiment 'en cours de route'

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Notwithstanding paragraph (e), in the Canadian waters of a roadstead, harbour, river, lake or inland waterway, a vessel of less than 12 metres in length proceeding under sail when also being propelled by machinery is not required to exhibit a conical shape, apex downwards, but may do so.
Nonobstant l’alinéa e), dans les eaux canadiennes d’une rade, d’un port, d’un cours d’eau, d’un lac ou d’une voie navigable intérieure, un navire d’une longueur inférieure à 12 mètres naviguant à la voile, s’il utilise également une propulsion mécanique, n’est pas tenu de montrer une marque conique, pointe en bas.

(b) having been warned that his vessel is under sailing orders, is absent without authority with the intention of missing that vessel;
b) ayant été prévenu que son navire a reçu l’ordre d’appareiller, est absent sans autorisation avec l’intention de ne pas embarquer;

Nothing in these Rules shall interfere with the operation of any special rules made by the government of any state with respect to additional station or signal lights, shapes or whistle signals for ships of war and vessels proceeding under convoy, or with respect to additional station or signal lights or shapes for fishing vessels engaged in fishing as a fleet.
Aucune disposition des présentes règles ne saurait entraver l’application des prescriptions spéciales édictées par le gouvernement d’un État en vue d’augmenter le nombre des feux de position, signaux lumineux, marques ou signaux au sifflet à utiliser par les bâtiments de guerre et les navires en convoi, ou en vue d’augmenter le nombre des feux de position, signaux lumineux ou marques à utiliser par les navires en train de pêcher et constituant une flotille de pêche.

For proceedings in which the like vessel is under construction, the investigation shall be concluded no later than one year from the date of delivery of that like vessel.
Dans les procédures dans lesquelles le navire similaire est en construction, l'enquête est clôturée dans un délai d’un an au plus tard à compter de la livraison dudit navire.

A vessel not under command, a vessel restricted in her ability to manoeuvre, a vessel constrained by her draught, a sailing vessel, a vessel engaged in fishing and a vessel engaged in towing or pushing another vessel shall, instead of the signals prescribed in paragraph (a) or (b) of this Rule, sound at intervals of not more than two minutes three blasts in succession, namely one prolonged followed by two short blasts.
Un navire qui n’est pas maître de sa manoeuvre, un navire à capacité de manoeuvre restreinte, un navire handicapé par son tirant d’eau, un navire à voile, un navire en train de pêcher, et un navire qui est en remorque ou en pousse un autre doivent émettre, au lieu des signaux prescrits aux paragraphes a) ou b) de la présente règle, trois sons consécutifs, à savoir un son prolongé suivi de deux sons brefs, à des intervalles ne dépassant pas deux minutes.

This Regulation shall apply to fishing vessels or carriers sailing under the flag of a Member State and registered in the Community, fishing for or carrying tuna from the Agreement Area tracked by a tracking form .
Les dispositions du présent règlement s'appliquent aux navires de pêche ou de transport battant pavillon d'un État membre et enregistrés dans la Communauté, pêchant ou transportant le thon de la zone couverte par l'accord et faisant l'objet d'un document de suivi .

This Regulation shall apply to fishing vessels or carriers sailing under the flag of a Member State and registered in the Community, fishing for or carrying tuna from the Agreement Area tracked by a tracking form.
Les dispositions du présent règlement s'appliquent aux navires de pêche ou de transport battant pavillon d'un État membre et enregistrés dans la Communauté, pêchant ou transportant le thon de la zone couverte par l'accord et faisant l'objet d'un document de suivi.

49. Considers that serious problems exist in the maritime transport sector as regards standards of training and social standards applying to crews of vessels sailing under so-called flags of convenience, and that this entails a serious safety risk which cannot be dealt with using the existing means of action available to the EU; welcomes, therefore, the proposal by the Commission to create tax incentives in order to halt the trend towards vessels sailing under a foreign flag and to encourage as many vessels as possible to sail again under the flag of an EU Member State;
49. estime que, dans la navigation maritime, des problèmes graves existent en ce qui concerne les niveaux de formation et les normes sociales s'appliquant aux équipages de navires aux pavillons dits de complaisance, ce qui entraîne des risques importants au niveau de la sécurité, risques auxquels les moyens d'action actuels de l'UE ne suffisent pas à faire face; salue dès lors le projet de la Commission qui vise à créer des incitations fiscales afin de contrecarrer la tendance à recourir au pavillon de complaisance et à faire en sorte qu'un nombre aussi grand que possible de bateaux naviguent à nouveau sous le pavillon des États membres de l'UE;