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Aalborg Charter
Charter
Charter flight
Consecutive voyage charter
Single voyage charter-parties
Trip charter
Trip charter party
Voyage charter
Voyage charter party
Voyage charter-party
Voyage charterparty

Vertaling van "Voyage charter " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
voyage charter [ voyage charter-party | voyage charterparty | trip charter | trip charter party ]

charte-partie au voyage


voyage charter [ V/C | voyage charterparty | voyage charter party | trip charter | trip charter party ]

contrat d'affrètement au voyage [ charte-partie au voyage ]


single voyage charter-parties

les contrats d'affrètement pour un seul voyage






trip charter | voyage charter

affrètement au voyage | contrat au voyage | convention au voyage | convention d'affrètement


Consecutive voyage charter

contrat d'affrètement pour voyages successifs


consecutive voyage charter

affrètement pour plusieurs voyages consécutifs [ affrètement en voyages consécutifs ]


Charter of European Cities & Towns Towards Sustainability | Aalborg Charter

Charte des villes européennes pour la durabilité | Charte d'Aalborg


charter | charter flight

charter | vol affrété | transport à la demande
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Consequently, single-voyage charter parties and other contracts the main purpose of which is the carriage of goods should be treated as contracts for the carriage of goods.

Par conséquent, les contrats d'affrètement pour un seul voyage et les autres contrats dont l'objectif principal est le transport de marchandises devraient être considérés comme des contrats concernant le transport de marchandises.


It may be necessary, therefore, to ascertain whether the demand side considers the services provided under time charter contracts, voyage charter contracts and contracts of affreightment to be substitutable.

Par conséquent, il peut s'avérer nécessaire de vérifier si les usagers considèrent les services fournis dans le cadre de contrats d'affrètement à temps, de contrats d'affrètement au voyage et de contrats de tonnage comme substituables.


Consequently, single-voyage charter parties and other contracts the main purpose of which is the carriage of goods should be treated as contracts for the carriage of goods.

Par conséquent, les contrats d'affrètement pour un seul voyage et les autres contrats dont l'objectif principal est le transport de marchandises devraient être considérés comme des contrats concernant le transport de marchandises.


Consequently single-voyage charter parties and other contracts the main purpose of which is the carriage of goods should be treated as contracts for the carriage of goods.

Par conséquent, les contrats d'affrètement pour un seul voyage et d'autres contrats dont l'objectif principal est le transport de biens devraient être considérés comme des contrats concernant le transport de biens.


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Article 1(3)(a) of Regulation (EEC) No 4056/86 defined tramp vessel services as the transport of goods in bulk or in break bulk in a vessel chartered wholly or partly to one or more shippers on the basis of a voyage or time charter or any other form of contract for non-regularly scheduled or non-advertised sailings where the freight rates are freely negotiated case by case in accordance with the conditions of supply and demand.

L'article 1, paragraphe 3, point a), du règlement (CEE) no 4056/86 a défini les services de tramp comme étant le transport de marchandises en vrac ou de marchandises en vrac placées dans un emballage (break bulk) dans un navire affrété en tout ou en partie par un ou plusieurs chargeurs sur la base d'un affrètement au voyage ou à temps ou de toute autre forme de contrat pour des dessertes non régulières ou non annoncées, et dont les taux de fret sont librement négociés au cas par cas conformément aux conditions de l'offre et de la demande.


3 in cases when the ship is employed under the terms of a charter party, the contact details of those parties, including time or voyage charterers.

3 dans les cas où le navire est employé en vertu d'une charte-partie, les coordonnées des points de contact de ces parties, y compris les affréteurs à temps ou les affréteurs coque nue.


in cases when the ship is employed under the terms of a charter party, the contact details of those parties, including time or voyage charterers.

dans les cas où le navire est employé en vertu d'une charte-partie, les coordonnées des points de contact de ces parties, y compris les affréteurs à temps ou les affréteurs coque nue.


In applying this paragraph single voyage charter-parties and other contracts the main purpose of which is the carriage of goods shall be treated as contracts for the carriage of goods.

Pour l'application du présent paragraphe, sont considérés comme contrats de transport de marchandises les contrats d'affrètement pour un seul voyage ou d'autres contrats lorsqu'ils ont principalement pour objet de réaliser un transport de marchandises.


A voyage charterer has even less possession and control of the ship.

L'affréteur au voyage a encore moins de droits du point de vue de la possession et du contrôle du navire.


Internationally, certain ships are chartered on a time-charter or voyage-charter basis, but it does not work with commercial rates.

À l'échelle internationale, on a recours à des contrats d'affrètement à temps et à des contrats d'affrètement au voyage. Dans ces cas, les taux commerciaux ne s'appliquent pas.




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'Voyage charter' ->

Date index: 2023-04-26
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