Vertaling van "Year a vehicle " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

mass or number of fine and ultrafine particles emitted per year by vehicle fleet
quantité ou nombre de particules fines ou ultrafines émises par année par parc de véhicules

vehicle handling [ handling | handling of a vehicle ]
tenue de route [ comportement routier | maniabilité ]

taking and using a vehicle | taking and using | unauthorised taking of a vehicle | taking a conveyance without authority
vol d'usage

drive a vehicle at a speed of less than the rate of minimum speed
conduire un véhicule à une vitesse inférieure à la vitesse minimale

back end of a vehicle (1) | rear end of a vehicle (2)
arrière du véhicule

derivative of a vehicle [ vehicle derivative ]
dérivé d'un véhicule [ dérivé ]

breaking into a vehicle
effraction de véhicule

periodical maintenance of a vehicle
opération périodique d'entretien d'un véhicule | OP | O.P.

year of a vehicle
année d'un véhicule

balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year
report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

14 (1) A company that manufactured or imported in total less than 750 passenger automobiles and light trucks for either the 2008 or 2009 model years for sale in Canada is not subject to sections 13 and 17 to 20 for vehicles of the 2012 model year or vehicles of a subsequent model year provided that
14 (1) L’entreprise qui a construit ou importé au total moins de 750 automobiles à passagers et camions légers pour l’une ou l’autre des années de modèle 2008 ou 2009 en vue de les vendre au Canada n’est pas tenue de se conformer aux articles 13 et 17 à 20 pour les véhicules de l’année de modèle 2012 ou d’une année de modèle ultérieure si les conditions suivantes sont réunies :

While we do not anticipate a lot of 10-year-old vehicles being imported into Canada under this agreement, the provisions are there to eliminate, on a year-by-year basis over the next nine years, the barriers for newer vehicles.
Même si l'on ne s'attend pas à ce que beaucoup de véhicules de 10 ans soient importés au Canada en vertu de cette entente, les dispositions en question visent à éliminer, année après année au cours des neuf prochaines années, les obstacles à l'importation de véhicules plus récents.

When we get to one or two-year-old vehicles, especially high-value vehicles, it may become economically viable for importers to start bringing in vehicles on a fairly large scale.
Par contre, lorsque l'importation de véhicules qui n'ont pas plus qu'un ou deux ans sera autorisée, il pourrait être rentable pour des importateurs de commencer à importer à une assez grande échelle, surtout dans le haut de gamme.

If we look at the book value of 10-year-old vehicles, I really cannot see where we could be looking at more than $2,000 or slightly more for these types of vehicles.
Je ne sais pas comment on pourrait s'attendre à obtenir une valeur comptable supérieure à 2 000 $ pour les véhicules de ce type.

8. The certificate of conformity, as set out in the implementing acts referred to in paragraph 2, shall, for vehicles type-approved in accordance with Article 42, display in its title the phrase ‘For complete/completed vehicles type-approved in small series’, and in close proximity thereto the year of production followed by a sequential number, between 1 and the limit indicated in the table in Annex III, denoting, in respect of each year of production, the position of that vehicle within the production allocated for that year.
8. Le certificat de conformité, tel que décrit dans les actes d'exécution visés au paragraphe 2, pour les véhicules réceptionnés par type conformément à l'article 42, comporte dans son intitulé la mention «Pour les véhicules complets/complétés, réceptionnés par type en petites séries» et, tout près de cette mention, l'année de production suivie d'un numéro de séquence, compris entre 1 et la limite indiquée dans le tableau figurant à l'annexe III, identifiant, pour chaque année de production, la position du véhicule dans la production attribuée à l'année concernée.

3. Manufacturers shall keep the information package referred to in Article 29(10) and in addition the vehicle manufacturer shall keep a copy of the certificates of conformity referred to in Article 38 at the disposal of the approval authorities for a period of 10 years after the placing on the market of a vehicle and for a period of five years after the placing on the market for a system, component or separate technical unit.
3. Les constructeurs tiennent le dossier de réception visé à l'article 29, paragraphe 10, et les constructeurs de véhicules tiennent en outre un exemplaire des certificats de conformité visés à l'article 38 à la disposition des autorités compétentes en matière de réception pendant une période de dix ans après la mise sur le marché d'un véhicule et pendant une période de cinq ans après la mise sur le marché d'un système, d'un composant ou d'une entité technique.

You'll see that the largest year for vehicle population was 2004—up around three million vehicles.
Vous remarquez que c'était en 2004 qu'il y avait le plus de véhicules — environ trois millions.

(b)vehicles of a maximum authorised mass exceeding 3 500 kg by holders over 21 years old of a driving licence for category B which was obtained at least two years before, provided that the main purpose of the vehicles is to be used only when stationary as an instructional or recreational area, and that they are being used by non-commercial bodies for social purposes and that vehicles have been modified so that they may not be used either for the transport of more than nine persons or for the transport of any goods other than those strictly necessary for their purposes.
b)de véhicules d'une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg par les conducteurs âgés de plus de 21 ans et détenteurs, depuis deux ans au moins, d'un permis de conduire de catégorie B, à condition que ces véhicules soient essentiellement destinés à être utilisés, à l'arrêt, à des fins d'instruction ou de récréation, qu'ils soient utilisés à des fins sociales par des entités non commerciales et qu'ils aient été modifiés de façon à ne pas pouvoir être utilisés pour le transport de plus de neuf personnes ni pour le transport de biens de toute nature autres que ceux absolument nécessaires à l'utilisation qui leur a été assignée.

vehicles of a maximum authorised mass exceeding 3 500 kg by holders over 21 years old of a driving licence for category B which was obtained at least two years before, provided that the main purpose of the vehicles is to be used only when stationary as an instructional or recreational area, and that they are being used by non-commercial bodies for social purposes and that vehicles have been modified so that they may not be used either for the transport of more than nine persons or for the transport of any goods other than those strictly necessary for their purposes.
de véhicules d'une masse maximale autorisée supérieure à 3 500 kg par les conducteurs âgés de plus de 21 ans et détenteurs, depuis deux ans au moins, d'un permis de conduire de catégorie B, à condition que ces véhicules soient essentiellement destinés à être utilisés, à l'arrêt, à des fins d'instruction ou de récréation, qu'ils soient utilisés à des fins sociales par des entités non commerciales et qu'ils aient été modifiés de façon à ne pas pouvoir être utilisés pour le transport de plus de neuf personnes ni pour le transport de biens de toute nature autres que ceux absolument nécessaires à l'utilisation qui leur a été assignée.

In the case of a bi-fuelled gas vehicle, a deficiency granted in accordance with section 4.5 may be carried-over for a period of three years after the date of type-approval of the vehicle type unless it can be adequately demonstrated that substantial vehicle hardware modifications and additional lead-time beyond three years would be necessary to correct the deficiency.
Pour les véhicules à bicarburation, un défaut admis conformément au point 4.5 peut subsister pendant une période de trois ans après la date de réception du type de véhicule, sauf s'il peut être prouvé qu'il faudrait apporter des modifications importantes à la construction du véhicule et allonger le délai d'adaptation au-delà de trois pour corriger le défaut.