Vertaling van "Zone defined by category land use " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

zone defined by category of land use
catégorie de zones selon leur occupation du sol

Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.
Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

preparatory land-use plan | zone use plan | zoning plan
plan de zonage

Land-Use Planning and Ecological-Economic Zoning between the Santa Elena de Uairén-Pacaraima Border Area
Aménagement du territoire et zonage économique et écologique dans la région frontalière de Santa Elena de Uairén-Pacaraima

zoning by-law | land use by-law | restricted area by-law
règlement de zonage | arrêté de zonage

land-use change category
catégorie constituée par le changement d'affectation des terres

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In particular, Member States and regions would be invited to assess the usefulness and effectiveness of the existing 13 transnational cooperation zones (defined under INTERREG IIIB) in the light of enlargement.
En particulier, les États membres et les régions seront invités à évaluer l'utilité et l'efficacité des treize zones transnationales actuelles de coopération (définies dans le cadre du volet III B d'Interreg) dans la perspective de l'élargissement.

The Indonesian legal framework also includes sustainable forest management standards defined for permit holders operating within production forest zones on state-owned land.
Le cadre juridique indonésien inclut également des normes de gestion durable des forêts, qui ont été définies à l'intention des titulaires d'un permis d'exploitation dans les zones forestières de production, sur des terres appartenant à l'État.

A defined area on land or water (including any buildings, installations and equipment) intended to be used either wholly or in part for the arrival, departure and surface movement of aircraft and/or helicopters.
Une surface définie sur terre ou sur l'eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, équipements et matériels) destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l'arrivée, le départ et les évolutions au sol des aéronefs et/ou hélicoptères.

‘airport/heliport’ means a defined area on land or water (including any buildings, installations and equipment) intended to be used either wholly or in part for the arrival, departure and surface movement of aircraft/helicopters,
— «aéroport/héliport»: une surface définie sur terre ou sur l'eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, équipements et matériels) destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l'arrivée, le départ et les évolutions au sol des aéronefs et/ou hélicoptères.

2. Annex I shall include goods and technology, including software, which are dual-use items or technology as defined in Regulation (EC) No 428/2009 of 5 May 2009 setting up a Community regime for the control of exports, transfer, brokering and transit of dual-use items, except for the goods and technology defined in Category 5 of Annex I to that Regulation which are not included in the Nuclear Suppliers Group and Missile Technology Control Regime lists.
2. L'annexe I contient les biens et technologies, y compris les logiciels, qui sont des biens ou technologies à double usage au sens du règlement (CE) no 428/2009 du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage, à l'exception des biens et technologies définis à la catégorie 5 de l'annexe I dudit règlement et ne figurant pas sur les listes du groupe des fournisseurs nucléaires et du régime de contrôle de la technologie des missiles.

For the purpose of use in greenhouses, as post-harvest treatment, for treatment of empty storage rooms and for seed treatment the zone means all zones defined in Annex I.
Aux fins de l’utilisation en serre, en tant que traitement après récolte, pour le traitement de locaux de stockage vides et le traitement des semences, la zone désigne toutes les zones définies à l’annexe I.

(7) This Regulation is without prejudice to the adoption in future of the necessary legislation describing in detail the operation and use of SIS II, such as, but not limited to, rules defining the categories of data to be entered into the system, the purposes for which they are to be entered and the criteria for their entry, rules concerning the content of SIS records, including responsibility for their correctness, rules on the duration of alerts, interlinking of alerts and compatibility between alerts, rules on access to SIS data and rules on the protection of personal data and their control.
(7) Le présent règlement ne porte pas atteinte à l'adoption ultérieure des textes législatifs nécessaires décrivant en détail le fonctionnement et l'utilisation du SIS II, par exemple, sans que cela soit limitatif, la réglementation décrivant les catégories de données à enregistrer dans le système, les objectifs de chaque catégorie d'enregistrement et les critères à respecter, les règles concernant le contenu des enregistrements SIS, y compris la responsabilité de leur exactitude, les règles relatives à la durée des signalements, à leur mise en relation et à leur compatibilité, les règles relatives à l'accès aux données du SIS et les règles en matière de protection et de contrôle des données à caractère personnel.

( 2 ) WHEREAS EXPERIENCE TO DATE MAKES IT POSSIBLE TO DEFINE THREE CATEGORIES OF AGREEMENTS AND CONCERTED PRACTICES WHICH CAN BE REGARDED AS NORMALLY SATISFYING THE CONDITIONS LAID DOWN IN ARTICLE 85 ( 3 ) ; WHEREAS THE FIRST CATEGORY COMPRISES EXCLUSIVE PURCHASING AGREEMENTS OF SHORT AND MEDIUM DURATION IN ALL SECTORS OF THE ECONOMY ; WHEREAS THE OTHER TWO CATEGORIES COMPRISE LONG-TERM EXCLUSIVE PURCHASING AGREEMENTS ENTERED INTO FOR THE RESALE OF BEER IN PREMISES USED FOR THE SALE AND CONSUMPTION ( BEER SUPPLY AGREEMENTS ) AND OF PETROLEUM PRODUCTS IN FILLING STATIONS ( SERVICE-STATION AGREEMENTS ) ;
( 2 ) CONSIDERANT QUE L ' EXPERIENCE ACQUISE JUSQU ' A PRESENT PERMET DE DEFINIR TROIS CATEGORIES D ' ACCORDS ET DE PRATIQUES CONCERTEES QUI REMPLISSENT NORMALEMENT LES CONDITIONS PREVUES A L ' ARTICLE 85 PARAGRAPHE 3 , LA PREMIERE ETANT CELLE DES ACCORDS D ' ACHAT EXCLUSIF DE COURTE OU MOYENNE DUREE TELS QU ' ILS EXISTENT DANS TOUTES LES BRANCHES DE L ' ECONOMIE , TANDIS QUE LES DEUX AUTRES VISENT LES ACCORDS D ' ACHAT EXCLUSIF DE LONGUE DUREE CONCLUS DANS LE BUT DE LA REVENTE DE BIERE DANS DES DEBITS DE BOISSONS ( CONTRATS DE FOURNITURE DE BIERE ) ET DE PRODUITS PETROLIERS DANS DES STATIONS-SERVICE ( CONTRATS DE STATIONS-SERVICE ) ;