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Accident caused directly by bonfire
Accident caused directly by brazier
Accident caused directly by candle

Traduction de «accident caused directly by bonfire » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Accident caused directly by bonfire

accident causé directement par un bêcher


Accident caused directly by brazier

accident causé directement par un brasero


Accident caused directly by candle

accident causé directement par une bougie
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The social cost of the large number of accidents caused directly by the use of machinery can be reduced by inherently safe design and construction of machinery and by proper installation and maintenance.

Le coût social dû au nombre important d'accidents provoqués directement par l'utilisation des machines peut être réduit par l'intégration de la sécurité à la conception et à la construction mêmes des machines, ainsi que par une installation et un entretien corrects.


The social cost of the large number of accidents caused directly by the use of machinery can be reduced by inherently safe design and construction of machinery and by proper installation and maintenance.

Le coût social dû au nombre important d'accidents provoqués directement par l'utilisation des machines peut être réduit par l'intégration de la sécurité à la conception et à la construction mêmes des machines, ainsi que par une installation et un entretien corrects.


The staff of the body are bound by professional secrecy with regard to everything they learn in the performance of their duties (with the exception of the competent administrative authorities and accident investigation bodies in the State where they perform those activities as well as accident investigation bodies responsible for the investigation of accidents caused by the failure of the interoperability constituents or subsystems ...[+++]

Le personnel de l'organisme est lié par le secret professionnel pour tout ce qu'il apprend dans l'exercice de ses fonctions (sauf à l'égard des autorités administratives compétentes et des autorités chargées des enquêtes sur les accidents de l'État où il exerce ses activités, ainsi qu'à l'égard des organismes d'enquête sur les accidents chargés de mener des enquêtes sur les accidents dus à une défaillance des constituants d'interopérabilité ou des sous-systèmes contrôlés) en vertu de la présente directive ou de toute disposition de dr ...[+++]


The staff of the body are bound by professional secrecy with regard to everything they learn in the performance of their duties (with the exception of the competent administrative authorities and accident investigation bodies in the State where they perform those activities as well as accident investigation bodies responsible for the investigation of accidents caused by the failure of the interoperability constituents or subsystems ...[+++]

Le personnel de l'organisme est lié par le secret professionnel pour tout ce qu'il apprend dans l'exercice de ses fonctions (sauf à l'égard des autorités administratives compétentes et des autorités chargées des enquêtes sur les accidents de l'État où il exerce ses activités, ainsi qu'à l'égard des organismes d'enquête sur les accidents chargés de mener des enquêtes sur les accidents dus à une défaillance des constituants d'interopérabilité ou des sous-systèmes contrôlés) en vertu de la présente directive ou de toute disposition de dr ...[+++]


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Accidental cause or negligence, meaning connection to a human activity but without any intention of causing the fire (e.g. accidents caused by power lines, railways, works, bonfires, etc.).

cause accidentelle ou négligence: l’incendie est lié à une activité humaine, mais ne résulte pas d’une intention délibérée (accidents causés par les lignes électriques, les voies ferrées, les travaux, les feux de camp, etc.)


Accidental cause or negligence, meaning connection to a human activity but without any intention of causing the fire (e.g. accidents caused by power lines, railways, works, bonfires, etc.).

cause accidentelle ou négligence: l’incendie est lié à une activité humaine, mais ne résulte pas d’une intention délibérée (accidents causés par les lignes électriques, les voies ferrées, les travaux, les feux de camp, etc.)


Indeed, as provided for in Directive 84/5/EEC, compensation to victims of accidents caused by uninsured vehicles should be paid by the compensation body of the Member State in which the accident took place.

En effet, comme le prévoit la directive 84/5/CEE, l'indemnisation des victimes d'accidents causés par un véhicule non assuré devrait être versée par l'organisme d'indemnisation de l'État membre où est survenu l'accident.


Member States shall ensure that, without prejudice to their obligations under Directive 2000/26/EC, the information centres established or approved in accordance with Article 5 of that Directive, provide the information specified in that Article to any party involved in any traffic accident caused by a vehicle covered by insurance as referred to in Article 3(1) of Directive 72/166/EEC’.

Les États membres veillent à ce que les organismes d'information créés ou agréés en vertu de l'article 5 de la directive 2000/26/CE fournissent, sans préjudice de leurs obligations en vertu de ladite directive, les informations spécifiées dans ledit article à toute personne impliquée dans un accident de la circulation causé par un véhicule couvert par l'assurance visée à l'article 3, paragraphe 1, de la directive 72/166/CEE».


(4) Whereas the social cost of the large number of accidents caused directly by the use of machinery can be reduced by inherently safe design and construction of machinery and by proper installations and maintenance;

(4) considérant que le coût social dû au nombre important d'accidents provoqués directement par l'utilisation des machines peut être réduit par l'intégration de la sécurité à la conception et à la construction mêmes des machines ainsi que par une installation et un entretien corrects;


Whereas the social cost of the large number of accidents caused directly by the use of machinery can be reduced by inherently safe design and construction of machinery and by proper installations and maintenance;

considérant que le coût social dû au nombre important d'accidents provoqués directement par l'utilisation des machines peut être réduit par l'intégration de la sécurité à la conception et à la construction mêmes des machines ainsi que par une installation et un entretien corrects;




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'accident caused directly by bonfire' ->

Date index: 2024-06-03
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