Traduction de «accident involving land yacht » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Accident involving land yacht
accident impliquant un char à voile

Accident involving ice yacht
accident impliquant un char à glace

accident to, on or involving:cable-car, not on rails | ice-yacht | land-yacht | ski chair-lift | ski-lift with gondola | caught or dragged by | fall or jump from | object thrown from or in |
accidents survenant à, sur, ou impliquant:télébenne | téléphérique | télésiège | véhicule sur câble, sans rails | voilier sur glace | voilier sur sable | chute ou saut d'un | happement ou traînage par | objet jeté d'un (dans un) | véhicule sur câble, sans rail |

Accident involving off-road land motor vehicle
accident impliquant un véhicule terrestre à moteur tout-terrain

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

12. The line party shall, as soon as possible and immediately after its head office has received information of the occurrence upon railway lands along or across which its line is constructed of any accident involving its line attended with personal injury to any person using the railway, or to any employee of the railway company, or which causes loss or damage to the railway company, give notice thereof by telegraph, with full particulars, to the Commission.
12. L’exploitant de la ligne devra, aussitôt que possible et dès que son bureau central aura été informé d’un accident impliquant sa ligne, survenu sur les terrains du chemin de fer le long duquel ou à travers lequel sa ligne est construite et ayant causé des blessures à un usager ou à un employé du chemin de fer ou ayant causé des pertes ou des dommages à la compagnie de chemin de fer, informer la Commission par télégramme en donnant tous les détails.

– (ES) Mr President, Commissioner, the terrible accident involving the Prestige off the coasts of Galicia and the enormous damage caused to the Galician people, to their land, their sea and their ecosystems, have received a vigorous response from the European Parliament and a practical one in the form of Mr Sterckx’s report.
- (ES) Monsieur le Président, Madame la Commissaire, le terrible accident impliquant le Prestige au large des côtes de Galice et les dégâts énormes subis par les Galiciens, leurs terres, leur mer et leurs écosystèmes, ont entraîné une réponse énergique de la part du Parlement européen et une réponse pratique sous la forme du rapport de M. Sterckx.

Furthermore, it is essential that sanctions be applied to all those involved in the sea transport chain without exception, including the owners of the cargo and contracting agents, charterers, consignees, shipowners, classification societies and insurers, captains, crew members and others, regardless of whether they carry out their duties on land or at sea, if they are responsible for those accidents or dumping.
Par ailleurs, il est essentiel que des sanctions soient appliqués à tous ceux impliqués dans la chaîne du transport maritime sans exception, y compris les propriétaires de la cargaison et les agents contractants, les affréteurs, les destinataires, les propriétaires des navires, les sociétés de classement et les assureurs, les capitaines, les membres d’équipage, etc., qu’ils remplissent leurs fonctions sur terre ou en mer, s’ils sont responsables de ces accidents ou de ces rejets.

- having regard to Council Directive 96/82/EC of 9 December 1996 on the control of major-accident hazards involving dangerous substances and in particular Article 11 on emergency plans and Article 12 on land-use planning,
- vu la directive 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996, concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et en particulier son article 11 relatif aux plans d'urgence et son article 12 relatif à la maîtrise de l'urbanisation,

– having regard to Council Directive 96/82/EC of 9 December 1996 on the control of major-accident hazards involving dangerous substances and in particular Article 11 on emergency plans and Article 12 on land-use planning,
- vu la directive 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et en particulier son article 11 relatif aux plans d'urgence et son article 12 relatif à la maîtrise de l'urbanisation,

11.2. There should be provided, and stored in the immediate vicinity of the helicopter landing area, equipment needed for use in the event of an accident involving a helicopter.
11.2. Le matériel nécessaire en cas d'accident impliquant un transport par hélicoptère doit être prêt et entreposé à proximité immédiate de l'aire d'atterrissage.

Ten years of experience have shown the need for a major overhaul of this legislation to improve the way in which it is applied, tighten up control of the human factors involved in major accidents and introduce controls on land use plans.
Après dix années d'expérience, il est nécessaire de procéder à une révision importante de cette législation, afin d'en améliorer les modalités d'application, de renforcer la gestion des facteurs humains intervenant dans les accidents majeurs et d'introduire des contrôles en matière de plans d'occupation des sols.

The purpose of the proposal is a thorough overhaul of the present legislation in order to improve arrangements for implementing it, enhance management of the human factors involved in major accidents and introduce land-use planning controls.
Cette proposition vise à réviser de façon fondamentale la législation actuelle afin d'en améliorer les modalités d'application , de renforcer la gestion des facteurs humains intervenant dans les accidents majeurs et d'introduire des contrôles en matière de plans d'occupation des sols.