Vertaling van "accidents occurred involving " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

a warning is issued when an accident occurs in a nuclear power plant,but there is no immediate threat to the environment.
déclenchement de l'alerte

Committee for implementation of the directive on the control of major-accident hazards involving dangerous substances
Comité pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses

Directive for the prevention of major-accident hazards involving dangerous substances | Seveso II Directive
directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses | directive Seveso II

Accident NOS involving heavy transport vehicle, nontraffic Occupant of heavy transport vehicle injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant un véhicule lourd, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule lourd blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Accident NOS involving pick-up truck or van, nontraffic Occupant of pick-up truck or van injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant une camionnette, en dehors de la circulation Occupant d'une camionnette blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Accident NOS involving three-wheeled motor vehicle, nontraffic Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in nontraffic accident NOS
Accident SAI impliquant un véhicule à moteur à trois roues, en dehors de la circulation Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Safety investigation and reporting of accidents/incidents involving military aircraft and/or missiles
Enquête de sécurité et notification d'accidents/d'incidents impliquant des aéronefs et/ou des missiles militaires

facility involved in an accident [ nuclear facility involved in an accident ]
installation accidentée [ installation nucléaire accidentée ]

A rare form of diffuse large B-cell lymphoma occurring most commonly in patients over the age of 50 (usually between 70-75 years of age), without overt immunodeficiency, and presenting with nodal and extranodal involvement (in sites such as the stoma
lymphome B diffus à grandes cellules positif au virus Epstein-Barr chez les personnes âgées

Ad Hoc Group of Experts on Accidents Involving Hazardous Substances
Groupe ad hoc d'experts sur les accidents liés aux substances dangereuses

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, in 2007, roughly 2 600 people were victims of rail accidents, while last year, more rail accidents occurred involving passenger and freight trains.
Toutefois, en 2007, environ 2 600 personnes ont été victimes d’accidents de train, et l’an dernier de nouveaux d’accidents ferroviaires se sont produits, impliquant des trains de voyageurs et de marchandises.

In order to facilitate the exchange of information and to prevent future accidents of a similar nature, Member States should forward information to the Commission regarding major accidents occurring on their territory, so that the Commission can analyse the hazards involved, and operate a system for the distribution of information concerning, in particular, major accidents and lessons learned from them.
Afin de faciliter l'échange d'informations et de prévenir des accidents ultérieurs analogues, il convient que les États membres envoient à la Commission des informations concernant les accidents majeurs se produisant sur leur territoire, de façon que la Commission puisse analyser les dangers qui y sont liés et faire fonctionner un système de diffusion de l'information concernant, en particulier, les accidents majeurs et les enseignements que l'on en a tirés.

(20) In order to provide for information exchange and to prevent future accidents of a similar nature, Member States should forward information to the Commission regarding major accidents occurring in their territory, so that the Commission can analyze the hazards involved, and operate a system for the distribution of information concerning, in particular, major accidents and the lessons learned from them.
(20) Afin d'assurer un échange d'informations et de prévenir des accidents ultérieurs analogues, il convient que les États membres envoient à la Commission des informations concernant les accidents majeurs se produisant sur leur territoire, de façon que la Commission puisse analyser les dangers qui y sont liés et faire fonctionner un système de diffusion de l'information concernant, en particulier, les accidents majeurs et les enseignements que l'on en a tirés.

1 c. When an accident occurs, the Member State that is in charge of the investigation, or where the airline whose aircraft was involved in the accident is established, or that had a large number of nationals on board the aircraft involved in the accident, shall provide for the appointment of a reference person as a point of contact and information for the victims and their families.
1 quater. Quand un accident se produit, l'État membre qui est chargé de l'enquête, ou qui est l'État d'enregistrement de la compagnie aérienne dont l'aéronef est accidenté, ou qui comporte un nombre important de ressortissants à bord de l'aéronef accidenté, prévoit la désignation d'une personne de référence qui sera le point de contact et d'information des victimes et de leurs familles.

If we are considering safety in shipping, then we can see that a striking number of accidents occur involving bulk carriers.
Si nous abordons la sécurité maritime, nous pouvons alors constater qu’énormément d’accidents surviennent avec les vraquiers.

1. Vehicles with temporary registration plates involved in accidents occurring more than 12 months after the date of expiry displayed on the temporary registration plates (Effective for accidents occurring on or after 1 October 1993).
1. Véhicules avec des plaques d'immatriculation temporaires impliqués dans des accidents survenant plus de douze mois après la date d'expiration indiquée sur la plaque d'immatriculation temporaire (En vigueur pour les accidents survenus le ou après le 1er octobre 1993).

2. If a vehicle required to bear a registration plate bears no plate or plates not or no longer legally issued to it has been involved in an accident, the territory in which the accident occurred shall, for the settlement for any resulting claim, be deemed to be the territory where the vehicle is normally based.
2. Dans le cas où un véhicule soumis à l'immatriculation est dépourvu de plaque ou porte une plaque qui ne correspond pas ou ne correspond plus au véhicule et a été impliqué dans un accident, le territoire de l'État où l'accident a eu lieu est considéré aux fins du règlement du sinistre comme celui du stationnement habituel du véhicule.

1. When a bureau is informed of an accident occurring in the territory of the country for which it is competent, involving a vehicle from another country it shall, without waiting for a formal claim, proceed to investigate the circumstances of the accident.
1. Lorsqu'un bureau est informé de la survenance d'un accident sur le territoire du pays pour lequel il est compétent, impliquant un véhicule en provenance d'un autre pays, il doit procéder, sans attendre une réclamation formelle, à une enquête sur les circonstances de l'accident.

4. The correspondent shall handle all claims in conformity with any legal or regulatory provisions applicable in the country of accident relating to liability, compensation of injured parties and compulsory motor insurance, in the name of the bureau that has approved it and on behalf of the insurer that requested its approval, arising out of accidents occurring in that country involving vehicles insured by the insurer that requested its approval.
4. Le correspondant traite, conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables dans le pays de survenance de l'accident relatives à la responsabilité, l'indemnisation des personnes lésées et l'assurance automobile obligatoire, au nom du bureau qui l'a agréé et pour le compte de l'assureur qui a demandé son agrément, les réclamations résultant d'accidents y survenant et impliquant des véhicules assurés par l'assureur qui a demandé son agrément.

To that end every insurance undertaking operating within the European Union must now appoint a representative within each Member State to be responsible for settling claims on its behalf if an accident occurs involving an EU national.
À cette fin, toutes les entreprises d'assurance exerçant leur activité au sein de l'Union européenne doivent désigner un représentant dans chaque État membre, qui sera habilité à régler les sinistres au nom et pour le compte de l'entreprise d'assurance s'il se produit un accident impliquant un ressortissant de l'UE.