Traduction de «accidents which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

‘safety and environmental critical elements’ means parts of an installation, including computer programmes, the purpose of which is to prevent or limit the consequences of a major accident, or the failure of which could cause or contribute substantially to a major accident;
«éléments critiques pour la sécurité et l’environnement», les parties d’une installation, y compris les programmes informatiques, dont la finalité est de prévenir les accidents majeurs ou d’en limiter les conséquences, ou dont la défaillance risque d’entraîner un accident majeur ou d’y contribuer dans une large mesure;

The preamble to the directive contains no specific reference to environment protection, although recital 5 does refer to effective defences against radiological risks and accidents which could have radiological consequences, which could be construed as covering threats to the environment.
Le préambule de la directive ne fait pas spécifiquement référence à la protection de l'environnement, bien que le considérant 5 fasse effectivement référence à des défenses efficaces contre les risques radiologiques et les accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques.

For this purpose effective defences against radiological risks should be maintained and accidents which could have radiological consequences should be prevented”.
À cet effet, il y a lieu de maintenir des défenses efficaces contre les risques radiologiques et de prévenir les accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques".

The Council has rejected the vast majority of Parliament’s 23 amendments with regard to the investigation of shipping accidents, which could jeopardise the independence of investigations.
Le Conseil a rejeté la plupart des 23 amendements du Parlement relatifs aux enquêtes sur les accidents maritimes, ce qui pourrait mettre en péril l’indépendance des enquêtes.

For this purpose effective defences against radiological risks should be maintained and accidents which could have radiological consequences should be prevented.
À cet effet, il y a lieu de maintenir des défenses efficaces contre les risques radiologiques et de prévenir les accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques.

‘incident’ means an occurrence, other than an accident, associated with the operation of an aircraft which affects or could affect the safety of operation;
«incident», un événement, autre qu’un accident, lié à l’utilisation d’un aéronef, qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité de l’exploitation;

In nuclear installations in particular, keeping up high safety standards at all stages from conception to decommissioning by maintaining effective defences against radiological risks and preventing accidents which could have radiological consequences is a sine qua non in order fully to attain the objectives of health protection set out in Article 2(b) of the Treaty.
Concernant notamment les installations nucléaires, le maintien d'un haut niveau de leur sûreté, du stade de la conception jusqu'à leur démantèlement, par le maintien de défenses efficaces contre les risques radiologiques et la prévention des accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques est une conditio sine qua non afin d'atteindre pleinement les objectifs de protection sanitaire énoncés à l'article 2, point b, du traité.

Keeping up a high level of safety from conception to decommissioning by maintaining effective defences against radiological risks and preventing accidents which could have radiological consequences is a sine qua non in order fully to attain the objectives of health protection set out in Article 2(b) of the Treaty.
Le maintien d'un haut niveau de sûreté, du stade de la conception jusqu'au démantèlement, par le maintien de défenses efficaces contre les risques radiologiques et la prévention des accidents pouvant avoir des conséquences radiologiques est une conditio sine qua non afin d'atteindre pleinement les objectifs de protection sanitaire énoncés à l'article 2, point b, du traité.

A. description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures;
A. Description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait intervenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues