Traduction de «actually considered whether » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As another example, if an entity makes an offer of benefits available for more than a short period, or there is more than a short period between the offer and the expected date of actual termination, the entity considers whether it has established a new employee benefit plan and hence whether the benefits offered under that plan are termination benefits or post-employment benefits. Employee benefits provided in accordance with the terms of an employee benefit plan are termination benefits if they both result from an entity’s decision to terminate an employee’s employment and are not conditional on future service being provided.
Par ailleurs, si l’entité fait une offre d’indemnités qui est valable pendant plus qu’une courte période ou qui précède de plus qu’une courte période la date de cessation d’emploi prévue, elle se demande si elle a établi un nouveau régime d’avantages du personnel et, donc, si les prestations accordées selon ce régime sont des indemnités de cessation d’emploi ou des avantages postérieurs à l’emploi. Les prestations accordées en application des dispositions d’un régime d’avantages du personnel ne sont des indemnités de cessation d’emploi que si elles résultent de la décision de l’entité de mettre fin à l’emploi du membre du personnel et qu’elles ne sont pas conditionnelles à ce que des services futurs soient rendus.

Furthermore, it will consider whether an adequate mechanism is in place to ensure that, in the event revenues from the provision of public services are higher than expected over the lifetime of the public service contract, the operator is not allowed to keep any excessive compensation over and above the actual net costs, a reasonable profit margin and any rewards for efficiency gains stipulated in the contract.
Elle examine en outre si un mécanisme adéquat est en place pour garantir, dans l’hypothèse où les recettes provenant de la prestation de services publics sont plus élevées que prévu sur toute la durée du contrat de service public, que l’opérateur n'est pas autorisé à conserver une quelconque compensation excédentaire au-delà des coûts nets réels, d'une marge bénéficiaire raisonnable et de toute contrepartie pour des gains d’efficacité prévus au contrat.

If we talk about patient mobility today, knowing that it is actually a right in the internal market, which means that it ought to have applied for more than twenty years, we should consider whether this is a timely debate and whether the Member States are abreast of the times.
Nul n’ignore que la mobilité des patients est en fait un droit qui découle du marché intérieur. Il devrait donc être respecté depuis plus de vingt ans. Or nous avons attendu aujourd'hui pour en parler.

It was also considered whether the growth rate of demand in the Community slowed down in 2000 to 2001 as compared to the actual growth rates observed in previous years.
Il a aussi été examiné si le taux de croissance de la demande dans la Communauté avait connu un ralentissement en 2000-2001 par rapport aux taux de croissance réels observés les années précédentes.

So I think that there is a threat there and I hope that the Commission and the European Central Bank, although it is probably too late to consider whether to issue a five hundred euro note, will actually consider whether they should issue it at the beginning of the process when there are so many dangers attached to it.
Je pense donc qu'une menace existe et j'espère que la Commission et la Banque centrale européenne, bien qu'il soit probablement trop tard d'envisager l'opportunité d'émettre ou non un billet de cinq cents euros, considéreront en fait la question de savoir s'il devraient l'émettre au début du processus lorsque tant de dangers y seront liés.

Furthermore, we should consider whether subsidies to our producers also contribute to improving the situation in the Third World, or whether they actually devastate it, increasing the chasm separating it from our developed world.
Il faut en outre voir si les subventions octroyées à nos producteurs permettent également de contribuer à l'amélioration de la situation du tiers monde ou si, au contraire, ces politiques ruinent le tiers monde, en élargissant le fossé qui le sépare de notre monde développé.

Only when that question is answered in the affirmative, is it appropriate to consider whether the collective entity actually holds a dominant position(103).
Ce n'est qu'en cas de réponse positive qu'il convient d'examiner si cette entité collective détient effectivement une position dominante(103).

We are agreed on the intention. We should use the time we now have until the actual vote to consider whether those misunderstandings can be removed and whether this joint intention can be expressed in a compromise amendment.
Nous sommes d’accord sur nos intentions et nous devrions mettre à profit le temps dont nous disposons avant le vote de ce rapport pour examiner la possibilité d’éliminer ces malentendus et d’exprimer notre intention commune dans un amendement de compromis.

When considering whether an operator does or does not have significant market power, national regulatory authorities should at the same time consider whether it is actually using that power before imposing obligations provided for in the directive.
L'autorité réglementaire nationale, en évaluant si une entreprise détient une puissance significative sur un marché, devrait aussi, avant de lui imposer les obligations prévues par la directive, examiner si elle fait un usage effectif de sa puissance.

(2) On the basis of actual in-service data to be supplied before 31 December 2003 by the Member States, the requirements of this section may be reviewed and consider (a) whether the definition of outlying emitter needs to be revised with respect to vehicles that have been type-approved according to the limit values given in row B of the table in section 5.3.1.4 of Annex I, (b) whether the procedure for identifying outlying emitters should be amended and (c) whether the procedures for in-service conformity testing should be replaced at an appropriate time by a new statistical procedure.
(2) Sur la base des données réelles des essais de conformité en service à fournir, pour le 31 décembre 2003, par les États membres, les exigences prévues au présent point peuvent être examinées en vue de déterminer s'il y a lieu: a) de réviser la définition d'émetteur excentré en ce qui concerne les véhicules qui ont été réceptionnés en fonction des valeurs limites indiquées à la ligne B du tableau du point 5.3.1.4 de l'annexe I; b) de modifier la procédure de repérage des émetteurs excentrés; c) de remplacer en temps utile les procédures d'essai de conformité en service par une nouvelle procédure statistique.