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All-purpose bank
All-purpose computer
Combined commercial and investment bank
Full-service bank
General purpose computer
General purpose package
Multi-purpose bank
Multi-purpose computer
Multi-purpose package
Multibank
Non-specialized bank
Universal bank

Traduction de «added value multi-purpose » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
all-purpose computer | general purpose computer | multi-purpose computer

calculateur universel | ordinateur universel


general purpose package | multi-purpose package

emballage à buts multiples | emballage à usages multiples


all-purpose bank | combined commercial and investment bank | full-service bank | multibank | multi-purpose bank | non-specialized bank | universal bank

banque à tout faire | banque à vocation générale | banque à vocations multiples | banque multiservices | banque polyvalente | banque universelle


The South Okanagan and Similkameen Multi-Stakeholder Communities Partnership for the Development of a Sustainable Rural Value-Added Wood Industry

Partenariat communautaire multilatéral d'Okanagan-Sud et Similkameen pour le développement d'une industrie durable du bois à valeur ajoutée dans les milieux ruraux
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EU added value: multi-purpose, synergies, and integration:

Valeur ajoutée pour l’Union: mécanismes à objectifs multiples, synergies et intégration:


EU added value: Quality of multi-purpose mechanism, synergies and integration: IP proposals will have to present particularly high quality multi-purpose delivery mechanisms (e.g. aiming at environmental and climate benefits and capacity-building) that make it possible to achieve results in other policy areas (47), to create synergies with these policies and to integrate environmental and climate action objectives in them.

Valeur ajoutée pour l’Union: qualité des mécanismes à objectifs multiples, des synergies et de l’intégration: les propositions de projets intégrés devront présenter des mécanismes de prestation polyvalents de très bonne qualité (p. ex. visant à produire des effets bénéfiques pour l’environnement et le climat et à renforcer les capacités) qui permettent d’obtenir des résultats dans d’autres domaines de politiques (47), de créer des synergies avec ces politiques et d’intégrer des objectifs d’action pour l’environnement et le climat dans ces dernières.


The rapporteur welcomes that for vouchers distributed in a chain, the European Commission proposes to introduce the “nominal value concept”, a constant value fixed by the issuer of the “multi-purpose voucher” and proposes to treat any positive difference between this nominal value and the price paid by a distributor of the “multi-purpose voucher” as the consideration for a distribution service.

La rapporteure se félicite que, pour les bons distribués dans une chaîne, la Commission propose d'introduire le "concept de valeur nominale", une valeur constante fixée par l'émetteur du "bon à usages multiples", et de traiter toute différence positive entre cette valeur nominale et le prix payé par un distributeur du "bon à usages multiples" comme la contrepartie d'un service de distribution.


1. The taxable amount of the supply of goods or services redeemed against a multi-purpose voucher shall be equal to the nominal value of that voucher in fact used to acquire those goods and services, or in the case of partial redemption, to that part of the nominal value which corresponds to the partial redemption of that voucher, less the amount of VAT related to the goods or services redeemed.

1. La base d'imposition de la livraison de biens ou de la prestation de services réalisée en échange d'un bon à usages multiples est égale à la valeur nominale de ce bon effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services ou, en cas d'échange partiel, à la partie de la valeur nominale qui correspond à l'échange partiel de ce bon, diminuée du montant de la TVA due sur les biens livrés ou les services fournis.


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1. The taxable amount of the supply of goods or services redeemed against a multi-purpose voucher shall be equal to the nominal value of that voucher in fact used to acquire those goods and services , or in the case of partial redemption, to that part of the nominal value which corresponds to the partial redemption of that voucher, less the amount of VAT related to the goods or services redeemed.

1. La base d'imposition de la livraison de biens ou de la prestation de services réalisée en échange d'un bon à usages multiples est égale à la valeur nominale de ce bon effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services ou, en cas d'échange partiel, à la partie de la valeur nominale qui correspond à l'échange partiel de ce bon, diminuée du montant de la TVA due sur les biens livrés ou les services fournis.


1. The taxable amount of the supply of goods or services redeemed against a multi-purpose voucher shall be equal to the nominal value of that voucher, or in the case of partial redemption, to that part of the nominal value which corresponds to the partial redemption of that voucher, less the amount of VAT related to the goods or services redeemed.

1. La base d'imposition de la livraison de biens ou de la prestation de services réalisée en échange d'un bon à usages multiples est égale à la valeur nominale de ce bon ou, en cas d'échange partiel, à la partie de la valeur nominale qui correspond à l'échange partiel de ce bon, diminuée du montant de la TVA due sur les biens livrés ou les services fournis.


1. The taxable amount of the supply of goods or services redeemed against a multi-purpose voucher shall be equal to the nominal value of that voucher, or in the case of partial redemption, to that part of the nominal value which corresponds to the partial redemption of that voucher, less the amount of VAT related to the goods or services redeemed.

1. La base d'imposition de la livraison de biens ou de la prestation de services réalisée en échange d'un bon à usages multiples est égale à la valeur nominale de ce bon ou, en cas d'échange partiel, à la partie de la valeur nominale qui correspond à l'échange partiel de ce bon, diminuée du montant de la TVA due sur les biens livrés ou les services fournis.


In multi-apartment and multi-purpose buildings with a central heating/cooling source or supplied from a district heating network or from a central source serving multiple buildings, individual consumption meters shall also be installed by 31 December 2016 to measure the consumption of heat or cooling or hot water for each unit where technically feasible and cost-efficient.

Dans les immeubles comprenant plusieurs appartements et les immeubles mixtes équipés d'une installation centrale de chaleur/froid ou alimentés par un réseau de chaleur ou une installation centrale desservant plusieurs bâtiments, des compteurs individuels de consommation sont également installés d'ici au 31 décembre 2016 pour mesurer la consommation de chaleur, de froid ou d'eau chaude de chaque unité, lorsque cela est techniquement possible et rentable.


2. Notwithstanding paragraph 1, the distribution of costs of billing information for the individual consumption of heating and cooling in multi-apartment and multi-purpose buildings pursuant to Article 9(3) shall be carried out on a non-profit basis.

2. Nonobstant le paragraphe 1, la répartition des frais liés aux informations relatives à la facturation pour la consommation individuelle de chaleur et de froid dans les immeubles comprenant plusieurs appartements et les bâtiments multifonctionnels, conformément à l'article 9, paragraphe 3, est effectuée sur une base non lucrative.


1. Europe's marine data are presently collected for a specific purpose – for instance safe navigation or fisheries management – but the aim is to move towards a paradigm where, from the outset, a multi-purpose use is envisaged.

1. Les données marines de l'Europe sont actuellement collectées dans un but spécifique, par exemple, pour la navigation sûre ou la gestion des pêches, mais le but est d'évoluer vers un paradigme qui, dès le départ, prévoit plusieurs finalités.




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'added value multi-purpose' ->

Date index: 2022-08-28
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