Vertaling van "additional information once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

capturing information once
saisie unique des données

Regulation respecting the additional information required pursuant to section 4 of the Companies Information Act
Règlement sur les renseignements additionnels exigés en vertu de l'article 4 de la Loi concernant les renseignements sur les compagnies

additional information accompanying the programme service
information complémentaire associée au programme

Define Item Planning Information Screen - Additional Information Field
Écran Définir les informations de planification d'articles - Champ Informations supplémentaires sur la planification

additional data | bank to bank information | discretionary data | further identification | further information
données complémentaires | données supplémentaires | identification complémentaire | informations complémentaires | instructions complémentaires

additional detailed information
complément d'information | supplément d'information

additional detailed information
supplément d'information | complément d'information

Additional Protocol to the European Convention on Information on Foreign Law
Protocole additionnel à la Convention européenne dans le domaine de l'information sur le droit étranger

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(33) The Commission, in close cooperation with the Member States, will seek to develop a European statistical method for measuring the economic impact of sport as a basis for national statistical accounts for sport, which could lead in time to a European satellite account for sport (34) In addition, specific sport-related information surveys should continue to take place once every few years (e.g. Eurobarometer polls), in particular to provide non-economic information which cannot be provided on the basis of national statistical accounts for sport (e.g. participation rates, data on volunteering, etc.) (35) The Commission will launch a study to assess the sport sector's direct contribution (in terms of GDP, growth and employment) and indirect contribution (through education, regional development and higher attractiveness of the EU) to the Lisbon Agenda (36) The Commission will organise the exchange of best practices among Member States and sports federations concerning the organisation of large sport events, with a view to promoting sustainable economic growth, competitiveness and employment.
33) En étroite collaboration avec les États membres, la Commission s'efforcera d'élaborera une méthode statistique européenne de mesure de l'incidence économique du sport destinée à constituer le fondement des statistiques nationales, ce qui pourrait déboucher sur la création d'un compte satellite européen pour le sport. 34) Il convient en outre de poursuivre, à intervalles réguliers, les enquêtes d'information sur le sport (enquêtes Eurobaromètre, par exemple), en particulier pour obtenir des informations de nature non économique qui ne peuvent être obtenues à partir des statistiques nationales relatives au sport (taux de participation, données concernant le bénévolat, etc.). 35) La Commission lancera une étude pour évaluer la contribution directe (du point de vue du PIB, de la croissance et de l'emploi) et indirecte (par l'éducation, le développement régional et le gain d'attractivité de l'Union) du secteur du sport à l'Agenda de Lisbonne. 36) La Commission organisera un échange de pratiques exemplaires entre les États membres et les fédérations sportives concernant l'organisation de grandes manifestations sportives en vue de favoriser durablement la croissance économique, la compétitivité et l'emploi.

I would say Health Canada is working on it but I certainly hope the government makes this a priority and introduces stringent powers that Health Canada can exercise to request additional information once drugs are on the market.
Je dirais que Santé Canada y travaille, mais j'espère que le gouvernement en fera une priorité et donnera des pouvoirs forts à Santé Canada pour lui permettre de demander des renseignements additionnels après la mise en marché des médicaments.

The Commission shall inform the Member States of that extension and shall make the additional information available to Member States once it has been received.
La Commission informe les États membres de la prolongation du délai et met à leur disposition les informations complémentaires lorsqu'elle les a obtenues.

(5) Subject to subsections (8) and (9), a bank that issues credit cards must provide borrowers with supplementary disclosure statements on a regular periodic basis, at least once a month, that disclose the information referred to in paragraphs 10(3)(a) and (d) to (h) and that, in addition, contain the following information:
(5) Sous réserve des paragraphes (8) et (9), la banque émettrice de cartes de crédit remet périodiquement à l’emprunteur, au moins une fois par mois, une déclaration contenant les renseignements prévus aux alinéas 10(3)a) et d) à h) et comportant :

I am not convinced of that, but after a full review, once the consultation paper by the Department of Finance has been fully responded to and all of the additional information that could be supplied to FINTRAC is analyzed, I think we would have to review the act and see if there is anything in addition to what is already in the act that needs to be given additional protection to the information holdings of FINTRAC.
Je n'en suis pas convaincue, mais après un examen approfondi, une fois qu'on aura reçu toutes les réponses au document de consultation du ministère des Finances et que tous les autres renseignements qui peuvent être fournis au CANAFE auront été analysés, je pense que nous devrions examiner la loi pour vérifier s'il y a quoi que ce soit, en plus de ce qui se trouve déjà dans la loi, qui devrait recevoir une protection additionnelle au-delà des renseignements du CANAFE.

Mr. Chairman, following consultations with both Opposition and government colleagues, it has been agreed that we will reorganize today's workload as follows: we will spend one hour questioning the witnesses, as agreed and as is our custom; we will not be able to proceed with clause-by-clause consideration, given that a number of parties and the government have amendments to propose and that there is a need for additional information; once the hour is up, as agreed at the last meeting of the Steering Committee, we will start providing direction to the researcher for the preparation of our report on a blood alcohol concentration level of 0.05; and, we will conclude the meeting with a vote on the Parliamentary Secretary's motion regarding Mr. Saunders' appearance.
Monsieur le président, à la suite de consultations entre les collègues de l'opposition et ceux du gouvernement, il y a eu consentement pour que nous réorganisions aujourd'hui nos travaux de la manière suivante: nous passerons une heure à interroger les témoins, tel que convenu et comme c'est notre habitude de le faire; nous ne pourrons pas procéder à l'étude article par article, compte tenu du fait que plusieurs partis et le gouvernement ont des amendements à proposer et qu'il y a un besoin d'information additionnelle; une fois l'heure complétée, comme cela avait été convenu lors de la dernière réunion de notre comité directeur, nous commencerons à donner des directives à l'attaché de recherche pour la préparation du rapport sur l'étude du taux d'alcoolémie de 0,05; et nous terminerons avant le vote par l'adoption de la motion du secrétaire parlementaire sur la comparution de M. Saunders.

For example, the Bloc Québécois will propose an amendment that allows counsel defending the interests of an individual facing deportation to see his client again in order to obtain additional information, once the evidence has been disclosed.
Au nombre des amendements qui seront proposés, le Bloc québécois aimerait voir notamment que, lors des auditions, on permette à l'avocat chargé de défendre les droits de la personne menacée d'expulsion de revoir à nouveau son client pour qu'il puisse obtenir des renseignements supplémentaires, une fois que la preuve lui a été divulguée.

In addition, Member States will be requested on a regular basis not to exceed once per year to provide further information on the administrative, technical and financial implementation of automated data exchange as needed to analyse and improve the process.
En outre, il sera demandé aux États membres, sur une base périodique et pas moins d'une fois par an, de fournir de plus amples informations sur la mise en œuvre administrative, technique et financière de l'échange de données automatisé, aux fins de l'analyse et de l'amélioration du processus.

During the assessment procedure, the competent authorities should be able to interrupt that period only once and only for the purpose of requesting additional information after which the authorities should in any event complete the assessment within the maximum assessment period.
Durant la procédure d'évaluation, les autorités compétentes ne devraient pouvoir interrompre cette période qu'une seule fois et uniquement dans le but de demander des informations supplémentaires, après quoi les autorités devraient être tenues, en tout état de cause, de mener à bien l'évaluation au cours de la période maximale d'évaluation.

2. Once a new or additional Level II plot is established Member States shall together with the first data transmission concerning that plot forward a review of the selection criteria and a complete list of all plots to the Commission, including basic information such as location, that is to say longitude, latitude and altitude, and species, as well as general plot information for each Level II plot installed in a standardised form.
2. Lorsqu’une placette de niveau II nouvelle ou supplémentaire a été établie, les États membres transmettent à la Commission sous une forme standardisée, avec leur premier envoi de données concernant cette placette, une vue d’ensemble des critères de sélection et la liste complète des placettes, accompagnés d’informations essentielles telles que la localisation, c’est-à-dire la longitude, la latitude et l’altitude, et les essences présentes, ainsi que des informations générales concernant chaque placette de niveau II établie.