Vertaling van "adopt a negative " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

adopt a trademark [ adopt a mark ]
adopter une marque de commerce [ adopter une marque ]

print off a negative [ print out a negative ]
tirer une épreuve d'un négatif

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]
employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

contrast range of a negative
écart de contraste d'un négatif

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

manage adoption of animals | oversee animal adoption | manage animal adoption | supervise animal adoption
gérer l’adoption d’animaux

international adoption
adoption internationale

adopted child
enfant adopté

negative sequence co-ordinate of a system of three-phase quantities
coordonnée inverse d'un système triphasé de grandeurs

negative sequence power in a three-phase system
puissance inverse d'un système triphasé

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Where the Commission adopts a negative decision concerning an aid of which it has not been given prior notice and which it has not approved, Member States must recover the aid plus interest from the beneficiary.
Ainsi, si la Commission adopte une décision négative pour une aide qui ne lui a pas été préalablement notifiée et qu'elle n'a pas approuvée, les États membres sont tenus de récupérer l'aide et les intérêts auprès du bénéficiaire.

If, having considered a paediatric investigation plan, the Paediatric Committee concludes that Article 11(1)(a), (b) or (c) applies to the medicinal product concerned, it shall adopt a negative opinion under Article 17(1).
Si, après avoir examiné un plan d'investigation pédiatrique, le comité pédiatrique estime que les dispositions de l'article 11, paragraphe 1, point a), b) ou c), s'appliquent au médicament concerné, il adopte un avis défavorable, conformément à l'article 17, paragraphe 1.

In 2013, the Commission adopted a negative Opinion, based on Eurovignette Directive, on the Hungarian road charge for HGVs (HUGO).
En 2013 sur la base de la Directive Eurovignette, la Commission adopta une opinion négative relative au système de tarification hongrois pour les poids lourds (HUGO).

Where a joint opinion by mutual agreement as referred to in the third subparagraph has not been reached and a majority of two-thirds of the college have expressed a negative opinion, any of the competent authorities concerned, based on that majority of two-thirds of the college, may, within 30 calendar days of the adoption of that negative opinion, refer the matter to ESMA in accordance with Article 19 of Regulation (EU) No 1095/2010.
Lorsqu'un avis conjoint tel que visé au troisième alinéa ne peut être adopté d'un commun accord et lorsque le collège a émis un avis défavorable à la majorité des deux tiers, l'une des autorités compétentes concernées, soutenue par cette majorité des deux tiers du collège, peut, dans un délai de trente jours civils à compter de l'adoption de cet avis défavorable, saisir l'AEMF, conformément à l'article 19 du règlement (UE) no 1095/2010.

In 2004 the Committee on Budgetary Control adopted a negative opinion concerning two of the ten new Members of the Court proposed in line with the Accession Treaty.
En 2004, la commission du contrôle budgétaire a adopté un avis défavorable pour deux des dix nouveaux membres de la Cour proposés conformément au traité d'adhésion.

Therefore in December 2002, then in September 2005, the Commission had to adopt two ‘negative’ decisions stating that Greece had given Olympic Airways and Olympic Airlines illegal aid incompatible with the common market.
La Commission a donc dû adopter, en décembre 2002 puis en septembre 2005, deux décisions "négatives" constatant que la Grèce avait donné à Olympic Airways et à Olympic Airlines, des aides illégales et incompatibles avec le marché commun.

If, having considered a paediatric investigation plan, the Paediatric Committee concludes that Article 16 (1)(a), (b) or (c) applies to the medicinal product concerned, it shall adopt a negative opinion under Article 22 (1).
Si, après avoir examiné un plan d'investigation pédiatrique, le comité pédiatrique estime que les dispositions de l'article 16 , paragraphe 1, points a), b) ou c), s'appliquent au médicament concerné, il adopte un avis défavorable, conformément à l'article 22 , paragraphe 1.