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Adopting parent
Adoption of the child of a partner
Adoptive parent
Adoptive parents
Lone adoptive parent
Potential adopting parent
Potential adoptive parent
Prospective adopting parent
Prospective adoptive parent
Single adopter
Single adoptive parent
Sole adopter
Sole adoptive parent
Step-parent adoption

Vertaling van "adoptive parents from " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
single adoptive parent | sole adoptive parent | lone adoptive parent

adoptant seul d'un enfant


single adopter | sole adopter | sole adoptive parent

adoptant unique


potential adopting parent [ potential adoptive parent ]

parent adoptif potentiel


prospective adopting parent [ prospective adoptive parent ]

parent adoptif éventuel












adoption of the child of a partner | step-parent adoption

adoption de l'enfant du conjoint
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In other words, a person adopted from abroad by a Canadian citizen is not entitled to become a Canadian citizen under section 5.1 if, at the time of the adoption, one of the adoptive parents was a Canadian citizen, and that parent was a citizen by descent under any of the existing or new classes of citizenship, or both of the adoptive parents were citizens by descent under any of those classes.

Le projet de loi C-24 élargit la règle limitant la transmission de la citoyenneté à la première génération dans le contexte de l’adoption (par. 5.1(4) de la LC) pour qu’elle s’applique aux nouvelles catégories de citoyenneté (par. 4(10) du projet de loi). En d’autres termes, une personne adoptée à l’étranger par un citoyen canadien n’a pas le droit de devenir citoyen canadien aux termes de l’article 5.1 si, au moment de l’adoption, un des parents adoptifs était citoyen canadien par filiation selon l’une des catégories de citoyenneté e ...[+++]


Calls on the Member States to give parents suffering from alcohol or drug addiction reasonable time to have a real opportunity to recover before the court takes a final decision on adoption of their child.

invite les États membres à laisser aux parents souffrant d'une addiction à l'alcool ou à la drogue suffisamment de temps pour avoir une réelle possibilité de s'en sortir avant que le tribunal rende une décision finale d'adoption de leur enfant.


Calls on all the Member States to implement the standards set out in the UN Convention on the Rights of the Child for children deprived of parental care, and in the UN Guidelines for the Alternative Care of Children; calls on the Commission to use the EU structural funds to support the transition from institutional to community-based services; calls on the Commission, in view of the considerable number of cases alleging that public authorities in some Member States have proceeded with forced ...[+++]

demande à tous les États membres de mettre en œuvre les normes fixées par la convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant pour les enfants privés de protection parentale, et par les lignes directrices de l'ONU relatives à la protection de remplacement pour les enfants; demande à la Commission d'utiliser les fonds structurels de l'Union pour faciliter le passage des services en institutions à des services de proximité; demande à la Commission, étant donné le nombre important d'affaires dans lesquelles il est allégué que les autorités publiques de certains États membres auraient procédé à l'adoption forcée sans le consentement de ...[+++]


5. By way of derogation from paragraph 3, and even if the criteria specified in paragraph 2 have not been fulfilled, the Commission may, for a limited period and in accordance with Article 301a, and assisted by EIOPA in accordance with Article 33(2) of Regulation (EU) No 1094/2010, adopt delegated acts determining that the prudential regime of a third country applied to undertakings the parent undertaking of which has its head offi ...[+++]

5. Par dérogation au paragraphe 3, même si les critères définis au paragraphe 2 ne sont pas remplis, la Commission, assistée par l'AEAPP en vertu de l'article 33, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1094/2010, peut, en conformité avec l'article 301 bis, pour une période limitée, adopter des actes délégués déterminant que le régime prudentiel d'un pays tiers appliqué aux entreprises dont l'entreprise mère a son siège social hors de l'Union au 1er janvier 2014 équivaut provisoirement au régime instauré par le titre I, pourvu que ledit pays tiers satisfasse au moins aux critères suivants:


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Adoptive parents, or candidates for international adoption, must be able to prove that they will be good parents, that they will be able to include a child who has come from elsewhere in the world in their family, and rear that child, when often, in the case of some countries, they do not know the age or sex of the child.

Il faut que les parents adoptants ou les candidats à l'adoption internationale puissent prouver qu'ils seront de bons parents, qu'ils pourront intégrer et élever un enfant venu d'ailleurs dont, souvent, selon certains pays, ils ne connaissent ni l'âge ni le sexe.


These two signals would send adopting parents a clear message that when we talk about family, demography, and the future of Quebec and Canada, children who came from elsewhere to be adopted by parents here must be considered.

Ces deux signaux donneraient aux parents adoptants un signal clair, à savoir que lorsqu'on parle de famille, de démographie, d'avenir du Québec et du Canada, il nous faut considérer ces enfants venus d'ailleurs, adoptés par des parents d'ici.


The petitioners from my riding of Prince George Peace River and from Oshawa, Port Hope, Peterborough, Lindsay, Whitby and Ajax, all in the great province of Ontario, wish to draw to the attention of the House that adoptive parents make a significant social contribution to our society and often face significant adoption related costs, but out of pocket adoption expenses are not tax deductible as yet.

Elles portent toutes deux sur la même question. Les pétitionnaires de ma circonscription, Prince George—Peace River, et des villes d'Oshawa, Port Hope, Peterborough, Lindsay, Whitby et Ajax, tous de la grande province de l'Ontario, souhaitent attirer l'attention de la Chambre sur le fait que les parents adoptifs font une contribution sociale non négligeable à notre société et qu'ils doivent souvent payer des frais considérables pour l'adoption.


Adoptive Parents Mr. Jay Hill (Prince George—Peace River, Canadian Alliance): Mr. Speaker, it is a pleasure to present a second petition this morning from Canadians in Atlantic Canada and in Saskatchewan wishing to draw the government's attention to the significant social contribution that adoptive parents make to Canadian society.

Les parents adoptifs M. Jay Hill (Prince George—Peace River, Alliance canadienne): Monsieur le Président, c'est pour moi un plaisir de présenter une deuxième pétition ce matin. Elle est signée par des Canadiens du Canada atlantique et de la Saskatchewan qui souhaitent attirer l'attention du gouvernement sur l'importante contribution des parents adoptifs à la société canadienne.


2. To reconcile family and professional life, everyone shall have the right to protection from dismissal for a reason connected with maternity and the right to paid maternity leave and to parental leave following the birth or adoption of a child.

2. Afin de pouvoir concilier vie familiale et vie professionnelle, toute personne a le droit d'être protégée contre tout licenciement pour un motif lié à la maternité, ainsi que le droit à un congé de maternité payé et à un congé parental à la suite de la naissance ou de l'adoption d'un enfant.


2. To reconcile family and professional life, everyone shall have the right to protection from dismissal for a reason connected with maternity and the right to paid maternity leave and to parental leave following the birth or adoption of a child.

2. Afin de pouvoir concilier vie familiale et vie professionnelle, toute personne a le droit d'être protégée contre tout licenciement pour un motif lié à la maternité, ainsi que le droit à un congé de maternité payé et à un congé parental à la suite de la naissance ou de l'adoption d'un enfant.




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Date index: 2023-04-05
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