Vertaling van "advantages which cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

articles which cannot be accounted for
articles dont on ne peut rendre compte

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness
Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

the applicant cannot derive any advantage from this action
le recours ne peut avoir aucun effet utile pour le requérant

income which cannot be attributed to a permanent establishment
revenu non imputable à un établissement stable

articulated vehicle which cannot be uncoupled
véhicule articulé non séparable

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission also found that certain airport services and marketing agreements concluded between the airport operator and airlines Ryanair, HLX and Tuifly gave the latter an undue advantage, which cannot be justified under EU state aid rules.
La Commission a aussi constaté que certains accords de prestation de services aéroportuaires et de commercialisation conclus entre l'exploitant aéroportuaire et les compagnies aériennes Ryanair, HLX et Tuifly conféraient à ces dernières un avantage qui ne saurait être justifié à la lumière des règles de l'UE en matière d'aides d'État.

The Commission has found that the measure provided the beneficiaries with a selective economic advantage which cannot be justified under EU state aid rules, and which they must now repay to the Spanish state.
La Commission a constaté que la mesure procurait aux bénéficiaires un avantage économique sélectif qui ne saurait se justifier au regard des règles de l'UE en matière d’aides d’État et que lesdits bénéficiaires doivent à présent rembourser à l'État espagnol.

This would allow provincial centrals to enhance the viability of smaller credit unions which cannot afford to provide directly certain services like wealth management and mutual funds because they cannot take advantage of economies of scale.
Elles pourraient ainsi améliorer la viabilité des petites coopératives de crédit qui ne peuvent se permettre de fournir directement certains services, comme la gestion de la richesse et les fonds mutuels, parce qu'elles ne peuvent bénéficier des économies d'échelle.

Exempting certain companies merely because they are publicly owned gives them a competitive advantage which cannot be justified under EU state aid rules.
Le fait d’exonérer certaines entreprises juste parce qu’elles sont publiques leur procure un avantage concurrentiel qui ne peut être justifié en vertu des règles de l’UE sur les aides d’État.

The four conditions are: (a) the beneficiary of a State funding mechanism for an SGEI must be formally entrusted with the provision and discharge of an SGEI, the obligations of which must be clearly defined; (b) the parameters for calculating the compensation must be established beforehand in an objective and transparent manner, to avoid it conferring an economic advantage which may favour the recipient undertaking over competing undertakings; (c) the compensation cannot exceed what is necessary to cover all or part of the costs incurred in the discharge of the SGEI, taking into account the relevant receipts and a reasonable profit for discharging those obligations; and (d) where the beneficiary is not chosen pursuant to a public procurement procedure, the level of compensation granted must be determined on the basis of an analysis of the costs which a typical undertaking, well run, would have incurred in discharging those obligations, taking into account the relevant receipts and a reasonable profit.
Ces quatre conditions sont les suivantes: a) le bénéficiaire d'un mécanisme de financement d'un SIEG par l'État doit être formellement investi de l'exécution d'un SIEG dont les obligations doivent être clairement définies, b) les paramètres sur la base desquels sera calculée la compensation doivent être préalablement établis de façon objective et transparente, afin d'éviter qu'elle comporte un avantage économique susceptible de favoriser l'entreprise bénéficiaire par rapport à des entreprises concurrentes; c) la compensation ne peut dépasser ce qui est nécessaire pour couvrir tout ou partie des coûts occasionnés par l'exécution du SIEG en tenant compte des recettes y relatives ainsi que d'un bénéfice raisonnable lié à l'exécution de ces obligations et d) lorsque le choix du bénéficiaire n'est pas effectué dans le cadre d'une procédure de marché public, le niveau de la compensation nécessaire doit être déterminé sur la base d'une analyse des coûts qu'une entreprise moyenne, bien gérée, aurait encourus pour exécuter ces obligations en tenant compte des recettes y relatives ainsi que d'un bénéfice raisonnable.

(9) It should be determined when an unfair pricing practice shall be deemed to exist; an examination of the pricing practices of a third-country air carrier should be restricted to those limited number of cases where the air carrier is benefiting from a non-commercial advantage which cannot be clearly identified as a subsidy.
(9) Il convient de déterminer dans quelles circonstances une pratique tarifaire déloyale est réputée exister; l'examen des pratiques tarifaires d'un transporteur aérien d'un pays tiers devrait être réservé au nombre limité de cas où ce transporteur bénéficie d'un avantage autre que commercial qui ne peut être clairement identifié comme une subvention.

With improvements in infrastructure, knowledge acquired in various high-tech sectors, high levels of education, increasingly qualified workforces, high-quality universities and research costs lower than those in Europe, some emerging countries, particularly China and India, have advantages which cannot be ignored by European or American industrial groups. The latter are starting to set up RD activities there, with a pronounced knock-on effect between enterprises in certain high-tech industrial sectors.
Avec l'amélioration des infrastructures, l'expertise acquise dans différents secteurs high-tech, de bons niveaux d'éducation, des ressources humaines de plus en plus qualifiées, des universités performantes et un coût de la recherche plus bas qu'en Europe, certains pays émergents, en particulier la Chine et l'Inde, présentent des avantages qui ne peuvent être ignorés par les groupes industriels européens ou américains qui commencent à y développer des activités de RD, avec un effet d'entraînement marqué entre entreprises dans certains secteurs industriels de haute technologie.

‘demonstration projects’ means projects aimed at demonstrating the viability of new technologies which offer a potential economic advantage but which cannot be commercialised without a prior study of their viability on the market.
«projets de démonstration», des projets visant à démontrer la viabilité de nouvelles technologies qui offrent un avantage économique potentiel mais qui ne peuvent être commercialisées sans étude préalable visant à déterminer leur viabilité sur le marché.

Moreover, the advantage given cannot be regarded as being so significant as to make Articles 3 and 4 of the Regulation disproportionate to the aim in view, which is to regulate the management of quotas granted under agreements concluded with the non-member countries concerned.
Par ailleurs, l'avantage accordé ne saurait être considéré comme ayant une importance telle que les articles 3 et 4 du règlement seraient disproportionnés par rapport à l'objectif poursuivi, à savoir celui de régler la gestion des contingents tarifaires accordés par les accords conclus avec les pays tiers en question.

Clearly, if a Member State can produce with lower labour costs than the other Member States -yet that difference does not result from factors such as those examined above, but is due to segmented labour markets having different costs for the same type of work, attributable solely to the different rules applicable to the different types of employment relationships- it will have a comparative advantage which cannot be considered permanent.
Il est évident en effet qu'un pays qui pourrait produire avec des coûts de travail plus bas que les autres pays -sans que cette différence soit la conséquence de facteurs tels que ceux analysés ci-dessus, mais qui sont engendrés par des marchés du travail segmentés avec des prix différents pour le même type de travail, attribuables seulement aux différentes normes applicables aux divers types de relations de travail- jouira d'un avantage comparatif qui ne peut pas être considéré comme durable/.