Vertaling van "after capstan units and spare parts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

after capstan units and spare parts
cabestans de poupe et pièces

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

May be used after that date in spare parts for industrial monitoring and control instruments placed on the market before 1 January 2021’.
Peut être utilisé, après cette date, dans les pièces détachées des instruments de contrôle et de surveillance industriels mis sur le marché avant le 1er janvier 2021».

Parts list which shall contain the technical and functional descriptions of the spare parts (replaceable units).
liste des pièces comprenant des descriptions techniques et fonctionnelles des pièces détachées (unités remplaçables).

external power supplies placed on the market no later than 30 June 2015 as a service part or spare part for an identical external power supply which was placed on the market not later than one year after this Regulation has come into force, under the condition that the service part or spare part, or its packaging, clearly indicates the primary load product(s) for which the spare part or service part is intended to be used with.
aux sources d’alimentation externe mises sur le marché au plus tard le 30 juin 2015 comme pièces de rechange pour une source d’alimentation externe identique mise sur le marché au plus tard un après l’entrée en vigueur du présent règlement, à condition que la pièce de rechange, ou son emballage, porte clairement l’indication du ou des produits consommateurs primaires avec lesquels elle est destinée à être utilisée.

Annex II to Directive 2000/53/EC as amended by Commission Decision 2005/438/EC of 10 June 2005 amending Annex II to Directive 2000/53/EC of the European Parliament and of the Council on end-of-life vehicles (2) provides, in the third indent of the Notes, that spare parts put on the market after 1 July 2003 which are used for vehicles put on the market before 1 July 2003 are exempted from the provisions of Article 4(2)(a) of Directive 2000/53/EC.
Le troisième tiret des notes de l'annexe II de la directive 2000/53/CE modifiée par la décision 2005/438/CE de la Commission du 10 juin 2005 modifiant l’annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d’usage (2) prévoit que les pièces de rechange mises sur le marché après le 1er juillet 2003 et utilisées pour des véhicules mis sur le marché avant le 1er juillet 2003 sont exemptées des dispositions de l'article 4, paragraphe 2, point a), de la directive 2000/53/CE.

Spare parts for vehicles put on the market after 1 July 2003 but before the expiry date of a given exemption of Annex II to Directive 2000/53/EC are not covered by the third indent of the Notes thereto.
Les pièces de rechange pour les véhicules mis sur le marché après le 1er juillet 2003 mais avant la date d'expiration d'une exemption donnée de l'annexe II de la directive 2000/53/CE ne sont pas visées par le troisième tiret des notes.

Your rapporteur considers that the solution proposed by the Commission, which means that design protection for spare parts ceases immediately, fails to take sufficient account of this tension between the various interested parties. Your rapporteur therefore proposes a transitional solution, whereby those ‘Member States under whose existing legislation protection as a design exists for a design which constitutes a component part of a complex product used within the meaning of Article 12(1) of Directive 98/71/EEC for the purpose of the repair of that complex product so as to restore its original appearance’ may retain this design protection for another five years after the entry into force of the directive.
De l'avis de votre rapporteur, la solution proposée par la Commission, qui suppose qu'aucune protection des dessins ou modèles n'existe dès à présent pour les pièces de rechange, ne tient pas suffisamment compte de ce rapport de force entre les différents intérêts en jeu. Par conséquent, votre rapporteur propose une solution intermédiaire selon laquelle «les États membres dont les législations existantes prévoient une protection au titre des dessins ou modèles à l’égard d’un dessin ou modèle qui constitue une pièce d’un produit complexe au sens de l’article 12, paragraphe 1, de la directive 98/71/CE dans le but de permettre la réparation de ce produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale» peuvent maintenir cette protection au titre des dessins ou modèles cinq ans après l'entrée en vigueur de la directive.

Motorists in the UK and elsewhere in the EU have for too long paid too much for new cars and been subjected to restrictive practices concerning after-sales servicing and spare parts.
Depuis trop longtemps les automobilistes du Royaume-Uni et de partout ailleurs en Europe paient des prix trop élevés pour les nouveaux véhicules et sont dépendants de pratiques restrictives pour les services après-vente et les pièces détachées.

We must not underestimate the service you have done for consumers by opening up competition in after-sales and spare parts.
Nous ne devons pas sous-estimer les services que vous avez rendus aux consommateurs en ouvrant la concurrence dans le domaine des services après-vente et des pièces détachées.

(b) where the contract is awarded on the basis of the most economically advantageous tender, involving various criteria such as delivery or completion date, running costs, cost-effectiveness, quality, aesthetic and functional characteristics, environmental impact, technical merit, after-sales service and technical assistance, commitments with regard to spare parts, security of supply, and price. The contracting entity shall also be at liberty to establish social and employment objectives as criteria, such as the promotion of women and the existence of traineeships, provided this is in conformity with Article 33(3).
(b) soit, lorsque l'attribution se fait à l'offre économiquement la plus avantageuse, divers critères: par exemple, le délai de livraison ou d'exécution, le coût d'utilisation, la rentabilité, la qualité, le caractère esthétique et fonctionnel, les incidences environnementales, la valeur technique, le service après-vente et l'assistance technique, l'engagement en matière de pièces de rechange, la sécurité d'approvisionnement et le prix; l'entité adjudicatrice a également toute latitude pour fixer comme critères des objectifs de politique sociale ou en matière d'emploi, telles, par exemple, la promotion de femmes et l'existence de postes de formation, pour autant que ces critères répondent aux conditions visées à l'article 33, alinéa 3;