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Form Letter - Option After Initial Year

Vertaling van "after one year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery

Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement


Death from indirect obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique indirecte survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery

mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an


amounts becoming due and payable after more than one year

créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an


Form Letter - Option After Initial Year

Lettre formulaire - Option après l'année initiale


An Act to amend the Unemployment Insurance Act (university studies after ten years' employment)

Loi modifiant la Loi sur l'assurance-chômage (études universitaires après dix années d'emploi)


Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, a ...[+++]

Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The recognition of a temporary protected zone shall last no longer than three years after recognition, and shall expire automatically after three years.

La reconnaissance d'une zone protégée temporaire ne dure pas plus de trois ans, période à l'issue de laquelle elle expire automatiquement.


The Brussels region of Belgium also has a time limit for the life of an environmental permit (15 years) after which it must be renewed, and after 30 years there must be a new EIA.

Les permis d'environnement délivrés en région bruxelloise (Belgique) ont également une durée de vie (15 ans) à l'issue de laquelle ils doivent être renouvelés, et après 30 ans, une nouvelle EIE doit être opérée.


(5) Subject to any disposition required by law and to any order of a court or a judge thereof, the Attorney General of British Columbia may direct the disposition of exhibits after one year from the expiration of the time allotted for appeal or, where an appeal has been filed, after one year from the date of the final determination or withdrawal of the appeal.

(5) Sous réserve d’une disposition législative ou d’une ordonnance d’un tribunal ou d’un de ses juges, le procureur général de la Colombie-Britannique peut faire remettre ou détruire des pièces une fois écoulée l’année suivant l’expiration du délai d’appel ou, s’il y a appel, l’année suivant la date de la décision qui tranche l’appel ou la date du désistement de l’appel.


(5) Subject to any disposition required by law and to any order of a court or a judge thereof, the Attorney General of British Columbia may direct the disposition of exhibits after one year from the expiration of the time allotted for appeal or, where an appeal has been filed, after one year from the date of the final determination or withdrawal of the appeal.

(5) Sous réserve d’une disposition législative ou d’une ordonnance d’un tribunal ou d’un de ses juges, le procureur général de la Colombie-Britannique peut faire remettre ou détruire des pièces une fois écoulée l’année suivant l’expiration du délai d’appel ou, s’il y a appel, l’année suivant la date de la décision qui tranche l’appel ou la date du désistement de l’appel.


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Ms Sophie Joannou, Treasurer, REAL Women of Canada: What happens when the husband leaves his wife after 25 years, after having fooled around for 10 years or 15 years, and he then decides to enter into a common-law relationship and after one year he dies?

Mme Sophie Joannou, trésorière, REAL Women of Canada: Qu'est-ce qui se passe quand le mari quitte sa femme après 25 ans, ayant eu des aventures pendant 10 ou 15 ans, et qu'il décide alors d'entamer une union de fait et qu'il meurt après un an?


The limits will be tightened from 60 mg/kg to 40 mg/kg after three years and to 20 mg/kg after 12 years, reducing health and environmental risks.

La limite sera abaissée de 60 mg/kg à 40 mg/kg après trois ans et à 20 mg/kg après douze ans, ce qui réduira les risques pour la santé et l’environnement.


if a new Observer becomes a Member it pays the financial contribution it would have paid as a Founding Member in EATRIS ERIC year one; after accession year one it pays the financial contribution set for EATRIS ERIC year two etc.; if the new Member completes a five-year term, the Observer financial contribution shall be refunded.

si un nouvel observateur acquiert le statut de membre, il paie la contribution financière qu’il aurait payée en qualité de membre fondateur pour la première année de l’ERIC EATRIS; après la première année d’adhésion, il paie la contribution financière fixée pour la deuxième année de l’ERIC EATRIS, et ainsi de suite; si le nouveau membre va jusqu’au terme d’une période de cinq ans, la contribution financière payée en qualité d’observateur lui est remboursée.


The Commission's approval of an exemption decision shall lose its effect after two years from its adoption if construction of the infrastructure has not yet started, and after five years if the infrastructure has not become operational.

L’approbation d’une décision de dérogation par la Commission perd effet deux ans après son adoption si la construction de l’infrastructure n’a pas encore commencé, et cinq ans après si l’infrastructure n’est pas devenue opérationnelle.


As I said in my comments before the House, Canadians should not be forced to divulge information that is of such a personal nature it would be embarrassing to a citizen or a family not only after 92 years but after one year.

Comme je l'ai déjà dit à la Chambre, les Canadiens ne devraient pas être tenus de divulguer de l'information si personnelle qu'elle pourrait les mettre, eux ou leur famille, dans l'embarras, non pas 92 ans après, mais une seule année après.


Statistics show that after six months on disability leave an individual has a 50% probability of returning to work; this is reduced to 20% after one year, and to 10% after two years.[262]

Les statistiques montrent qu’après six mois de congé pour invalidité, on a 50 p. 100 de chance de retourner sur le marché du travail; ces probabilités ne sont plus que de 20 p. 100 après un an et de 10 p. 100 après deux ans[262].




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Date index: 2022-02-10
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