Traduction de «agreed the comprises » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

A malformation syndrome with the combination of bilateral coloboma of macula, horizontal pendular nystagmus, severe visual loss and brachydactyly type B. The hand and feet defects comprise shortening of the middle and terminal phalanges of the second
syndrome de colobome maculaire-brachydactylie type B

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Definition: Disorder characterized by the combination of persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) with significant pervasive abnormalities in the individual's relationships with other children. | Conduct disorder, solitary aggressive type Unsocialized aggressive disorder
Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif persistant (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), associé à une altération significative et globale des relations avec les autres enfants. | Trouble (des):agressif, type mal socialisé | conduites, type solitaire-agressif

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school
Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Agreed Framework | Agreed Framework between the United States of America and the Democratic People's Republic of Korea
accord cadre conclu entre les États-Unis d'Amérique et la République populaire démocratique de Corée

Exchange of Notes between the Commonwealth War Graves Commission and the Government of Japan in regard to the return of certain portions of the land comprising the Hodogaya Commonwealth War Graves Cemetery in Japan
Échange de Notes entre la Commission des sépultures de guerre du Commonwealth et le Gouvernement du Japon concernant le retour à ce dernier de certaines portions du terrain comprenant le Cimetière militaire du Commonwealth de Hodogaya au Japon

the four customs territories comprised in the Community
les quatre territoires douaniers que comprend la Communauté

Exchange of Notes concerning new Financial Arrangements to govern the Operation and Maintenance of the Pinetree Radar Stations in Canada comprising the Continental Radar Defence System
Échange de Notes concernant de nouveaux arrangements financiers régissant le fonctionnement et l'entretien des stations de radar Pinetree situées au Canada qui font partie du réseau continental de défense par radar

Scientific Management, comprising Shop Management, The Principles of Scientific Management and Testimony before the Special House Committee [ Scientific Management ]
La direction scientifique des entreprises

control contractors' compliance with the agreed standards | monitor contractors' performance | manage performance by contractor | monitor contractor performance
veiller à l’exécution et à la conformité des travaux des contractants | veiller à l’exécution et à la conformité des travaux sous-traités | superviser les travaux réalisés par les contractants | superviser les travaux sous-traités

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The work programme agreed in Tampere to realise this objective comprises two phases: the establishment of a basic common legal framework incorporating minimum standards in the areas covered by the Treaty; and secondly a gradual convergence of legislation, policy and practice through an open method of co-ordination between the Member States.
Le programme de travail convenu à Tampere pour atteindre ces objectifs se subdivise en deux étapes: mise en place d'un cadre juridique de base commun, intégrant un certain nombre de normes minimales dans les domaines couverts par le Traité et mise en convergence progressive de la législation, de la politique et des pratiques par l'adoption d'une méthode ouverte de coordination entre les États membres.

Additional initiatives should build on what has already been agreed, such as the requirement for such an oversight body to comprise a majority of non-practitioners.
De nouvelles initiatives devraient être prises, s'appuyant sur ce qui a déjà été convenu, comme la nécessité pour l'organe de contrôle de comprendre une majorité de personnes extérieures à la profession.

Although no one stakeholder got everything they wanted from the bill, they all agreed the comprises made represented a good balance of interests and that it is time to get on with implementing the improvements envisioned in the national marine policy.
Bien qu'il n'y ait pas un seul interlocuteur qui ait trouvé tout ce qu'il voulait dans le projet de loi, ils ont tous convenu qu'on était parvenu à établir un certain équilibre entre tous les intérêts en jeu et qu'il était temps de mettre en oeuvre les améliorations envisagées dans la politique maritime nationale.

62. Where a difference described in subsection 57(1) is submitted to an arbitration board, the decision of a majority of those comprising the board is the decision of the board, but if a majority of those comprising the board cannot agree on a decision, the decision of the chairperson of the board is the decision of the board.
62. Pour les désaccords visés au paragraphe 57(1), la décision du conseil d’arbitrage se prend à la majorité des membres; à défaut de majorité, elle appartient au président.

The assistance will be disbursed over three years, conditional on the outcome of quarterly assessments of Portugal's implementation of the agreed programme, comprising an ambitious fiscal adjustment, a wide range of reforms to enhance growth and competitiveness and measures to reinforce the stability of the financial sector.
L’aide sera versée sur trois ans et subordonnée au résultat des évaluations trimestrielles de la mise en œuvre, par le Portugal, du programme convenu, qui comprend un ajustement budgétaire ambitieux, un vaste éventail de réformes visant à doper la croissance et la compétitivité, et des mesures destinées à renforcer la stabilité du secteur financier.

In the absence of rules designating the applicable law, parties choosing the law of the State of the nationality of one of them should at the same time indicate which territorial unit’s law they have agreed upon in case the State whose law is chosen comprises several territorial units each of which has its own system of law or a set of rules in respect of divorce.
En l’absence de règles désignant la loi applicable, les parties qui choisissent la loi de l’État de la nationalité de l’un d’entre eux devraient préciser dans le même temps qu’elle est l’unité territoriale dont ils ont choisi la loi dans le cas où l’État dont la loi a été choisie comprend plusieurs unités territoriales ayant leur propre système de droit ou leur propre ensemble de règles en matière de divorce.

This Question Hour will comprise two parts: the first with leaders of political groups or their representatives, conducted on an entirely spontaneous basis; the second devoted to a policy theme agreed upon in advance, at the latest on the Thursday before the relevant part-session, but without prepared questions.
Cette heure des questions comprendra deux parties: la première, avec les responsables des groupes politiques ou leurs représentants, se déroule de façon totalement spontanée; la seconde est consacrée à un thème politique décidé à l'avance, au plus tard le jeudi précédant la période de session en question, mais sans questions préparées au préalable.

All the parties, whether the Conservative Party, the Bloc or the NDP, have agreed to comprise so that bills could pass, and this one should have passed.
Chaque parti, tant le Parti conservateur que le Bloc et le NPD, a accepté de faire des compromis pour que des projets de loi soient adoptés, et celui-là aurait dû être adopté.

Under the Agreement, the Parties agree that "intellectual, industrial and commercial property" comprises, in particular, copyright, including copyright in computer programs, and neighbouring rights, trademarks, service marks and geographical indications, including designation of origin, industrial designs and models, patents, configuration plans (topographies) of integrated circuits, sui generis protection of databases, protection of undisclosed information and protection against unfair competition.
Aux fins de l'accord, les parties conviennent que la "propriété intellectuelle, industrielle et commerciale" inclut en particulier la protection du droit d'auteur, notamment des droits d'auteur de programmes d'ordinateur, et des droits voisins, des marques de fabrique et de commerce ainsi que des indications géographiques, notamment la désignation de l'origine, des dessins et modèles industriels, des brevets, des schémas de configuration (topographies) de circuits intégrés, ainsi que la protection sui generis des bases de données, des renseignements non divulgués et la protection contre la concurrence déloyale.

The now agreed parcel comprises measures to promote innovation, organic farming, seed improvement, horticulture, vegetable and fruit production, viniculture, integrated plant protection, quality measures in animal production and breeding animal exhibitions.
Le paquet désormais approuvé comprend des mesures de promotion de l'innovation, de l'agriculture biologique, de l'amélioration des semences, de l'horticulture, de la production de fruits et légumes, de la viticulture, de la protection intégrée des végétaux, des mesures en faveur de la qualité dans le secteur de la production animale et des expositions d'animaux de reproduction.