Traduction de «air quality limits » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Advisory Committee on Air Quality Limit Values and Guide Values for Sulphur Dioxide and Suspended Particulates
Comité consultatif sur les valeurs limites et valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

air quality limit values
valeur limite de qualité de l'air

Committee for the Adaptation to (Scientific and) Technical Progress of the Directives on Air Quality Limit Values and Guide Values for Sulphur Dioxide and Suspended Particulates
Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension

maintain air quality | management of air quality | manage air quality | managing of air quality
gérer la qualité de l’air

Federal-Provincial Working Group on Indoor Air Quality in the Office Environment [ Working Group on Indoor Air Quality in the Office Environment | Working Group on Indoor Air Quality | Federal-Provincial Working Group on Indoor Air Quality ]
Groupe de travail fédéral-provincial sur la qualité de l'air à l'intérieur des bureaux [ Groupe de travail sur la qualité de l'air ambiant intérieur dans les immeubles | Groupe de travail sur la qualité de l'air ambiant à l'intérieur | Groupe de travail fédéral-provincial sur la qualité de l'air ambiant intérieur ]

air quality consultant | environmental analyst | air pollution analyst | air quality field technican
métrologue de la qualité de l’air | surveillante de la pollution de l’air | surveillant de la pollution de l’air | surveillant de la pollution de l’air/surveillante de la pollution de l’air

average outgoing quality limit | AOQL | aoql | average outgoing quality limits
limite de la qualité moyenne après contrôle | qualité moyenne transmise limite | QMTL

Canada-U.S. Air Quality Accord [ Agreement between the Government of Canada and the Government of the United States of America on Air Quality | Air Quality Accord ]
Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air [ Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la qualité de l'air | Accord sur la qualité de l'air ]

Index of the Quality of the Air [ IQUA | Air Quality Index ]
L'indice de la qualité de l'air

maintaining mine air quality | ventilation management in mines | manage mine ventilation | ventilation management in mine
gérer la ventilation d’une mine

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. In zones not complying with EU air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall apply, for individual medium combustion plants in those zones, emission limit values based on the benchmark values laid down in Annex III or on stricter values established by the Member States, unless it is demonstrated to the Commission that applying such emission limit values would entail disproportionate costs and that other measures ensuring compliance with the air quality limit values have been included in the air quality plans required under Article 23 of Directive 2008/50/EC.
4. Dans les zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres appliquent, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones, des valeurs limites d'émission fondées sur les valeurs de référence figurant à l'annexe III ou sur des valeurs plus strictes établies par les États membres, à moins qu'il ne soit démontré à la Commission que l'application de ces valeurs limites d'émission entraînerait des coûts disproportionnés et que d'autres mesures garantissant le respect des valeurs limites de qualité de l'air n'aient été prévues dans les plans relatifs à la qualité de l'air requis en vertu de l'article 23 de la directive 2008/50/CE.

4. In zones not complying with Union air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States may apply, for individual medium combustion plants in those zones, emission limit values based on the benchmark values laid down in Annex III or on stricter values established by the Member States, unless applying such emission limit values would entail disproportionate costs and that other measures ensuring compliance with the air quality limit values have been included in the air quality plans required under Article 23 of Directive 2008/50/EC.
4. Dans les zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres peuvent appliquer, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones, des valeurs limites d'émission fondées sur les valeurs de référence figurant à l'annexe III ou sur des valeurs plus strictes établies par les États membres, à moins que l'application de ces valeurs limites d'émission n'entraîne des coûts disproportionnés et que d'autres mesures garantissant le respect des valeurs limites de qualité de l'air n'aient été prévues dans les plans relatifs à la qualité de l'air requis en vertu de l'article 23 de la directive 2008/50/CE.

9. In zones or parts of zones not complying with the air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall assess the need to apply, for individual medium combustion plants in those zones or parts of zones, stricter emission limit values than those set out in this Directive , as part of the development of air quality plans referred to in Article 23 of Directive 2008/50/EC, taking into account the results of the information exchange referred to in paragraph 10 of this Article, provided that applying such emission limit values would effectively contribute to a noticeable improvement of air quality .
9. Dans les zones ou les parties de zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres évaluent la nécessité d'appliquer , pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones ou parties de zones, des valeurs limites d'émission plus strictes que celles énoncées dans la présente directive, dans le cadre de l'élaboration des plans relatifs à la qualité de l'air visés à l'article 23 de la directive 2008/50/CE, en tenant compte des résultats de l'échange d'informations visé au paragraphe 10 du présent article, pour autant que l'application de telles valeurs limites d'émission contribue efficacement à une amélioration notable de la qualité de l'air .

9. In zones or parts of zones not complying with the air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States shall assess the need to apply, for individual medium combustion plants in those zones or parts of zones, stricter emission limit values than those set out in this Directive, as part of the development of air quality plans referred to in Article 23 of Directive 2008/50/EC, taking into account the results of the information exchange referred to in paragraph 10 of this Article, provided that applying such emission limit values would effectively contribute to a noticeable improvement of air quality.
9. Dans les zones ou les parties de zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres évaluent la nécessité d'appliquer, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones ou parties de zones, des valeurs limites d'émission plus strictes que celles énoncées dans la présente directive, dans le cadre de l'élaboration des plans relatifs à la qualité de l'air visés à l'article 23 de la directive 2008/50/CE, en tenant compte des résultats de l'échange d'informations visé au paragraphe 10 du présent article, pour autant que l'application de telles valeurs limites d'émission contribue effectivement à une amélioration notable de la qualité de l'air.

Certain provisions of the acts repealed by this Directive should remain in force in order to ensure the continuance of existing air quality limits for nitrogen dioxide until they are replaced from 1 January 2010, the continuance of air quality reporting provisions until new implementing measures are adopted, and the continuance of obligations relating to the preliminary assessments of air quality required under Directive 2004/107/EC.
Certaines dispositions des actes abrogés par la présente directive devraient rester en vigueur pour garantir la continuité des valeurs limites existantes pour le dioxyde d’azote dans l’air en attendant leur remplacement au 1er janvier 2010, la continuité des dispositions en matière de communication des informations relatives à la qualité de l’air en attendant l’adoption de nouvelles modalités d’exécution, et la continuité des obligations en matière d’évaluations préliminaires de la qualité de l’air requises au titre de la directive 2004/107/CE.

Contributions to exceedances of particulate matter PM10 limit values attributable to winter-sanding or -salting of roads may also be subtracted when assessing compliance with air quality limit values provided that reasonable measures have been taken to lower concentrations.
Les dépassements de valeurs limites de particules PM10 imputables au sablage ou au salage hivernal des routes peuvent également être déduits lors de l’évaluation du respect des valeurs limites relatives à la qualité de l’air, à condition que toute mesure utile ait été prise pour diminuer les concentrations.

(15) Existing air quality limit values should remain unchanged. However, for nitrogen dioxide, benzene and particulate matter PM10, it should be possible to postpone the deadline for compliance or to obtain temporary exemption from the obligation to apply certain limit values in cases where, notwithstanding the implementation of appropriate pollution abatement measures, acute compliance problems exist in specific zones and agglomerations.
(15) Les valeurs limites actuelles relatives à la qualité de l'air ne doivent pas être modifiées, bien qu’il convienne de pouvoir prolonger le délai fixé pour atteindre ces valeurs ou d'obtenir une exemption temporaire de l'obligation d'appliquer certaines valeurs limites lorsque des problèmes aigus de mise en conformité se présentent dans des zones et agglomérations spécifiques, en dépit de l'application de mesures adéquates de lutte contre la pollution.

(5) Greece provided data stating that the relevant Community ambient air quality standards for sulphur dioxide set down in Council Directive 80/779/EEC of 15 July 1980 on air quality limit values and guide values for sulphur dioxide and suspended particulates(2) and Council Directive 1999/30/EC of 22 April 1999 relating to limit values for sulphur dioxide, nitrogen dioxide and oxides of nitrogen, particulate matter and lead in ambient air(3), as amended by Commission Decision 2001/744/EC(4), are complied with.
(5) La Grèce a transmis des données qui attestent le respect des normes communautaires de qualité de l'air fixées pour le dioxyde de soufre par la directive 80/779/CEE du Conseil du 15 juillet 1980 concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension(2) et par la directive 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, le dioxyde d'azote et les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant(3), modifiée par la décision 2001/744/CE de la Commission(4).

It adds to existing European legislation on air quality improvement: Council Directive 80/779/EEC of 15 July 1980 on air quality limit values and guide values for sulphur dioxide and suspended particulates, Council Directive 82/884/EEC of 3 December 1982, on a limit value for lead in the air, Council Directive 85/203/EEC of 7 March 1985 on air quality standards for nitrogen dioxide and Council Directive 92/72/EEC of 21 September 1992 on air pollution by ozone.
Elle complète la législation européenne existante dans le domaine de l’amélioration de la qualité de l’air: la directive 80/779/CEE du Conseil, du 15 juillet 1980, concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension, la directive 82/884/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère, la directive 85/203/CEE du Conseil, du 7 mars 1985, concernant les normes de qualité de l'air pour le dioxyde d'azote et la directive 92/72/CEE du Conseil, du 21 septembre 1992, concernant la pollution de l'air par l'ozone.