Traduction de «already been replied » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

brief reply | outline reply
éléments de réponse

call forwarding no reply | call forwarding on no reply | CFNRy | CFNR [Abbr.] | CFNR,CFNRy [Abbr.]
réacheminement d'appel en cas de non-réponse | renvoi d'appel sur non-réponse | RANR [Abbr.]

provided dishes | ready dishes | meals already prepared | prepared meals
plats préparés

respond to an enquiry | responding to enquiries | reply to questions | respond to enquiries
répondre à des demandes de renseignements

right of reply
droit de réponse

reply to visitor complaints | responding to visitor complaints | respond to complaints from visitors | respond to visitor complaints
répondre à des plaintes de visiteurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As regards attempts to reach a compromise, the Commission would point out, as it has already stated in its reply to Special Report No 22/00 of the Court of Auditors, that it is legally obliged to exclude expenditure from Community financing where that expenditure has not been effected in compliance with Community rules and therefore cannot accept compromises that would not be compatible with this obligation.
En ce qui concerne les efforts pour parvenir à un compromis, la Commission tient à souligner, ainsi qu'elle l'a déjà déclaré dans sa réponse au rapport spécial n° 22/00 de la Cour des comptes, qu'elle est légalement tenue d'écarter du financement communautaire les dépenses qui n'ont pas été effectuées conformément aux règles communautaires et qu'elle ne saurait par conséquent accepter de compromis concernant le calcul de corrections qui seraient incompatibles avec cette obligation.

Mr. Pierre Brien (Témiscamingue, BQ): Mr. Speaker, from the minister's replies it is obvious that the dice were stacked from the start, the decisions have already been made, and if the provinces do not bow to the federal government's point of view, the conference will be a failure.
M. Pierre Brien (Témiscamingue, BQ): Monsieur le Président, des réponses du ministre, on comprend que les dés sont pipés d'avance, que les décisions sont déjà prises, et que si les provinces ne se soumettent pas au point de vue du gouvernement fédéral, la conférence sera un échec.

Given positive replies to the preceding four questions, several important reasons for answering this last question affirmatively have already been established, but let me add a few further positive considerations.
Compte tenu de la réponse affirmative apportée aux quatre questions précédentes, j'ai déjà énoncé plusieurs raisons importantes pour lesquelles il faut aussi répondre par l'affirmative à cette dernière question, mais je voudrais y ajouter quelques autres considérations elles aussi positives.

The Recommendation on the protection of minors and human dignity and on the right of reply already includes appropriate guidelines for the implementation of measures in national law or practice so as to ensure sufficiently the right of reply or equivalent remedies in relation to on-line media.
La recommandation sur la protection des mineurs et de la dignité humaine et sur le droit de réponse prévoit déjà des orientations appropriées pour la mise en œuvre de mesures dans le droit ou les pratiques nationales en vue de suffisamment garantir le droit de réponse ou des voies de droit équivalentes concernant les médias en ligne.

Only the member for Comox-Alberni may reply since there has already been a question period for the member for Skeena.
Seul le député de Comox-Alberni peut répondre puisque le député de Skeena a déjà bénéficié d'une période de questions.

Mr Carlo Azeglio Ciampi, Minister for the Treasury, replied on 13 May 1998 to the Commission's formal notice, but the arguments contained in this reply do not add new elements to those already presented in previous correspondence.
M. Carlo Azeglio Ciampi, Ministre du Trésor, a répondu le 13 mai 1998 à la mise en demeure de la Commission, mais les arguments contenus dans sa réponse n'ajoutent pas d'éléments nouveaux à ceux déjà présentés dans les échanges de lettres précédents.

In reply, the Commission, while prepared to examine the problems raised, warned delegations against introducing amendments which could prejudice either the reform measures already decided upon or the other commitments already entered into by the Community.
La Commission a répondu qu'elle était disposée à examiner les problèmes soulevés, tout en mettant les délégations en garde contre l'introduction de toute modification qui pourrait mettre en cause les mesures de réforme déjà décidées, ou les autres engagements déjà pris par la Communauté.

Where a question referred to the Court for a preliminary ruling is identical to a question on which the Court has already ruled, where the reply to such a question may be clearly deduced from existing case-law or where the answer to the question referred for a preliminary ruling admits of no reasonable doubt, the Court may at any time, on a proposal from the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, decide to rule by reasoned order.
Lorsqu'une question posée à titre préjudiciel est identique à une question sur laquelle la Cour a déjà statué, lorsque la réponse à une telle question peut être clairement déduite de la jurisprudence ou lorsque la réponse à la question posée à titre préjudiciel ne laisse place à aucun doute raisonnable, la Cour peut à tout moment, sur proposition du juge rapporteur, l'avocat général entendu, décider de statuer par voie d'ordonnance motivée.