Vertaling van "already contains substantially " (Engels → Frans) :

The new Financial Regulation, which was adopted on 25 October 2012, already contains substantial simplification measures, as well as provisions which should improve controls on EU funds at every level.
Le nouveau règlement financier, adopté le 25 octobre 2012, contient déjà des mesures de simplification substantielles ainsi que des dispositions susceptibles d’améliorer à tous les niveaux les contrôles relatifs aux fonds de l’Union.

Fourth, substantial police time is required before executing an order to verify on the Canadian Police Information Centre, CPIC, whether the person's DNA is already contained in the data bank.
Quatrièmement, avant de pouvoir exécuter une ordonnance, la police passe beaucoup de temps à vérifier le fichier du Centre d'information de la police canadienne, le CIPC, pour savoir si la banque de données ne contient pas déjà des empreintes génétiques prélevées sur le condamné.

The Atlas and the website of the European Judicial Network in Civil and Commercial Matters contain already a substantial amount of information on national compensation schemes.
L’atlas et le site internet du réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale fournissent d’ores et déjà de nombreuses informations sur les régimes nationaux d’indemnisation.

But if a decision of the House has already been taken on one such bill, for example, if the bill has been given or refused a second reading, the other is not proceeded with if it contains substantially the same provisions, and such a bill could not have been introduced on a motion for leave.
Mais lorsque la Chambre s'est déjà prononcée sur l'un, en adoptant ou en rejetant le projet de loi en deuxième lecture, par exemple, on ne peut poursuivre l'examen de l'autre s'il comporte sensiblement les mêmes dispositions.

I should like to stress, however, that this transitional plan is very positive because it already contains substantially reduced quotas, low fishing effort and improved monitoring mechanisms.
Je tiens néanmoins à souligner que ce plan provisoire est d'ores et déjà très positif en ce qu'il prévoit des quotas fortement diminués, une réduction des activités de pêche et une amélioration des mécanismes de contrôle.

But if a decision of the House has already been taken on one such bill, for example, if the bill has been given or refused a second reading, the other is not proceeded with if it contains substantially the same provisions.
Toutefois, lorsque la Chambre s'est déjà prononcée sur l'un, en adoptant ou en rejetant le projet de loi en deuxième lecture par exemple, on ne peut poursuivre l'examen de l'autre s'il comporte sensiblement les mêmes dispositions.

I do not want to go into detail, but would remind you that many concrete initiatives to promote regional and minority languages are contained in this action plan and that substantial funding is already available.
Je ne voudrais pas entrer dans le détail, mais seulement vous rappeler que beaucoup d’initiatives concrètes visant à la promotion des langues régionales et minoritaires sont reprises dans le plan d’action dont j’ai parlé et beaucoup de financements existent déjà.

In the framework of the agriculture negotiations, an initiative on cotton should contain three key elements: an explicit commitment to grant duty free and quota free market access for cotton exports from least developed countries, as the EU already provides through the "Everything But Arms" initiative; substantial reductions of the most trade-distorting forms of domestic support; and elimination of export subsidies within a stated timeframe.
L'initiative susceptible d'être prise concernant le coton dans le cadre des négociations agricoles devrait comporter trois éléments essentiels: l'engagement explicite d'accorder un accès en franchise de droits et sans contingentement aux exportations de coton provenant des pays les moins avancés, comme l'UE le fait déjà dans le cadre de l'initiative "Tout sauf les armes"; des réductions notables des formes de soutien interne qui faussent le plus les échanges; et la suppression des subventions à l'exportation selon un calendrier précis.

But if a decision of the House has already been taken on one such bill, for example, if the bill has been given or refused second reading, the other is not proceeded with if it contains substantially the same provisions'.
Toutefois, lorsque la Chambre s'est déjà prononcée sur l'un, en adoptant ou en rejetant le projet de loi en deuxième lecture par exemple, on ne peut poursuivre l'examen de l'autre s'il comporte sensiblement les mêmes dispositions».