Vertaling van "alternative fuels regulations " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Alternative Fuels Regulations
Règlement sur les carburants de remplacement

alternative fuel burner | alternative multi-fuel burner | dual-fuel burner
brûleur multicombustible à fonctionnement alterné

dual-fuel burner [ dual fuel burner | alternative fuel burner | alternative multi-fuel burner | gas-oil burner ]
brûleur mixte gaz/mazout alterné [ brûleur mixte fuel/gaz | brûleur mixte gaz-fuel | brûleur mixte au gaz ou au mazout | brûleur multicombustible à fonctionnement alterné ]

alternative fuel [ replacement fuel | alternative transportation fuel | substitute fuel ]
carburant de remplacement [ carburant de substitution | carburant de rechange | carburant alternatif | combustible de remplacement | combustible de substitution | combustible alternatif ]

fuel to alternate | alternate fuel
réserve de dégagement

alternative fuel
carburant alternatif | combustible de substitution

alternate fuel
réserve de dégagement

conversion to alternative fuels
transformation des véhicules pour l'utilisation de carburants de remplacement

alternative fuel
carburant de remplacement | carburant alternatif

enforcing fuel storage regulations | fuel storage regulations enforcement | apply fuel storage regulations | enforce fuel storage regulations
appliquer la législation sur le stockage de carburant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Such information need only be provided for alternative fuels retrofit systems that are subject to UN/ECE Regulation 115 or for alternative fuels retrofit components that form part of systems subject to UN/ECE Regulation 115, and need only be provided in response to a request that clearly specifies the exact specification of the vehicle model for which the information is required and that specifically confirms that the information is required for the development of alternative fuels retrofit systems or components subject to UN/ECE Regulation 115.
De telles informations doivent seulement être fournies pour les systèmes d’adaptation pour carburants alternatifs qui sont soumis au règlement no 115 de la CEE-ONU ou pour les composants d’adaptation pour carburants alternatifs faisant partie de systèmes soumis au règlement no 115 de la CEE-ONU, et ce uniquement en réponse à une demande qui précise clairement la spécification exacte du modèle de véhicule pour lequel l’information est demandée et qui confirme spécifiquement que l’information est requise pour le développement de systèmes ou de composants d’adaptation pour carburants alternatifs soumis au règlement no 115 de la CEE-ONU.

As reserve funds have been set up by means of contributions from the industry, it should be possible for them to be used for the adaptation of vessels to technical and environmental requirements adopted after the entry into force of this Regulation, including their adaptation to the further development of European standards on engine emissions, as well as for the encouragement of engine fuel efficiency, of the use of alternative fuels and of any other measures to improve air quality, and for environmentally-friendly vessels, including river-adapted vessels.
Les fonds de réserve ayant été mis en place au moyen de contributions du secteur, ils devraient pouvoir être utilisés pour l’adaptation des bateaux aux exigences techniques et environnementales adoptées après l’entrée en vigueur du présent règlement, y compris leur adaptation à l’évolution des normes européennes en matière d’émissions de moteurs, ainsi que pour encourager l’efficacité en matière de carburant de moteurs, l’utilisation de carburants de substitution, et toute autre mesure visant à améliorer la qualité de l’air et en faveur de bateaux plus respectueux de l’environnement, y compris les bateaux adaptés à la navigation fluviale.

Policy action should therefore be taken to guide manufacturers towards optimal solutions taking account of, in particular, greenhouse gas emissions associated with the generation of energy supplied to vehicles such as electricity and alternative fuels, and to ensure that those upstream emissions do not erode the benefits related to the improved operational energy use of vehicles aimed for under Regulation (EC) No 443/2009.
Il convient dès lors de prendre des mesures afin de guider les constructeurs vers des solutions optimales tenant compte, notamment, des émissions de gaz à effet de serre associées à la production de l’énergie destinée aux véhicules, telle que l’électricité et les carburants de substitution, et garantissant que ces émissions en amont n’érodent pas les avantages liés à la réduction de la consommation d’énergie des véhicules lors de leur fonctionnement, visée dans le cadre du règlement (CE) no 443/2009.

Therefore, the Treasury Board, on the recommendation of the President of the Treasury Board, pursuant to paragraphs 6(a) and (b) of the Alternative Fuels ActFootnote , makes the annexed Alternative Fuels Regulations.
À ces causes, sur recommandation du président du Conseil du Trésor et en vertu des alinéas 6a) et b) de la Loi sur les carburants de remplacement, le Conseil du Trésor prend le Règlement sur les carburants de remplacement, ci-après.

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5. In reporting the alternative fuel vehicles in the detailed monitoring data, the competent authority shall provide the fuel type and fuel mode as specified in Annex I to this Regulation.
5. Pour la communication du carburant de substitution, dans les données de surveillance détaillées, l’autorité compétente indique le type de carburant et le mode de carburation comme spécifié à l’annexe I du présent règlement.

This Regulation therefore incorporates specific provisions aimed at promoting further deployment of certain alternative-fuel vehicles in the Community market.
Le présent règlement comprend donc des dispositions spécifiques visant à promouvoir la poursuite du déploiement, sur le marché de la Communauté, de certains véhicules fonctionnant avec des carburants de substitution.