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Alternative
Alternative pricing option
Internal flight
Internal flight alternative
Internal flight option
Option
Reforming Capital Income Taxation in Canada

Traduction de «alternative option would » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Reforming Capital Income Taxation in Canada: Efficiency and Distributional Effects of Alternative Options [ Reforming Capital Income Taxation in Canada ]

Diverses options de réforme de l'imposition des revenus du capital au Canada : leurs effets sur l'efficience et la distribution des revenus [ Diverses options de réforme de l'imposition des revenus du capital au Canada ]


Alternatives to Incarceration / Sentencing Option Programs: What are the Alternatives?

Programme de mesure de remplacement de l'incarcération ou de solutions de rechange : Quelles sont les options ?


DFO Alternative Service Delivery Guide - Advancing the Vision: Developing and Recommending an Alternative Service Delivery Option

Guide du MPO sur la diversification des modes de prestation des services - Réaliser la vision : Trouver et recommander une option de rechange dans le cadre de la diversification des modes de prestation des services


internal flight | internal flight alternative | internal flight option

asile interne | possibilité de fuite à l'intérieur du pays | possibilité de refuge à l'intérieur des frontières | refuge à l'intérieur des frontières


internal flight alternative | internal flight option

possibilité d'asile interne | possibilité de fuite à l'intérieur du pays | possibilité de refuge à l'intérieur des frontières


alternative pricing option

option pour l'établissement des prix
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The alternative option would be not to regulate this issue at EU level.

Une alternative serait de ne pas réglementer cette question au niveau européen.


A possible alternative option would be an "opt-out" scheme, whereby the Community as a whole decides on all sectors to be covered by the trading system in principle.

L'autre option consisterait en un système de non-participation où la Communauté tout entière choisirait tous les secteurs à couvrir en principe par le système d'échange.


It is used as a benchmark against which the alternative options will be compared.Option 2 ‘Amending the current management framework’ – Under this option the current management tools, namely the national management plans, would be reviewed to include the CFP objectives.

Cette hypothèse sert de critère de comparaison pour les autres options.l’option 2 «modifier le cadre de gestion actuel» - dans cette option, les outils actuels de gestion, à savoir les plans de gestion nationaux, seraient réexaminés pour prendre en considération les objectifs de la PCP.


Both sides have an interest in a mechanism for settling disagreements out-of-court, for example through alternative dispute resolution (ADR). One option would be for national authorities or the Commission to intervene as mediator in order to facilitate settlement, but this would be a heavy and clumsy process.

D'autre part, comme cela ne vaudra souvent pas la peine de porter l'affaire devant la justice, les deux parties ont intérêt à régler les litiges dans le cadre d'une procédure extrajudiciaire grâce par exemple à un « règlement alternatif des différends » (RAD). Une solution pourrait consister à confier une mission de médiation aux autorités nationales ou à la Commission pour faciliter le règlement des litiges, mais cette procédure serait lourde et boiteuse ...[+++]


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This option would make the EU Blue Card available also to some medium-skilled workers, as salary and qualifications would be set as alternative instead of cumulative conditions.

Cette option permettrait également à certains travailleurs moyennement qualifiés d’avoir accès à la carte bleue européenne, car le salaire et les qualifications seraient présentés comme des conditions alternatives et non cumulatives.


This alternative option would involve the PSA posting securities under a repo transaction and receiving cash from the corporate entity as collateral against the repurchase, similar to the potential alternative solution outlined under (v).

Dans le cadre de cette option, le DRR donnerait des titres dans le cadre d'une opération de pension et recevrait des espèces de la société en garantie du rachat, de façon similaire à ce qui se passerait avec la solution alternative exposée au point v).


For the purpose of calculating the aid amount, the Commission assumes that ARCO would have chosen the more effective alternative among those two options, namely the alternative which would have preserved the higher level of capital.

Aux fins du calcul du montant de l'aide, la Commission suppose qu'ARCO aurait choisi l'option la plus efficace, à savoir celle qui lui aurait permis de conserver le niveau de capital le plus élevé.


Option 2 : An alternative option would be to establish at European level a list of products or categories of products to which the obligation to indicate the unit price is applicable.

Option 2 : une autre solution consisterait à dresser, au niveau européen, une liste de produits ou de catégories de produits soumis à l'obligation d'indication du prix à l'unité de mesure.


The alternative option would be not to regulate this issue at EU level.

Une alternative serait de ne pas réglementer cette question au niveau européen.


A possible alternative option would be an "opt-out" scheme, whereby the Community as a whole decides on all sectors to be covered by the trading system in principle.

L'autre option consisterait en un système de non-participation où la Communauté tout entière choisirait tous les secteurs à couvrir en principe par le système d'échange.




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Date index: 2021-01-04
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