Vertaling van "alternatives become available " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ticket available over alternative routes
billet à itinéraire facultatif

Unequal Access: Availability of Federal Government Publications in Alternate Formats
Inégalité d'accès : disponibilité des publications du gouvernement fédéral sur supports de substitution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

o Replacing the most dangerous substances ("substances of very high concern") with safer alternatives: So far, 181 chemicals that can have serious effects on human health and the environment have been identified as such and 43 are included in the "REACH authorisation list", which means that companies need to get an authorisation to use them and that they are being gradually phased out as suitable alternatives become available.
o Remplacement des substances les plus dangereuses («substances extrêmement préoccupantes») par des solutions plus sûres: à ce jour, 181 produits chimiques qui peuvent avoir de graves effets sur la santé humaine et sur l'environnement ont été identifiés comme tels et 43 sont inscrits sur la liste d'autorisation REACH, ce qui signifie que les entreprises doivent obtenir une autorisation pour les utiliser et qu'ils sont retirés progressivement, à mesure que des solutions de remplacement appropriées sont disponibles.

In general, historical experience suggests that patterns of resources use change because alternatives become available, not because they become physically scarce. [15]
En général, l'expérience historique tend à montrer que les schémas d'utilisation des ressources évoluent parce que d'autres solutions apparaissent, et pas parce qu'elles se raréfient [15].

A more comprehensive description of progress being made in the development, validation and regulatory acceptance of alternative methods in the different toxicological areas will be provided in the ECVAM technical report 2013, which will become available in parallel with this Communication[6].
Une description plus complète des progrès réalisés dans la mise au point, la validation et l’acceptation réglementaire des méthodes substitutives utilisées dans les différents domaines toxicologiques concernés sera fournie dans le rapport technique[6] de 2013 de l’EURL ECVAM, qui sera disponible en parallèle avec la présente communication.

(a) amending downward the maximum quantities set out in Annex V in the light of developments of the market in hydrofluorocarbons and related emissions, as soon as a safe and technologically -and economically- viable alternative becomes available on the market; and
(a) modifiant à la baisse les quantités maximales définies à l'annexe V en fonction de l'évolution du marché des hydrocarbures fluorés et des émissions y afférentes, dès qu'une alternative sûre ainsi que technologiquement et économiquement viable existe sur le marché; et

On the basis of that review, or as soon as new information on reliable safer alternatives for sphygmomanometers and other measuring devices containing mercury becomes available, the Commission is requested, if appropriate, to present a legislative proposal to extend the restrictions already provided in that entry to sphygmomanometers and other measuring devices in healthcare and in other professional and industrial uses, so that mercury in measuring devices is phased out whenever technically and economically feasible.
Sur la base de cette révision ou dès qu’elle dispose de nouvelles informations concernant des solutions de remplacement fiables et plus sûres pour les sphygmomanomètres et les autres dispositifs de mesure contenant du mercure, la Commission est tenue, le cas échéant, de présenter une proposition législative visant à étendre les restrictions susmentionnées à la présente entrée aux sphygmomanomètres et aux autres dispositifs de mesure à usage médical ainsi qu’à ceux destinés à d’autres usages professionnels et industriels, de manière à éliminer le mercure des dispositifs de mesure chaque fois que cela est techniquement et économiquement réalisable.

Alternative measuring devices without mercury have become available and show significantly lower associated risks than the health and environmental risks posed by mercury measuring devices.
Des dispositifs de mesure de substitution sans mercure sont désormais disponibles et présentent des risques sensiblement plus faibles pour la santé et l’environnement que les dispositifs de mesure contenant du mercure.

28. Recognises that the existing fisheries management instruments, based on TACs, have a direct impact on catches and an indirect impact on fishing effort; stresses, however, that management of fishing effort is needed to allow this method to work more effectively; urges the Commission to study the various instruments for managing fishery resources, while ensuring that the current instruments are not altered until an alternative becomes available that will guarantee the more appropriate exploitation of fishery resources;
28. reconnaît que les instruments de gestion de la pêche qui existent actuellement, fondés sur les TAC, influent directement sur les captures et indirectement sur l'effort de pêche; souligne qu'il faut toutefois contrôler l'effort de pêche pour que cette méthode fonctionne de façon plus efficace; exhorte la Commission à étudier les différents instruments de gestion des ressources piscicoles, en veillant à ce que les instruments existants ne soient pas modifiés tant qu''il n'y a pas d'alternative qui garantisse une exploitation plus adéquate des ressources piscicoles;

28. Recognises that the existing fisheries management instruments, based on TACs, have a direct impact on catches and an indirect impact on fishing effort; stresses, however, that management of fishing effort is needed to allow this method to work more effectively; urges the Commission to study the various instruments for managing fishery resources, whilst ensuring that the current instruments are not altered until an alternative becomes available that will guarantee the more appropriate exploitation of fishery resources;
28. reconnaît que les instruments de gestion de la pêche qui existent actuellement, fondés sur les TAC influent directement sur les captures et indirectement sur l'effort de pêche; souligne qu'il faut toutefois contrôler l'effort de pêche pour que cette méthode puisse produire des effets optimaux; exhorte la Commission à étudier les différents instruments de gestion des ressources piscicoles, en veillant à ce que les instruments existants ne soient pas modifiés s'il n'y a pas d'alternative qui garantisse une exploitation plus adéquate des ressources piscicoles;

This is also consistent with Parliament’s recent resolution which considers that, without prejudice to existing Community legislation and following the opinion of the Scientific Committee on Health and Environment Risks, urgent consideration is to be given to restricting the marketing and/or the use on the European market of dangerous substances, to which new-born babies, children, pregnant women, elderly persons, workers and other high-risk sections of the population are heavily exposed, as safer alternatives become available, including six products from the phthalate family (DEHP, DINP, DBP, DIDP, DNOP, BBP) in domestic products for indoor use and medical devices, except where such a restriction would have a negative impact on medical treatment.
Cette mesure irait de pair avec la récente résolution du Parlement européen dans laquelle celui-ci estimait que, sans préjudice de la législation communautaire en vigueur et suivant l'avis du comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux, il est urgent de parvenir à une restriction sur le marché européen de la commercialisation et/ou de l'utilisation des substances dangereuses suivantes, auxquelles sont fortement exposés les nouveau-nés, les enfants, les femmes enceintes, les personnes âgées, les travailleurs et autres populations à risque, dès lors que des alternatives plus sûres sont commercialisables: six produits de la famille des phtalates (DEHP, DINP, DBP, DIDP, DNOP et BBP) dans les produits domestiques utilisés à l'intérieur et dans les appareils médicaux, sauf là où cette restriction aurait un impact négatif sur le traitement médical.

6. Considers that, without prejudice to existing Community legislation and following the opinion of the relevant Scientific Committee, urgent consideration needs to be given to restricting the marketing and/or the use of the following dangerous substances, to which new-born babies, children, pregnant women, elderly persons, workers and other high-risk sections of the population are heavily exposed, as safer alternatives become available:
6. estime que, sans préjudice de la législation communautaire en vigueur et suivant l'avis du comité scientifique compétent, il est urgent de parvenir à une restriction de la commercialisation et/ou de l'utilisation des substances dangereuses suivantes, auxquelles sont fortement exposées les nouveaux-nés, les enfants, les femmes enceintes, les personnes âgées, les travailleurs et autres populations à risque, dès lors que des alternatives plus sûres sont commercialisables: