Traduction de «among them such » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

The Commission shall be notified of them (=such measures)
[Ces mesures] sont notifiées à la Commission

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnosable schizophrenic, depressive, phobic, or obsessive-compulsive disorder. In such cases the diagnosis should be that of the main disorder.
Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionnelle intactes. Des symptômes de dépersonnalisation-déréalisation peuvent survenir dans le contexte d'un trouble schizophrénique, dépressif, phobique ou obsessionnel-compulsif identifiable. Dans de tels cas, le diagnostic doit être celui du trouble principal.

the application of such rules does not obstruct the performance in law or in fact of the particular tasks assigned to them
l'application de ces règles ne fait pas échec à l'accomplissement en droit ou en fait de la mission particulière qui leur a été impartie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Chief among them is the proposal for a new Regulation to improve the operation of mutual recognition by introducing new disciplines (such as mandatory notification in cases where market access is denied, declaration of reasons for denials and appeal procedures for companies).
La principale d'entre elles est la proposition d'un nouveau règlement visant à améliorer le fonctionnement de la reconnaissance mutuelle en introduisant de nouvelles disciplines (telles que la notification obligatoire dans les cas où l'accès au marché est refusé, la déclaration des raisons des refus et les procédures de recours pour les entreprises).

(3) Where the insured is a woman and the insurance contract is for the benefit of more than one person, the insured may apportion the insurance money among them in such a manner as she sees fit, and such apportionment may be made in the insurance contract or by a declaration.
(3) Lorsque la personne assurée est une femme et que le contrat d’assurance est fait au bénéfice de plus d’une personne, l’assurée peut en partager le produit entre elles, selon qu’elle le juge à propos, et ce partage peut se faire dans le contrat d’assurance ou au moyen d’une déclaration.

(2) Where more than one person is entitled to payment of the gratuity under this section the Minister may direct that the gratuity be paid to any one of such persons or divided among them in such manner as he may determine.
(2) Si plus d’une personne a droit au paiement de la gratification prévue au présent article, le Ministre peut ordonner que la gratification soit versée à l’une quelconque de ces personnes ou partagée entre elles de la manière qu’il peut déterminer.

This intergovernmental agreement commits EU countries, when voting in the Council of the EU, to adopting the Commission's proposals and recommendations on the excessive deficit procedure unchanged - unless there is a qualified majority (see glossary) among them against such a decision.
Avec ce pacte intergouvernemental, les pays de l’UE s’engagent, lorsqu’ils votent au Conseil de l’UE, à adopter les propositions et recommandations de la Commission sur le non-respect de la procédure relative aux déficits excessifs, à moins qu’une majorité qualifiée (voir glossaire) ne s’y oppose.

In such cases, Member States shall require that the non-EU AIFM intending to manage EU AIFs without marketing them and/or market AIFs managed by it in the Union in accordance with Article 39 or 40 submit a request to the competent authorities of all of the Member States that are possible Member States of reference in accordance with the criteria set out in those points, to determine its Member State of reference from among them.
En pareils cas, les États membres exigent que le gestionnaire établi dans un pays tiers et qui a l’intention de gérer des FIA de l’Union sans les commercialiser et/ou de commercialiser dans l’Union des FIA qu’il gère, en vertu de l’article 39 ou de l’article 40, introduise une demande auprès des autorités compétentes de tous les États membres qui sont des États membres de référence possibles en vertu des critères énoncés par lesdits points afin de déterminer l’État membre de référence parmi eux.

It should be one of the Centre's tasks to provide information on best practices and guidelines in the Member States and to facilitate the exchange of such practices among them.
L'une des fonctions de l'Observatoire devrait être de fournir des informations sur les meilleures pratiques et les lignes directrices dans les États membres, et de faciliter les échanges concernant ces pratiques entre eux.

Many other sources of information are available, such as the reports of international organisations, [6] NGO reports [7] and the decisions of regional and international courts, among them the European Human Rights Court. [8]
Diverses autres sources d'information sont disponibles, tels que les rapports des organisations internationales [6], les rapports des ONG [7], les jurisprudences des juridictions régionales et internationales, notamment de la Cour européenne des droits de l'homme [8].

Its aims may be summarized as follows: - As regards development: = to promote the development of production projects aimed in particular at the European market which are submitted by companies, encourage an environment favourable to company initiative and development and promote networking among companies; = to promote the development of production projects that make use of new techniques of creation and animation, support companies capable of developing such projects and encourage networking among them.
Ses objectifs peuvent être résumés ainsi: - Dans le secteur du développement : = promouvoir le développement de projets de production destinés au marché notamment européen présentés par des entreprises, encourager un environnement favorable à l'initiative et au développement des entreprises, et encourager leur mise en réseau; = promouvoir le développement de projets de production faisant appel aux nouvelles techniques de création et à l'animation, et soutenir des entreprises susceptibles de développer ces projets et encourager leur mise en réseau.