Traduction de «amortisation other intangible assets » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

amortisation of intangible fixed assets
amortissement des immobilisations incorporelles

amortisation of intangible assets
amortissements des immobilisations incorporelles

amortisation of other intangible assets
amortissement des autres immobilisations incorporelles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Funds, other financial assets and economic resources: assets of every kind, whether tangible or intangible, movable or immovable.
Fonds, autres avoirs financiers et ressources économiques: avoirs de toute nature, corporels ou incorporels, mobiliers ou immobiliers.

In the case in which revenue has been established as the predominant limiting factor in the contract for the use of the intangible asset, the revenue that is to be generated might be an appropriate basis for amortising the intangible asset, provided that the contract specifies a fixed total amount of revenue to be generated on which amortisation is to be determined.
Dans le cas où le contrat fait des produits le facteur limitatif prédominant de l'utilisation de l'immobilisation incorporelle, il peut être approprié de fonder le mode d'amortissement de l'immobilisation incorporelle sur les produits, pourvu que le contrat stipule un montant total fixe de produits à générer, qui servira à calculer l'amortissement.

This programme allows companies located in the Northeast Region (including Liaoning, Jilin, and Heilongjiang Provinces, and Dalian Municipality), first, to reduce the depreciation life of fixed assets by up to 40 % for tax purposes, thereby increasing the annual amount of depreciation deductible from the income tax and, second, to shorten the period of amortisation of intangible assets by up to 40 % for tax purposes, resulting in a larger annual deduction.
Ce programme permet aux entreprises établies dans la région du Nord-Est (notamment les provinces du Liaoning, du Jilin et du Heilongjiang, ainsi que la municipalité de Dalian), premièrement, de réduire la durée d'amortissement des actifs immobilisés de 40 % au maximum à des fins fiscales, augmentant de ce fait le montant annuel de l'amortissement déductible de l'impôt sur le revenu et, deuxièmement, de raccourcir la période d'amortissement des actifs incorporels de 40 % au maximum à des fins fiscales, ce qui se traduit par une déduction annuelle plus importante.

In particular, the consumer’s ability to service and fully repay the credit should include consideration of future payments or payment increases needed due to negative amortisation or deferred payments of principal or interest and should be considered in the light of other regular expenditure, debts and other financial commitments as well as income, savings and assets.
En particulier, la capacité du consommateur à assurer intégralement le service et le remboursement du crédit devrait tenir compte des paiements futurs ou des augmentations de paiement rendus nécessaires par un amortissement négatif ou des paiements différés du principal ou des intérêts et elle devrait être appréciée au regard des autres dépenses régulières, des dettes et autres engagements financiers ainsi que des revenus, de l’épargne et des actifs.

If the fair value of a revalued intangible asset can no longer be measured by reference to an active market, the carrying amount of the asset shall be its revalued amount at the date of the last revaluation by reference to the active market less any subsequent accumulated amortisation and any subsequent accumulated impairment losses.
Si la juste valeur d’une immobilisation incorporelle réévaluée ne peut plus être évaluée par référence à un marché actif, la valeur comptable de cet actif doit être son montant réévalué à la date de la dernière réévaluation faite par référence à un marché actif, diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur ultérieurs.

In short, the Spanish authorities consider that Article 12(5) TRLIS constitutes a general measure and not an exception to the Spanish tax system since this provision allows the amortisation of an intangible asset, which applies to any taxpayer who acquires a significant shareholding in a foreign company.
En résumé, les autorités espagnoles considèrent que l’article 12, paragraphe 5, du TRLIS constitue une mesure générale et non une exception au système fiscal espagnol, étant donné que cette disposition permet l’amortissement d’un actif incorporel, qui s’applique à tout contribuable qui prend une participation significative dans une entreprise étrangère.

tangible fixed assets, other than land and buildings, valued on the basis of prudent amortisation.
Immobilisations corporelles, autres que les terrains et constructions, sur la base d'un amortissement prudent.

In particular, tangible fixed assets other than land and buildings may be accepted as cover for technical provisions only if they are valued on the basis of prudent amortisation.
En particulier, les immobilisations corporelles, autres que les terrains et constructions, ne sont admises en couverture des provisions techniques que si elles sont évaluées sur la base d'un amortissement prudent.

6.12. Intangible non-financial non-produced assets consist of patented entities, leases or other transferable contracts, purchased goodwill and other intangible non-produced assets.
6.12. Les actifs incorporels non financiers non produits comprennent les brevets, les baux et autres contrats cessibles, les fonds commerciaux et les autres actifs incorporels non produits.