Vertaling van "annual leave during " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

annual fall of leaves [ annual fall of the leaves | annual leaf fall | annual leaf-fall ]
effeuillaison

vacation leave [ annual holidays | annual leave | annual vacation | annual vacation with pay | holiday with pay | paid holiday | vacation with pay | paid vacation | vacation ]
vacances [ vacances payées | congé annuel | congé annuel payé | vacances annuelles payées | vacances annuelles ]

paid leave [ annual leave ]
congé payé [ congé annuel ]

paid vacation | annual leave | paid annual leave
congé annuel payé | congés payés | congé annuel | vacances payées

accrued annual leave [ accumulated annual leave ]
jour de congé annuel accumulé [ congé annuel accumulé ]

Definition: Nocturnal episodes of extreme terror and panic associated with intense vocalization, motility, and high levels of autonomic discharge. The individual sits up or gets up, usually during the first third of nocturnal sleep, with a panicky scream. Quite often he or she rushes to the door as if trying to escape, although very seldom leaves the room. Recall of the event, if any, is very limited (usually to one or two fragmentary mental images).
Définition: Elles constituent des épisodes nocturnes au cours desquels une terreur et une panique extrêmes sont associées à une vocalisation intense, à une agitation motrice et à un hyperfonctionnement neuro-végétatif. L'individu s'assied ou se lève, habituellement durant le premier tiers du sommeil nocturne, avec un cri de terreur. Assez souvent, il court jusqu'à la porte comme s'il essayait de s'échapper; en fait, il ne quitte que rarement sa chambre. Le souvenir de l'événement, s'il existe, est très limité (se réduisant habituellement à une ou deux images mentales fragmentaires).

period during which vacation is to be taken | annual vacation period
période des congés annuels | période de vacances annuelles | période de congés

Annual leave
Congé annuel

travel expenses for annual leave
frais de voyage à l'occasion du congé annuel

Convention concerning Annual Leave with Pay for Seafarers
Convention concernant les congés payés annuels des gens de mer | Convention sur les congés payés annuels (gens de mer), 1976

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Hours not worked during the reference period but nevertheless paid are counted as "paid hours" (annual leave, sick leave, official holidays and other hours paid such as for medical examinations).
Les heures non travaillées pendant la période de référence, mais néanmoins payées sont comptées comme "heures payées" (congés annuels, congés de maladie, jours fériés légaux et autres heures payées, par exemple pour des examens médicaux).

The total amount proposed to the TEN-T Financial Committees to be programmed in the framework of the 2001-2006 MIP, EUR 2781 million, was the result of the assessment of the bids submitted, and represented about two thirds of the total amount available during the period, expressing the Committee's interest in leaving sufficient margin for annual budget allocations outside the MIP, as well as for the inclusion of new transport priorities in the context of the revision of the programme scheduled for 2003.
Le montant total proposé aux comités compétents en matière de financement du RTE-T dans le cadre du PPI pour la période 2001-2006, à savoir 2 781 millions d'euros, était le résultat de l'évaluation des offres soumises, et représentait environ deux tiers du montant total disponible pour la période concernée, ce qui reflète la volonté du comité de conserver une marge suffisante pour des dotations budgétaires annuelles hors PPI, de même que pour l'inclusion de nouvelles priorités de transport dans le contexte de la révision du programme, prévue pour 2003.

Furthermore, if the employer was required to pay annual paid leave during the period of short-time working, it would be liable to bring about a reluctance on the part of the employer to agree to a social plan under which the contract of employment is extended for purely social reasons and therefore in the interests of the worker.
En outre, si l’employeur était obligé de prendre en charge les congés annuels payés durant la période de réduction du temps de travail, cela risquerait d’entraîner une réticence de l’employeur à convenir d’un plan social, selon lequel le contrat de travail est prolongé pour des raisons purement sociales et donc dans l’intérêt du travailleur.

In that context, the Advocate General states that the absence of a worker on sick leave during the reference year does not prevent that worker’s right to paid annual leave from arising, provided the worker was on duly prescribed sick leave.
Dans ce contexte, l’avocat général souligne que l’absence d’un travailleur liée à un congé de maladie au cours de l’année de référence ne fait pas obstacle à la naissance de son droit au congé annuel payé dès lors que celui-ci était en congé de maladie dûment prescrit.

The proposed amount of financial contribution will leave more than 25 % of the maximum annual amount earmarked for the EGF available for allocations during the last four months of the year, as required by Article 12(6) of Regulation (EC) No 1927/2006.
La contribution proposée laissera disponible plus d'un quart du montant maximal annuel consacré au Fonds pour répondre aux besoins des quatre derniers mois de l'année, conformément à l'article 12, paragraphe 6, du règlement (CE) n° 1927/2006.

Consequently, Community law requires that a worker should be able to take her annual leave during a period other than the period of her maternity leave, including in a case in which the period of maternity leave coincides with the general period of annual leave fixed, by a collective agreement, for the entire workforce.
En conséquence, le droit communautaire exige que la travailleuse bénéficie de son congé annuel lors d'une période distincte de celle de son congé de maternité, également en cas de coïncidence entre la période de congé de maternité et celle fixée à titre général, par un accord collectif, pour les congés annuels de l'ensemble du personnel.

A worker must be able to take her annual leave during a period other than her maternity leave even if the latter coincides with the general period of annual leave fixed for the entire workforce by a collective agreement
Une travailleuse doit pouvoir bénéficier de son congé annuel lors d'une période distincte de son congé de maternité même si ce dernier coïncide avec celui fixé à titre général, par un accord collectif, pour les congés annuels de l'ensemble du personnel

3. If a driver has been on sick leave or on annual leave during the period mentioned in the first indent of the first subparagraph of Article 15(7) of Regulation (EEC) No 3821/85, he shall produce a form, duly attested by his employer, if asked to do so by an authorised inspecting officer.
3. Si un conducteur a été en congé de maladie ou en congé annuel pendant la période visée à l'article 15, paragraphe 7, premier alinéa, premier tiret, du règlement (CEE) n° 3821/85, il présente, sur simple demande d'un contrôleur agréé, un formulaire dûment attesté par son employeur.

3. An electronic and printable form shall be drawn up by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 13(2) , to be used when a driver has been on sick leave or on annual leave, or when the driver has driven another vehicle exempted from the scope of Regulation (EEC) No 3820/85, during the period mentioned in the first indent of the first subparagraph of Article 15(7) of Regulation (EEC) No 3821/85.
3. Un formulaire électronique et imprimable est établi par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 13, paragraphe 2 , pour être utilisé lorsqu'un conducteur a été en congé de maladie ou en congé annuel, ou qu'il a conduit un autre véhicule exclu du champ d'application du règlement (CEE) n° 3820/85, pendant la période visée à l'article 15, paragraphe 7, premier alinéa, premier tiret, du règlement (CEE) n° 3821/85.

In that regard, the Court observes that, according to the directive, a worker, whether he is on sick leave during the reference period as a result of an accident at his place of work or elsewhere, or as the result of sickness of whatever nature or origin, cannot have his entitlement to paid annual leave affected.
À cet égard, la Cour souligne que, selon la directive, tout travailleur ne saurait voir son droit au congé annuel payé affecté qu’il soit en congé de maladie pendant la période de référence à la suite d’un accident survenu sur le lieu de travail ou ailleurs, ou à la suite d’une maladie de quelque nature ou origine qu’elle soit.