Traduction de «annual meeting thereafter » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Annual Meeting of the Board of Governors | Annual Meeting of the Board of Governors of the European Investment Bank | Annual Meeting of the EIB's Board of Governors
séance annuelle du Conseil des gouverneurs | séance annuelle du Conseil des gouverneurs de la Banque européenne d’investissement | séance annuelle du Conseil des gouverneurs de la BEI

annual general meeting [ AGM | annual meeting ]
assemblée générale annuelle [ AGA | assemblée générale ordinaire | assemblée générale | assemblée annuelle ]

International Annual Meeting on Computer-Assisted Translation and Terminology | Joint Inter-Agency Meeting on Computer-Assisted Translation and Terminology | JIAMCATT [Abbr.]
Réunion interinstitutions sur la terminologie et la traduction assistée par ordinateur | JIAMCATT [Abbr.]

Annual General Assembly | Annual General Meeting | AGA [Abbr.] | AGM [Abbr.]
assemblée générale annuelle | AGA [Abbr.]

annual membership meeting | annual meeting
assemblée générale des copropriétaires

notice of annual general meeting [ annual general meeting notice ]
avis de convocation de l'assemblée générale annuelle [ avis de réunion annuelle | avis d'assemblée générale annuelle ]

annual general meeting | AGM | annual meeting
assemblée générale annuelle | assemblée annuelle | AGA

3rd Annual Aboriginal HIV/AIDS Surveillance and Research Meeting
Troisième Réunion annuelle sur la surveillance et la recherche relatives au VIH/sida chez les Autochtones

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. At the first meeting of the Commission and at every second subsequent annual meeting thereafter the members shall select from among themselves a Chairman and a Vice-Chairman, each of whom shall hold office from the close of the annual meeting at which he has been selected until the close of the second annual meeting thereafter.
1. À la première réunion de la Commission et, par la suite, à toutes les deux réunions annuelles, les membres choisissent parmi leur propre nombre un président et un vice-président, dont chacun reste en fonctions depuis la clôture de la réunion annuelle au cours de laquelle il est choisi jusqu’à la clôture de la seconde réunion annuelle qui la suit.

3. The members of the Agency shall, at their first meeting and annually thereafter at the first meeting next following each annual meeting of the Agency, elect from among themselves a chairman and a vice-chairman of the Agency, and the chairman and vice-chairman so elected shall hold office as such until their successors are elected in accordance with this section.
3. Le président et le vice-président de l’Office sont choisis par les membres de l’Office à l’occasion de leur première réunion et par la suite lors de la première réunion suivant la réunion annuelle de l’Office. Le président et le vice-président occupent leur charge jusqu’à ce que leurs successeurs soient choisis conformément au présent article.

(7) In the period between the issuance date and the first annual meeting of shareholders of Petro-Canada held thereafter, Petro-Canada shall be deemed not to be a parent Crown corporation within the meaning and for the purposes of the Financial Administration Act.
(7) Durant la période comprise entre la date d’émission et la première assemblée annuelle des actionnaires, Petro-Canada n’est pas considérée comme une société d’État mère au sens et pour l’application de la Loi sur la gestion des finances publiques.

Thereafter, the directors must hold annual meetings within 15 months of subsequent annual meetings, but not later than six months after the end of the corporation’s fiscal year (40) The directors can call a special meeting of members at any time.
Par la suite, ils doivent tenir des assemblées annuelles dans les 15 mois suivant l’assemblée précédente, mais au plus tard six mois après la fin de l’exercice (40).

Thereafter, the directors must hold annual meetings within 15 months of subsequent annual meetings, but not later than six months after the end of the corporation’s fiscal year (39) The directors can call a special meeting of members at any time.
Par la suite, ils doivent tenir des assemblées annuelles dans les 15 mois suivant l’assemblée précédente, mais au plus tard six mois après la fin de l’exercice(39).

2. By 31 December 2010 at the latest, and thereafter on an annual basis until 2013, the Commission shall submit to the European Parliament and the Council a report on the implementation of the MEETS Programme.
2. La Commission présente au Parlement européen et au Conseil, avant le 31 décembre 2010, puis sur une base annuelle jusqu'en 2013, un rapport sur la mise en œuvre du programme MEETS.

3. The Joint Committee shall review, no later than at its first annual meeting and thereafter as appropriate, the overall implementation of the Agreement, including any effects of aviation infrastructure constraints on the exercise of rights provided for in Article 3, the effects of security measures taken under Article 9, the effects on the conditions of competition, including in the field of Computer Reservation Systems, and any social effects of the implementation of the Agreement.
3. Le comité mixte examine, au plus tard lors de sa première réunion annuelle et selon les besoins par la suite, la mise en œuvre globale de l'accord, et notamment les effets éventuels des contraintes liées aux infrastructures aéroportuaires sur l'exercice des droits prévus à l'article 3, les effets des mesures de sûreté prises en vertu de l'article 9, les effets sur les conditions de concurrence, notamment dans le domaine des systèmes informatisés de réservation, ainsi que les effets sociaux éventuels de la mise en œuvre de l'accord.

2. Not later than 2 years after adoption of this Directive and every three years thereafter up to and including 2012, Member States shall submit to the Commission a report on their success in meeting the national annual energy savings target, as set out in Article 4(1), on the public sector target, as set out in Article 5(1) and on the development of energy services, as set out in Article 6(a).
2. Deux ans au plus tard après l’adoption de la présente directive, et tous les trois ans ultérieurement jusqu’en 2012, les États membres présentent à la Commission un rapport sur les résultats qu'ils ont obtenus dans la poursuite de l'objectif annuel national en matière d'économies d'énergie visé à l'article 4, paragraphe 1, de l'objectif pour le secteur public énoncé à l'article 5, paragraphe 1, et sur le développement des services énergétiques prévu à l'article 6, point a).

2. Not later than one year after adoption of this Directive and every three years thereafter up to and including 2012, Member States shall submit to the Commission a report on their success in meeting the national annual energy savings target, as set out in Article 4(1), on the public sector target, as set out in Article 5(1) and on the development of energy services, as set out in Article 6(a).
2. Un an au plus tard après l'adoption de la présente directive, et tous les trois ans ultérieurement jusqu'en 2012, les États membres présentent à la Commission un rapport sur les résultats qu'ils ont obtenus dans la poursuite de l'objectif annuel national en matière d'économies d'énergie visé à l'article 4, paragraphe 1, de l'objectif pour le secteur public énoncé à l'article 5, paragraphe 1, et sur le développement des services énergétiques prévu à l'article 6, point a).

24. Hopes that the Council will adopt the recommendations in the European Parliament's resolution of 19 November 1999 on the communication from the Commission to the Council, the European Parliament, the Economic and Social Committee and the Committee of the Regions on a European Union Action Plan to Combat Drugs, and calls in particular for the convening of an 'inter-pillar' Council on the campaign against drugs, to which the candidate countries should be invited; calls for this Council to continue to meet annually thereafter, adopting an ambitious political project for combating drugs together with a detailed timetable and an assessment of the anti-drug campaign;
24. souhaite que le Conseil reprenne à son compte les recommandations du Parlement européen contenues dans la résolution de celui-ci du 19 novembre 1999 sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions concernant un plan d'action de l'Union européenne en matière de lutte contre la drogue, et décide notamment du principe de la convocation d'un "Conseil interpilier" extraordinaire, consacré à la lutte antidrogue, et d'y convier les pays candidats; demande que ce Conseil se réunisse ensuite chaque année en adoptant un projet politique de lutte contre la drogue ambitieux et assorti d'un calendrier précis ainsi que d'une évaluation du plan de lutte antidrogue;