Vertaling van "another process such " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

service effected by one process server on another process server
signification d'avoué à avoué

machines for processing such data
machines de traitement de ces informations

An anatomical structure that consists of the maximal set of organ parts so connected to one another that together they constitute a self-contained unit of macroscopic anatomy, distinct both morphologically and functionally from other such units. Toge
structure d'un organe corporel

General Data Protection Regulation | Regulation on the protection of natural persons with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data | GDPR [Abbr.]
règlement général sur la protection des données | règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Senator Watt: If a clear understanding could be established by going into the depths of your text here and if they could be identified as being easy to deal with, not through the specific claims process but through another process, such as dealing with the conflicts between your people and, let us say, the federal government, would you be prepared to look at that?
Le sénateur Watt : Si une compréhension claire pouvait être établie en faisant un examen approfondi du texte que vous nous avez fourni et s'il pouvait être déterminé qu'il serait facile d'en traiter, non pas dans le cadre du processus de revendications particulières mais dans le cadre d'un autre processus, comme par exemple le règlement des conflits entre les vôtres et, disons, le gouvernement fédéral, seriez-vous prêts à regarder cela?

Where a court seized of proceedings against a decision by a supervisory authority has reason to believe that proceedings concerning the same processing, such as the same subject matter as regards processing by the same controller or processor, or the same cause of action, are brought before a competent court in another Member State, it should contact that court in order to confirm the existence of such related proceedings.
Lorsqu'une juridiction saisie d'une action contre une décision prise par une autorité de contrôle a des raisons de croire que des actions concernant le même traitement, portant par exemple sur le même objet, effectué par le même responsable du traitement ou le même sous-traitant, ou encore la même cause, sont introduites devant une juridiction compétente d'un autre État membre, il convient qu'elle contacte cette autre juridiction afin de confirmer l'existence de telles actions connexes.

(b) “Processing” of a chemical means a physical process, such as formulation, extraction and purification, in which a chemical is not converted into another chemical;
b) On entend par « traitement » d’un produit chimique une opération physique, telle que la préparation, l’extraction et la purification, où le produit n’est pas transformé en une autre espèce chimique;

Such personal data should not be processed, unless processing is subject to appropriate safeguards for the rights and freedoms of the data subject laid down by law and is allowed in cases authorised by law; where not already authorised by such a law, the processing is necessary to protect the vital interests of the data subject or of another person; or the processing relates to data which are manifestly made public by the data subject.
Ces données à caractère personnel ne devraient pas faire l'objet d'un traitement, à moins que celui-ci ne s'accompagne de garanties appropriées pour les droits et libertés de la personne concernée fixées par la loi et ne soit permis dans des cas autorisés par la loi; lorsqu'il n'est pas déjà autorisé par une telle loi, qu'il ne soit nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne; ou qu'il ne porte sur des données manifestement rendues publiques par la personne concernée.

When investigating these complaints, the Commission discovered that the new bodies were often unable to process such complaints efficiently and that the approach differed from one country to another.
Lors du traitement de ces correspondances, la Commission a pu constater que les nouveaux organismes n’étaient souvent pas en mesure de gérer efficacement ces plaintes et que différentes approches prévalaient selon les pays.

Another issue that needs to be addressed concerns differences in national legal provisions affecting corporate action processing, such as discrepancies in Member States' laws as to the determination of the exact moment when a purchaser is considered to be the owner of a security, e.g., for the payment of dividends.
Une autre question qui demande à être réglée est celle des différences de législations nationales qui affectent le traitement des opérations de sociétés, notamment pour ce qui est de la détermination du moment exact où l'acquéreur d'un titre est réputé être son propriétaire, aux fins du paiement des dividendes, par exemple.

Could the government leader tell us how it will be possible to process such a weighty bill here in the Senate in another two or three weeks?
Madame le leader du gouvernement pourrait-elle nous dire comment il sera possible d'étudier un projet de loi aussi volumineux ici au Sénat en deux ou trois semaines?

Senator St. Germain: Honourable senators, in the case of independents, I think such a change should be a decision of both the government and the opposition, until another process is established.
Le sénateur St. Germain: Honorables sénateurs, dans le cas des sénateurs indépendants, je crois que la décision reviendrait tant au leader du gouvernement qu'au leader de l'opposition, tant qu'un autre processus n'aura pas été établi.

Where the provider of an electronic communications service or of a value added service subcontracts the processing of personal data necessary for the provision of these services to another entity, such subcontracting and subsequent data processing should be in full compliance with the requirements regarding controllers and processors of personal data as set out in Directive 95/46/EC.
Lorsque le fournisseur d'un service de communications électroniques ou d'un service à valeur ajoutée fait sous-traiter le traitement des données à caractère personnel nécessaires à la fourniture desdits services, cette sous-traitance et le traitement des données qui en découle devraient respecter intégralement les exigences de la directive 95/46/CE pour ce qui est des responsables du contrôle et du traitement des données à caractère personnel.

(32) Where the provider of an electronic communications service or of a value added service subcontracts the processing of personal data necessary for the provision of these services to another entity, such subcontracting and subsequent data processing should be in full compliance with the requirements regarding controllers and processors of personal data as set out in Directive 95/46/EC.
(32) Lorsque le fournisseur d'un service de communications électroniques ou d'un service à valeur ajoutée fait sous-traiter le traitement des données à caractère personnel nécessaires à la fourniture desdits services, cette sous-traitance et le traitement des données qui en découle devraient respecter intégralement les exigences de la directive 95/46/CE pour ce qui est des responsables du contrôle et du traitement des données à caractère personnel.