Traduction de «any separate cost » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

separable cost
frais séparables

green book method | separable costs-remaining benefit method
méthode des profits déduction faite des frais séparables

separable cost
coût spécifique

separation costs
coûts des indemnités de cessation d'emploi

costing [ Costs(ECLAS) ]
calcul des coûts

judicial separation [ family separation | legal separation | separation of property ]
séparation judiciaire [ séparation de biens | séparation de corps | séparation familiale ]

separate nozzle cutting blowpipe | separate nozzle cutting burner | separate nozzle cutting torch | separate nozzle gas cutter
chalumeau à jet de coupe séparé

environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]
coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

Assets Not Assigned to Any Cost Centre's Listing
Liste des biens non affectés à un centre de coûts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While investment firms should aggregate all costs and charges in accordance with Article 24(4) of Directive 2014/65/EU and provide clients with the overall costs expressed both as a monetary amount and as a percentage, investment firms should, in addition, be allowed to provide clients or prospective clients with separate figures comprising aggregated initial costs and charges, aggregated on-going costs and charges and aggregated exit costs.
Bien que les entreprises d'investissement doivent totaliser l'ensemble des coûts et frais conformément à l'article 24, paragraphe 4, de la directive 2014/65/UE et fournir aux clients les coûts globaux exprimés à la fois sous la forme d'un montant monétaire et d'un pourcentage, les entreprises d'investissement doivent, de plus, être autorisées à fournir aux clients ou clients potentiels des chiffres séparés comprenant les coûts et frais initiaux totalisés, les coûts et frais récurrents totalisés et les coûts de sortie totalisés.

Member States shall establish and describe the following separate cost categories to be used:
Les États membres définissent et décrivent les différentes catégories de coût à utiliser ci-après:

Therefore, Member States should ensure that when payment services provider offer packaged payment accounts consumers are provided with information on whether it is possible to buy the payment account separately and if so, provide separate information regarding the applicable costs and fees associated with each of the other products or services included in the package that can be purchased separately.
C'est pourquoi les États membres devraient veiller à ce que les prestataires de services de paiement, lorsqu'ils proposent des comptes de paiement au sein d'une offre groupée, fournissent aux consommateurs des informations sur l'éventuelle possibilité d'ouvrir le compte de paiement séparément et, si tel est le cas, de fournir des informations distinctes sur les coûts applicables et les frais associés à chacun des autres produits ou services inclus dans l'offre groupée qui peuvent être obtenus séparément .

Commission Recommendation 2005/698/EC of 19 September 2005 on accounting separation and cost accounting under the regulatory framework for electronic communications has provided a framework for the consistent application of the specific provisions concerning cost accounting and accounting separation, with a view to improving the transparency of regulatory accounting systems, methodologies, auditing and reporting processes to the benefit of all parties involved.
La recommandation 2005/698/CE de la Commission du 19 septembre 2005 concernant la séparation comptable et les systèmes de comptabilisation des coûts au titre du cadre réglementaire pour les communications électroniques a prévu un cadre pour l'application cohérente de dispositions spécifiques concernant la comptabilisation des coûts et la séparation comptable en vue d'améliorer la transparence des systèmes comptables réglementaires, des méthodes, des procédures en matière d'audit et de compte rendu dans l'intérêt de toutes les parties concernées.

10. Notes that the Member States are called on to exercise greater price control, carry out separate cost accounting and check for cross-subsidies; points out, however, that in a market geared to competition, such regulatory intervention requires sufficient justification where it goes beyond the bounds of general competition law;
10. prend acte de la demande adressée aux États membres d'intensifier le contrôle des prix, d'effectuer une comptabilité analytique séparée et de rechercher les cas de subventions croisées; souligne cependant que, dans un marché axé sur la concurrence, une telle intervention réglementaire doit être suffisamment justifiée dès lors qu'elle dépasse les limites du droit général de la concurrence;

10. Notes that the Member States are called on to exercise greater price control, conduct separate cost accounting and check for cross-subsidies; points out, however, that in a market geared to competition, such regulatory interventions require sufficient justification where they go beyond the bounds of general competition law;
10. prend acte de la demande adressée aux États membres quant à un contrôle accru des prix, des comptes séparés et un examen des subventions croisées; souligne cependant que dans un marché axé sur la concurrence, de telles interventions réglementaires doivent être suffisamment justifiées dès lors qu'elles vont au-delà du droit général applicable à la concurrence;

The costs of maintaining an account recording both payment transactions and drawdowns, the costs of using a means of payment for both payment transactions and drawdowns, and other costs relating to payment transactions shall be included in the total cost of credit to the consumer unless the opening of the account is optional and the costs of the account have been clearly and separately shown in the credit agreement or in any other agreement concluded with the consumer.
Les frais de tenue d'un compte sur lequel sont portés tant les opérations de paiement que les prélèvements, les frais d'utilisation d'un moyen de paiement permettant d'effectuer à la fois des opérations de paiement et des prélèvements ainsi que d'autres frais relatifs aux opérations de paiement sont inclus dans le coût total du crédit pour le consommateur, sauf si l'ouverture du compte est facultative et que les frais liés au compte ont été indiqués de manière claire et distincte dans le contrat de crédit ou tout autre contrat conclu avec le consommateur.

Accounting separation: In order to achieve accounting separation, a separation of costs and revenues is needed.
Séparation des comptes: aux fins de l'établissement de comptes séparés, il est nécessaire d'opérer une séparation des produits et une séparation des charges.

This will allow us to ensure ahead of time that the infrastructure in these countries can keep pace, thereby helping to minimise the separate costs which the European Union would otherwise incur.
Nous pouvons ainsi veiller dès à présent au développement des infrastructures dans ces pays, ce qui contribuerait à réduire le coût de l'adaptation, laquelle incomberait sans cela, au bout du compte, à l'Union européenne.