Traduction de «appurtenant structures » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

appurtenances [ appurtenant features | appurtenant structures | appurtenant works ]
ouvrages annexes

appurtenant structure | auxiliary structure
ouvrage annexe | ouvrage connexe

roadway appurtenances | road-related structures | roadside ancillaries
dépendances

appurtenant right | right appurtenant
droit dépendant

appurtenant right [ right appurtenant ]
droit dépendant

appurtenance [ appurtenant ]
dépendance [ bien dépendant | accessoire ]

ancillary work | appurtenant work
ouvrage annexe

stilling basin appurtenances
équipement d'un bassin d'amortissement

appurtenancy
obligation de transformation locale

structure planning of the cantons | cantonal structure planning | structure planning
planification directrice des cantons | planification directrice cantonale | planification directrice

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(c) antifouling coatings — coatings for application to submerged stationary structures and their appurtenances, whether installed or detached, to prevent or reduce the attachment of marine or freshwater biological organisms, registered under the Pest Control Products Act; and
c) les revêtements antisalissures que l’on applique à des structures fixes immergées et à leurs accessoires — installés à demeure ou non — pour prévenir ou réduire la fixation d’organismes biologiques marins ou d’eau douce et qui sont homologués sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires;

(d) use the campsite to which a camping permit applies or any public building, structure or appurtenance on the campsite to the detriment or inconvenience of other persons in a Park;
d) de faire, au détriment d’autres personnes ou d’une façon propre à leur causer des ennuis, usage de l’emplacement de camping visé à un permis ou de tout édifice, construction ou bâtiment public situé dans un parc;

(2) Subsection (1) does not apply to a garage, detached structure designed to provide accommodation for tourists or any other building on a lot that is appurtenant to, and designed to improve the usefulness and convenience of, a building on a lot that is connected to a water or sewer main referred to in subsection (1).
(2) Le paragraphe (1) ne s’applique pas dans le cas d’un garage, d’un bâtiment détaché destiné à loger des touristes ou de tout autre bâtiment situé sur un lot et qui est une dépendance destinée à améliorer l’utilité et la commodité d’un bâtiment situé sur le même lot et raccordé à une conduite de distribution d’eau ou à un égout collecteur mentionné à ce paragraphe.