Vertaling van "arm used as a warning device " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

arm for signalling purposes | arm used as a warning device
arme de signalisation

optical device for use with arms
dispositif optique monté sur les armes

Maximum Speed Control Driver Act [ An Act to provide for the use of a maximum speed control device for use on motor vehicles and to prohibit the manufacture and sale of motor vehicles that are not equipped with a maximum speed control device ]
Loi sur l'utilisation d'un régulateur de vitesse maximale [ Loi visant l'utilisation d'un régulateur de vitesse maximale lors de la conduite d'un véhicule automobile et interdisant la fabrication et la vente de véhicules automobiles non munis d'un régulateur de vitesse maximale ]

use a hand-operated electronic device
utiliser un appareil électronique à commande manuelle

Appeal by the Warsaw Treaty Member States to the NATO Member States Concerning the Conclusion of a Treaty on the Mutual Renunciation of the Use of Armed Force and on the Maintenance of Peaceful Relations
Appel lancé par les États Parties au Traité de Varsovie aux États membres de l'OTAN concernant la conclusion d'un traité sur la renonciation mutuelle à l'emploi de la force armée et le maintien de relations pacifiques

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(40)'acoustic deterrent device' means remote devices used to make species such as marine mammals aware and warn them of the presence of fishing gears by emitting acoustic signals.
(40)«dispositif de dissuasion acoustique»: dispositifs à distance utilisés pour sensibiliser les mammifères marins à la présence d'engins de pêche et les prévenir par l'émission de signaux acoustiques.

Other information: (a) Has acted on behalf of and provided financial, material and logistical support to Al-Qaida and the Libyan Islamic Fighting Group, including provision of electrical parts used in explosives, computers, GPS devices and military equipment (b) Trained by Al-Qaida in small arms and explosives in South Asia and fought with Al-Qaida in Afghanistan (c) Arrested in the United Arab Emirates (UAE) in January 2007 on charges of being a member of Al-Qaida and the Libyan Islamic Fighting Group (d) Following his conviction in the United Arab Emirates in late 2007,he was transferred to Bahrain in early 2008 to serve out the remainder of his sentence’. under the heading ‘Natural persons’ shall be replaced by the following:
Renseignements complémentaires: a) a agi au nom d’Al-Qaida et du Groupe libyen de combat pour l’Islam (Libyan Islamic Fighting Group) et leur a fourni un soutien financier, matériel et logistique, notamment des pièces électriques utlilisées dans des explosifs, des ordinateurs, des appareils GPS et des équipements militaires; b) a été formé par Al-Qaida au maniement des armes légères et des explosifs en Asie du Sud et a combattu aux côtés d’Al-Qaida en Afghanistan; c) a été arrêté aux Émirats arabes unis en janvier 2007 au motif de son appartenance à Al-Qaida et au Groupe libyen de combat pour l’Islam; d) à la suite de sa condamnation aux Émirats arabes unis à la fin de 2007, a été transféré à Bahreïn au début de 2008 pour y purger le reste de sa peine». sous la rubrique «Personnes physiques» est remplacée par la mention suivante:

In case an adaptive audible warning device is used, the device shall define the surrounding noise level prior to the warning sequence.
En cas d'utilisation d'un dispositif d'avertissement sonore adaptatif, celui-ci doit définir le niveau sonore environnant avant la séquence d'avertissement.

(3) Where the use of an audible warning device referred to in subsection (1) would result in night-time noise levels in excess of those allowed by a municipal by-law applicable where the motorized material handling equipment is used, visual or tactile warning devices or methods may be used at night if such devices or methods provide an adequate warning.
(3) Lorsque l’usage de l’avertisseur visé au paragraphe (1) occasionnerait un niveau de bruit excédant celui autorisé, le soir, par les règlements municipaux de la localité où est utilisé l’appareil de manutention motorisé, d’autres dispositifs ou moyens d’avertissement — visuels ou tactiles — peuvent être utilisés le soir s’ils constituent un moyen d’avertissement suffisant.

(2) If an audible warning device referred to in paragraph (1)(b) cannot be clearly heard above the noise of the motorized materials handling equipment and any surrounding noise, does not allow enough time for a person to avoid the danger in question or does not otherwise provide adequate warning, other visual, audible or tactile warning devices or methods must be used so that adequate warning is provided.
(2) Lorsque l’avertisseur sonore visé à l’alinéa (1)b) ne peut être entendu clairement en raison du bruit de l’appareil de manutention des matériaux motorisé et du bruit ambiant, qu’il n’avertit pas du danger assez tôt pour qu’on puisse l’éviter ou qu’il ne constitue pas par ailleurs un moyen d’avertissement suffisant, d’autres dispositifs ou moyens d’avertissement — visuels, sonores ou tactiles — sont utilisés pour que l’avertissement soit adéquat.

(2) Where an audible warning device referred to in subsection (1) cannot be clearly heard above the noise of the motorized materials handling equipment and any surrounding noise, does not allow enough time for a person to avoid the danger in question or does not otherwise provide adequate warning, other visual, audible or tactile warning devices or methods shall be used so that adequate warning is provided.
(2) Lorsque l’avertisseur visé au paragraphe (1) ne peut être entendu clairement eu égard au bruit de l’appareil de manutention motorisé et au bruit ambiant, qu’il n’avertit pas du danger assez tôt pour qu’on puisse l’éviter ou qu’il ne constitue pas par ailleurs un moyen d’avertissement suffisant, d’autres dispositifs ou moyens d’avertissement — visuels, sonores ou tactiles — doivent être utilisés pour que l’avertissement soit suffisant.

21. Railway companies are responsible for the selection, maintenance, periodic test and adjustment of electric, pneumatic, hydraulic, mechanical or other control apparatus used to aid in the operation of boilers or to actuate protective or warning devices.
21. Il incombe aux compagnies de chemin de fer de faire le choix, l’entretien, les épreuves périodiques et le réglage des appareils de commande électriques, pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou autres qui servent à la conduite des chaudières ou au fonctionnement des dispositifs de protection ou d’avertissement.

10.9 Where self-propelled rolling stock is used for transporting passengers or a locomotive is operated in an area occupied by employees, the rolling stock or locomotive shall be fitted with a horn or other audible warning device that emits a distinctive sound that can be heard clearly above the noise of that rolling stock or locomotive and any ambient noise.
10.9 Le matériel roulant automoteur servant au transport des passagers ou la locomotive utilisée dans un secteur occupé par des employés doit être muni d’un klaxon ou d’un autre dispositif avertisseur sonore dont le son distinctif peut être clairement perçu malgré le bruit du matériel roulant automoteur ou de la locomotive et le bruit ambiant.

Rules regarding vehicle use in relation to the environment (appropriate use of audible warning devices, moderate fuel consumption, limitation of pollutant emissions, etc.).
Règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect de l'environnement (utilisation pertinente des avertisseurs sonores, consommation de carburant modérée, limitation des émissions polluantes, etc.).

2. Where Member States decide to require the use of combined warnings on tobacco packages, they shall adopt the necessary rules to prevent the use of any type of wrapper, pouch, jacket, box or other device from partially or entirely hiding or interrupting the combined warnings or any of their elements.
2. Lorsque les États membres décident d'imposer, en vertu de la présente décision, l'utilisation d'avertissements combinés sur les conditionnements des produits du tabac, ils adoptent les règles nécessaires pour éviter que l'utilisation de n'importe quel type d'emballage, de sachet, d'enveloppe, de boîte ou de tout autre objet ne dissimule en tout ou en partie ou ne sépare les avertissements combinés ou les éléments qui les composent.