Vertaling van "assessment took place " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In 2000, budgetary developments took place under the framework of the Stability Programme Update (2000-04), which was assessed by the Council on 13 March 2000.
Au cours de l'année 2000, des changements budgétaires se sont produits dans le cadre du programme de stabilité mis à jour (2000-2004), qui a été soumis au Conseil pour évaluation à la date du 13 mars 2000.

Bilateral meetings took place in 2012 and 2013[7], bringing together the relevant national authorities and experts from the Commission to discuss the detailed assessment of the national Roma integration strategies and ways to ensure their effective implementation.
Des réunions bilatérales, auxquelles ont participé les autorités nationales concernées et des experts de la Commission afin de discuter de l'évaluation détaillée des stratégies nationales d'intégration des Roms et des moyens d'assurer leur mise en œuvre efficace, se sont tenues en 2012 et 2013[7].

At the December meeting, an exchange of good practice on the Environmental Impact Assessment (EIA) compliance took place.
La réunion de décembre a été l'occasion d'échanger des bonnes pratiques concernant l’évaluation des incidences sur l'environnement (EIE) et sa conformité.

This assessment took place in 2003, and we have a proposal for a regulation.
Cette évaluation a eu lieu en 2003, et nous avons une proposition de règlement.

E. whereas the Council and the European Parliament took full note of ODIHR’s preliminary assessment of the conduct of the parliamentary elections in Georgia which took place on 1 October 2012;
E. considérant que le Conseil et le Parlement européen ont pris bonne note de l'évaluation préliminaire, réalisée par le BIDDH, de l'organisation des élections législatives en Géorgie, lesquelles ont eu lieu le 1 octobre 2012;

Furthermore, the assessment took place in a moment of extreme uncertainty when the financial and economic turmoil started to have a negative impact on the real economy.
En outre, l'évaluation a été effectuée à une période de grande incertitude, au moment où les turbulences économiques et financières ont commencé à avoir un impact négatif sur l'économie réelle.

This report builds on recent Eurobarometer surveys, the outcome of a public consultation concluded on 15 June 2010, a conference on ‘EU citizens’ rights – the way forward’ that took place on 1 and 2 July 2010, information provided by electoral experts in the Member States and the Commission’s assessment of transposition and implementation of the 1976 Act and Directive 93/109/EC by the Member States.
Ce rapport s’appuie sur de récentes enquêtes Eurobaromètre, les résultats d’une consultation publique qui a pris fin le 15 juin 2010, une conférence intitulée «Les droits des citoyens de l'UE: perspectives» qui a eu lieu les 1er et 2 juillet 2010, les informations fournies par les experts électoraux des États membres, ainsi que sur l’évaluation par la Commission de la transposition et de l'application de l’acte de 1976 et de la directive 93/109/CE par les États membres.

emissions or activities which were not considered harmful according to the state of scientific and technical knowledge at the time when the emission was released or the activity took place, and were addressed and managed in accordance with an environmental audit and management system of the operator concerned that reflects the operator's environmental performance and complies with the requirements of applicable international standards for risk assessment of operational and accidental releases from sites. If such a system cannot be established in a reasonable and workable way, especially for SMEs, the state of the art can constitute an exemption.
les émissions ou les activités qui n'étaient pas considérées comme néfastes conformément à l'état des connaissances scientifiques et techniques au moment où l'émission ou l'activité ont eu lieu et qui ont été traitées et gérées conformément à un système d'audit et de gestion de l'environnement de l'exploitant concerné, qui reflète la performance environnementale de celui-ci et soit conforme aux exigences imposées par les normes internationales applicables pour l'évaluation des risques liés aux rejets à partir de sites, que ces rejets aient lieu dans le cadre de l'exercice normal d'activités ou soient accidentels. Si un tel système ne peut être établi de manière raisonnable et réaliste, en particulier dans le cas des PME, l'état de l'art peut constituer une exemption.

(FR) The Council would remind the honourable Member that it has already had the opportunity of giving a full account of its position and intentions regarding the transport of hazardous material by sea and of assessing the present situation. This took place in the December plenary at Strasbourg and during the debate on topical issues.
Le Conseil rappelle à l'honorable parlementaire qu'il a déjà eu l'occasion, lors de la session plénière de décembre 2002 à Strasbourg ainsi que lors de l'exercice des questions d'actualité, de dresser un bilan et un tableau complet de sa position et de ses intentions en matière de transports de produits dangereux par voie maritime.

Further consultations took place through Commission participation in various conferences on specific issues (e.g. comparative assessment/ substitution principle, application equipment, IPM/ICM[13]) and through meetings organised by the Commission (e.g. on aerial spraying).
D’autres consultations ont eu lieu, à l’occasion de la participation de la Commission à diverses conférences portant sur des questions spécifiques (par exemple, évaluation comparative/principe de substitution, matériel d'application, IPM/ICM[13]) et lors de réunions organisées par la Commission (concernant, par exemple, la pulvérisation aérienne).