Traduction de «atr could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ATR Fiscal Working Group [ ATR Fiscal Issues Working Group ]
Groupe de travail sur les questions financières liées aux AR

ATR-16 syndrome
syndrome d'alpha-thalassémie-déficience intellectuelle associée au chromosome 16

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Could New Regulatory Mechanisms be Designed After a Critical Assessment of the Value of Health Innovations?
Une analyse critique de la valeur des technologies et des processus innovants peut-elle nous amener à concevoir de nouveaux instruments de régulation?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

All payments could be made within the set payment windows.
Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality
l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Future development of ATR could mean that a human screener would no longer be required, and only the result of the automated detection process (alarm and location of object on the person / no alarm) would be shown to the security officer who will perform alarm resolution (for example by hand search).
À l'avenir, les systèmes ATR pourraient connaître une évolution qui rendra le contrôleur humain superflu et où seul le résultat du processus automatique de détection (alarme et localisation d'un objet / pas d'alarme) serait révélé à l'agent de sûreté qui devrait résoudre l'alerte (en procédant, par exemple, à une fouille manuelle).

I'm curious; do you have an inventory of processes that have gone on under this Settlements Implementation Act, in which we could see quantitatively and qualitatively that it has worked better than what we've had, by way of comparison, in other jurisdictions, where there hasn't, let's say, been an act to speed up certain ATRs?
J'aimerais savoir: disposez-vous d'un inventaire des processus employés sous le régime de cette loi de la mise en oeuvre, qui permettrait de visualiser, quantitativement et qualitativement, qu'on a obtenu de meilleurs résultats qu'avec ce qui existait dans d'autres provinces ou territoires dépourvus de loi pour accélérer certains ajouts aux réserves.

Are you hearing from third parties, Michael, as to whether they think this is better in the context of the implementation act than, say, the situation in another province where there isn't a layer, if you will, or a piece of provincial legislation that could help deal with certain kinds of ATRs?
Est-ce que vous connaissez, Michael, le sentiment des tierces parties, au sujet du processus, c'est-à-dire est-ce qu'elles trouvent que c'est mieux, sous le régime de la loi de mise en oeuvre que, par exemple, la situation dans une autre province où manque ce rouage intermédiaire ou, si vous préférez, une loi qui pourrait aider à régler certains types d'ajouts aux réserves?

That would certainly complicate that, but I think what we're appreciating here is what role, if any, the provinces could play—and/or territories, I suppose—in a claims settlement implementation act that would help in some ways to deal with certain kinds of ATRs, notwithstanding some of the more complicated, not just cross-jurisdictional, issues with respect to minerals and other kinds of resources.
Ce serait sûrement une complication, mais je pense que nous cherchons à savoir le rôle éventuel que les provinces pourraient jouer — et les territoires, je suppose — dans une loi sur la mise en oeuvre de mesures concernant le règlement de revendications qui contribuerait, de certaines façons, à régler certains types d'ajouts aux réserves, en dépit de certains problèmes plus compliqués, pas seulement de compétences, concernant les minéraux et d'autres types de ressources.

One could surmise that ATRs are being overlooked for economic development purposes because of this clause in the ATR policy. That clause needs to be revisited.
On peut soutenir que les AR sont écartés aux fins de développement économique en raison de cette disposition de la politique d'AR, et cette clause doit être révisée.

There is a provision in the ATR policy for category C additions. That is the addition that is referred to as " new reserves/ other policy, " in which some consideration is given to economic development that the addition " will not be approved if the economic benefit could be substantially achieved under another form of land holding, i.e., non-reserve land owned by a First Nation corporation" .
La politique d'AR comprend une disposition sur les ajouts de catégorie C. Ce sont les ajouts mentionnés à la rubrique « nouvelles réserves/autres politiques », et pour lesquels le développement économique entre en compte mais où il est indiqué que les propositions « ne seront pas approuvées lorsqu'il est possible d'obtenir les mêmes avantages économiques par l'entremise d'une autre forme de tenure foncière — par exemple : terre n'ayant pas le statut de réserve et appartenant à une société de Première nation».