Vertaling van "available technology " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

best available technology economically applicable [ BATEA | best available technology economically achievable ]
meilleures techniques existantes d'application rentable [ MTEAR | meilleures techniques envisageables sur le plan économique ]

best available technology economically achievable principle
principe des meilleures techniques rentables existantes

best available technology [ BAT | best practicable means ]
meilleures techniques existantes

best available technology not entailing excessive costs | BAT NEEC [Abbr.]
meilleure technologie disponible n'entraînant pas de coûts excessifs

best available technology
meilleure technologie disponible

BAT not entailing excessive costs | best available techniques not entailing excessive cost | best available technology not entailing excessive cost | Batnec [Abbr.] | Batneec [Abbr.]
MTD n'entraînant pas de coûts excessifs

secure apparatus availability | secure equipment availability | assure equipment availability | ensure equipment availability
garantir la disponibilité d'équipements

organise information on availability of teams | organise team availability info | organise information on availability of the team | organise team availability information
organiser les informations sur la disponibilité d'une équipe

enable point of sale material availability | ensuring point of sale material availability | assure point of sale material availability | ensure point of sale material availability
assurer la disponibilité du matériel sur le point de vente

best available control technology | BACT
meilleures techniques de lutte disponibles

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Buyers, or groups of buyers, could formulate technical specifications that challenge companies to go beyond the current best available technologies.
Les acheteurs, ou groupes d'acheteurs, pourraient formuler des spécifications techniques obligeant les entreprises à dépasser les meilleures techniques actuellement disponibles.

Notes that rural areas, including outermost and mountainous regions, are more exposed to actual and potential climate change, which makes them less attractive and more susceptible to aging populations and depopulation; recognises that agriculture must be allowed to adapt to meet changing circumstances using all available technological solutions to ensure that farmland is used more sustainably.
constate que les zones rurales, y compris les régions ultrapériphériques et de montagne, sont davantage exposées au changement climatique réel ou potentiel, ce qui les rend moins attrayantes et plus exposées au vieillissement et au déclin de leur population; reconnaît qu'il faut permettre à l'agriculture de s'adapter pour faire face à des circonstances changeantes en faisant appel à toutes les solutions technologiques à sa disposition, afin que les terres agricoles soient exploitées dans un plus grand souci de leur viabilité à long terme.

In individual cases outside the safe harbour of the TTBER it may be necessary, where practically possible, to apply both of the described approaches in order to assess the market strength of the licensor more accurately and to take into account other available factors which give a good indication of the relative strength of the available technologies (see for more factors points (157) and (159) ff.) (26).
Dans certains cas n’entrant pas dans le champ d’application du règlement d’exemption par catégorie, il peut se révéler nécessaire, lorsque cela est possible en pratique, d’appliquer les deux méthodes décrites ci-dessus, afin d’apprécier avec plus de précision le pouvoir de marché du donneur, ainsi que pour prendre en considération d’autres facteurs disponibles fournissant une bonne indication de la puissance relative des technologies disponibles [en ce qui concerne ces autres facteurs, voir les points (157), (159) et suivants] (26).

In order to prepare for the use of the latest available technologies and frequencies for the provision of MCA services, the Commission gave a mandate on 5 October 2011 to the European Conference of Postal and Telecommunications Administrations (‘the CEPT’) pursuant to Article 4(2) of Decision No 676/2002/EC to assess technical compatibility between the operation of airborne UMTS systems and other feasible airborne technologies such as LTE or WiMax in frequency bands such as the 2 GHz and the 2,6 GHz band, and potentially affected radio services.
En vue de l’utilisation des dernières technologies et fréquences disponibles pour la fourniture de services MCA, et conformément à l’article 4, paragraphe 2, de la décision no 676/2002/CE, la Commission a confié à la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT), le 5 octobre 2011, le mandat d’étudier la compatibilité technique des systèmes UMTS aéroportés et d’autres technologies telles que LTE et WiMAX, fonctionnant dans certaines bandes de fréquences comme les bandes de 2 GHz et 2,6 GHz, avec les services radio susceptibles d’être affectés.

Although the EDPS welcomes the requirement laid down in Article 4(1), he wishes to note that the expression ‘best available technology’ referred to in the above-mentioned provision, should be replaced with the wording ‘best available techniques’ which includes both the technology used and the way in which the installation is designed, built, maintained and operated.
Bien que le CEPD salue l’obligation prévue à l’article 4, paragraphe 1, il souhaite faire observer que l’expression «meilleure technologie disponible» utilisée dans la disposition précitée devrait être remplacée par les termes «meilleures techniques disponibles», qui recouvrent tant la technologie utilisée que la manière dont l’installation est conçue, construite, entretenue et exploitée.

a review of the minimum greenhouse gas emission saving thresholds to apply from the dates referred to in the second subparagraph of Article 17(2), on the basis of an impact assessment taking into account, in particular, technological developments, available technologies and the availability of first and second-generation bio-fuels with a high level of greenhouse gas emission saving.
une révision des niveaux minimaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui s’appliqueront à compter des dates visées à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, sur la base d’une analyse d’impact qui tient compte notamment des développements technologiques, des technologies disponibles et de la disponibilité de biocarburants de première et de deuxième génération qui permettent une réduction substantielle des émissions de gaz à effet de serre.

(a)a review of the minimum greenhouse gas emission saving thresholds to apply from the dates referred to in the second subparagraph of Article 17(2), on the basis of an impact assessment taking into account, in particular, technological developments, available technologies and the availability of first and second-generation bio-fuels with a high level of greenhouse gas emission saving.
a)une révision des niveaux minimaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui s’appliqueront à compter des dates visées à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, sur la base d’une analyse d’impact qui tient compte notamment des développements technologiques, des technologies disponibles et de la disponibilité de biocarburants de première et de deuxième génération qui permettent une réduction substantielle des émissions de gaz à effet de serre.

a review of the minimum greenhouse gas emission saving thresholds to apply from the dates referred to in the second subparagraph of Article 17(2), on the basis of an impact assessment taking into account, in particular, technological developments, available technologies and the availability of first and second-generation bio-fuels with a high level of greenhouse gas emission saving;
une révision des niveaux minimaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre qui s’appliqueront à compter des dates visées à l’article 17, paragraphe 2, deuxième alinéa, sur la base d’une analyse d’impact qui tient compte notamment des développements technologiques, des technologies disponibles et de la disponibilité de biocarburants de première et de deuxième génération qui permettent une réduction substantielle des émissions de gaz à effet de serre;

The Commission should in due course propose, as a more integrated approach, further amendments to this Regulation or submit other proposals pursuant to a comprehensive impact assessment which addresses all possible additional measures aimed at achieving the desired CO2 emissions targets and which covers other available technologies on the market, including tyre pressure retention technologies, improvement to road surfaces and any other relevant new technology, as well as requirements regarding air conditioning efficiency, which already do have or could have a clear effect on tyre rolling resistance or vehicle fuel economy and CO2 emissions.
La Commission devrait proposer, en temps voulu, d’autres modifications au présent règlement ou formuler d’autres propositions dans le cadre d’une approche plus intégrée après une évaluation d’impact globale couvrant l’ensemble des mesures supplémentaires éventuelles destinées à atteindre les objectifs d’émission de CO2 et les autres technologies proposées sur le marché, y compris les technologies de maintien de la pression des pneumatiques, l’amélioration des revêtements des routes et toute autre nouvelle technologie utile, ainsi que les exigences en matière d’efficacité des systèmes de climatisation qui ont déjà ou pourraient avoir une incidence manifeste sur la résistance des pneumatiques au roulement ou sur la consommation de carburant et les émissions de CO2.

Whereas Article 8 of the same Directive 84/360/EEC stipulates that the Council, acting unanimously on a proposal from the Commission shall, if necessary, fix emission limit values for new plants based on the best available technology not entailing excessive costs and taking into account the nature, quantities and harmfulness of the emissions concerned; whereas Article 13 thereof stipulates that Member States shall implement policies and strategies, including appropriate measures, for the gradual adaptation of existing plants belonging to listed categories to the best available technology and taking various specified matters into account;
considérant que l'article 8 de la directive 84/360/CEE dispose que le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission, fixe, si nécessaire, des valeurs limites d'émission pour les installations nouvelles, basées sur la meilleure technologie disponible n'entraînant pas de coûts excessifs, et tient compte à cet effet de la nature, des quantités et de la nocivité des émissions concernées ; que son article 13 dispose que les États membres appliquent des politiques et des stratégies, comprenant des mesures appropriées, pour adapter progressivement à la meilleure technologie disponible les installations existantes relevant des catégories énumérées, en tenant compte d'un certain nombre d'éléments déterminés ;