Traduction de «avoided where appropriate » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

when applicable | where appropriate
le cas échéant

the Council shall consult the Commission and,where appropriate,...
le Conseil délibère avec la Commission et,le cas échéant,avec

where appropriate
si cela est indiqué

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence
Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: Either the prospect of sexual interaction produces sufficient fear or anxiety that sexual activity is avoided (sexual aversion) or sexual responses occur normally and orgasm is experienced but there is a lack of appropriate pleasure (lack of sexual enjoyment). | Anhedonia (sexual)
Définition: Soit la perspective d'une relation sexuelle déclenche une peur ou une anxiété telle que toute activité sexuelle est évitée (aversion sexuelle) soit les réponses sexuelles surviennent normalement et l'orgasme est ressenti mais il existe une absence de plaisir approprié (absence de plaisir sexuel). | Anhédonie (sexuelle)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to ensure that rules for the removal of SRM are operational and not unnecessarily complex, and to facilitate controls, differences in the list of SRM applicable based on the age of the slaughtered animal should be avoided where appropriate.
Il convient d'éviter, le cas échéant, d'établir une distinction selon l'âge de l'animal abattu sur la liste de MRS applicable pour garantir que les règles d'enlèvement des MRS sont opérationnelles sans être inutilement complexes et pour faciliter les contrôles.

(h) where appropriate, uneaten fish-feed, faeces and dead animals shall be removed promptly to avoid any risk of significant environmental damage as regards water status quality, minimise disease risks, and to avoid attracting insects or rodents;
(h) le cas échéant, les aliments pour poissons non consommés, les excréments et les animaux morts sont éliminés rapidement afin d’éviter tout risque de dommage environnemental significatif en ce qui concerne la qualité des eaux, de réduire au minimum les risques de pathologies et d’éviter d’attirer insectes et rongeurs;

8. Emphasises that the EU should take the leading role in discussions on the fight against tax fraud, tax avoidance and tax havens in the OECD, the Global Forum on Transparency and Exchange of information for Tax Purposes, the G20, the G8 and other relevant multinational fora; urges the Commission and the Member States consistently to highlight on the international arena the paramount importance of reinforced cooperation in the fight against tax fraud, tax evasion, tax avoidance, aggressive tax planning and tax havens; stresses that the EU should, where appropriate, persuade non-EU countries to build up and improve the efficacy of their respective tax collection systems by subscribing to the principles of transparency, automatic exchange of information and abolition of harmful tax measures, and to assist them in doing so; encourages the Commission and the Council to upgrade their technical assistance and capacity building efforts in developing countries;
8. souligne que l'Union devrait jouer un rôle de premier plan dans les débats sur la lutte contre la fraude fiscale, l'évasion fiscale et les paradis fiscaux, conduits au sein de l'OCDE, du Forum mondial sur la transparence et l'échange d'informations à des fins de fiscalité, du G20, du G8 et d'autres forums internationaux pertinents; invite instamment la Commission et les États membres à mettre systématiquement en avant, dans les instances internationales, l'importance cruciale d'une coopération renforcée dans la lutte contre la fraude fiscale, l'évasion fiscale, l'évitement fiscal, la planification fiscale agressive et les paradis fiscaux; souligne que l'Union devrait, le cas échéant, persuader les pays tiers de renforcer leurs systèmes respectifs de recouvrement de l'impôt et d'en améliorer l'efficacité en souscrivant aux principes en matière de transparence, d'échange automatique d'informations et d'élimination des mesures fiscales dommageables, et les aider à ce faire; encourage la Commission et le Conseil à accroître leurs efforts en matière d'assistance technique et de renforcement des capacités dans les pays en développement;

define, approve and oversee the firm's remuneration of sales staff which should be designed to encourage responsible business conduct, fair treatment of consumers and to avoid conflicts of interest, and disclose the remuneration structure to customers, where appropriate, such as where potential conflicts of interest cannot be managed or avoided, without prejudice to Article 24;
définit, approuve et supervise la rémunération du personnel commercial, rémunération qui devrait être conçue de façon à encourager un comportement professionnel responsable et un traitement équitable des consommateurs et à éviter les conflits d'intérêts, et communique aux clients, le cas échéant, la structure des rémunérations, par exemple lorsque des conflits d'intérêts potentiels ne peuvent être gérés ou évités, sans préjudice de l'article 24;

In order to prevent crime, avoid recidivism and enhance the efficiency and effectiveness of the criminal justice system while ensuring proportionality, the EU shall encourage, where appropriate, the use, monitoring and effective implementation of drug policies and programmes including arrest referral and appropriate alternatives to coercive sanctions (such as education, treatment, rehabilitation, aftercare and social reintegration) for drug-using offenders.
afin de prévenir la criminalité, d'éviter la récidive et de renforcer l'efficacité de la justice pénale tout en veillant à la proportionnalité, l'UE doit encourager, au besoin, l'emploi, le suivi et la mise en œuvre effective de politiques et de programmes de lutte contre la drogue comprenant des mesures d'orientation des personnes arrêtées vers des services de traitement et des services connexes et des solutions appropriées de remplacement des sanctions coercitives (telles que l'éducation, le traitement, la réhabilitation, la postcure et la réinsertion sociale) pour les délinquants toxicomanes.

(19) Undue economic hardship for operators from developing countries should be avoided by allowing for the granting of exemptions where appropriate, and such provision should include safeguards to avoid abuse.
(19) Il convient d'éviter que les exploitants établis dans des pays en développement ne subissent un préjudice économique excessif, en autorisant l'octroi, si besoin est, de dérogations qui comprendront des mécanismes de sauvegarde visant à empêcher les abus.

Where the existence of a serious risk is confirmed in accordance with paragraph 1, Member States shall ensure that the final destination of the consignment containing undesirable substances , including possible decontamination, further action to render the products harmless, reprocessing or destruction, cannot have harmful effects on human or animal health or on the environment and where it is possible that the undesirable substances or the risk of such substances being present has extended to other consignments or to the feed or food chain they shall immediately identify and put under control other consignments of the products deemed hazardous and also, where appropriate, identify live animals fed with hazardous products and implement the measures provided for in Directive 96/23/EC or in other relevant Community provisions relating to animal health or to the food safety of products of animal origin ensuring coordination between the relevant control services, in order to avoid the hazardous products being put into circulation and to ensure the enforcement of recall procedures for the products already in circulation.
Si l'existence d'un risque grave est confirmée conformément au paragraphe 1, les États membres veillent à ce que la destination finale du lot qui contient des substances indésirables , ainsi que sa décontamination, d'autres opérations de détoxication, son retraitement ou sa destruction éventuelle, ne puisse pas avoir des effets nocifs sur la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, et lorsque les substances indésirables ou le danger lié à leur présence ont pu s'étendre à d'autres lots ou à la chaîne alimentaire, animale ou humaine, ils procèdent immédiatement à l'identification et à la mise sous contrôle des autres lots de produits considérés comme dangereux, jusqu'à, le cas échéant, l'identification des animaux vivants alimentés avec des produits dangereux et l'application des mesures prévues par la directive 96/23/CE du Conseil ou par d'autres dispositions communautaires pertinentes relatives à la santé animale ou à la sécurité alimentaire des produits d'origine animale en assurant la coordination entre les services de contrôle concernés, pour éviter que des produits dangereux soient mis en circulation et pour veiller à l'exécution des procédures de rappel des produits déjà mis en circulation.

Where the existence of a serious risk is confirmed in accordance with paragraph 1, Member States shall ensure that the final destination of the contaminated consignment, including possible decontamination, reprocessing or destruction, cannot have harmful effects on human or animal health or on the environment and where it is possible that the contamination or the hazard has extended to other consignments or to the feed or food chain they shall immediately identify and put under control other consignments of the products deemed hazardous and also, where appropriate, identify live animals fed with hazardous products and implement the measures provided for in Directive 96/23/EC or in other relevant Community provisions relating to animal health or to the food safety of products of animal origin ensuring coordination between the relevant control services, in order to avoid the hazardous products being put into circulation and to ensure the enforcement of recall procedures for the products already in circulation.
Si l'existence d'un risque grave est confirmée conformément au paragraphe 1, les États membres veillent à ce que la destination finale du lot contaminé , y compris sa décontamination, son retraitement ou sa destruction éventuelle, ne puisse pas avoir des effets nocifs sur la santé humaine, la santé animale ou l'environnement, et lorsque la contamination ou le danger a pu s'étendre à d'autres lots ou à la chaîne alimentaire, animale ou humaine, ils procèdent immédiatement à l'identification et à la mise sous contrôle des autres lots de produits considérés comme dangereux, jusqu'à, le cas échéant, l'identification des animaux vivants alimentés avec des produits dangereux et l'application des mesures prévues par la directive 96/23/CE du Conseil ou par d'autres dispositions communautaires pertinentes relatives à la santé animale ou à la sécurité alimentaire des produits d'origine animale en assurant la coordination entre les services de contrôle concernés, pour éviter que des produits dangereux soient mis en circulation et pour veiller à l'exécution des procédures de rappel des produits déjà mis en circulation.

21. Notes the report submitted to Parliament on appropriations carried over automatically from 1997 to 1998 and from 1998 to 1999 for which the cancellation rate was higher than 10% ; believes that a great deal of the cancellations were due to rules that need tightening (late submission of supporting documents concerning Members" language courses), inadequate planning at administrative and political level (cancellation or even overestimation of mission orders, cancellation of commission meetings at the end of the year), the late billing by the Joint Interpreting and Conference Service (JICS), over-estimates to avoid the risk of insufficient availability of appropriations etc.; asks the Committee of the Regions to take the appropriate action to remedy that situation, where appropriate in cooperation with the other institutions concerned;
21. prend note du rapport soumis au Parlement sur les crédits reportés de droit de 1997 à 1998 et de 1998 à 1999, pour lesquels le taux d'annulation a été supérieur à 10% ; estime que nombre d'annulations étaient dues à des règles qu'il est nécessaire de renforcer (présentation tardive des pièces justificatives concernant les cours de langue pour les membres), à une programmation inadéquate au niveau administratif et politique (annulation, voire surestimation des ordres de mission, annulation de réunions de commissions en fin d'année), à une facturation tardive par le Service commun "Interprétation - conférences” (SCIC), à des surestimations visant à prévenir le risque d'une disponibilité insuffisante de crédits, etc.; demande au Comité des régions de prendre les mesures propres à remédier à cette situation, le cas échéant en coopération avec les autres institutions concernées;

(e) "transfer date" means with regard to any transaction, the date (and, where appropriate, the time on that date) when the transfer of the euro amount by one party to the other is to become effective which for the avoidance of doubt shall be the date (and, where appropriate, the time on that date) when the parties have agreed that settlement of a transfer of the euro amount shall occur;
e) "date de transfert": relativement à toute opération, la date (et, le cas échéant, l'heure à cette date) à laquelle le transfert du montant en euros par une partie à l'autre doit prendre effet, qui, pour éviter toute confusion, est celle (et, le cas échéant, l'heure à cette date) convenue par les parties pour le règlement du transfert du montant en euros;