Traduction de «barrel length and antique firearms » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Barrel Length and Antique Firearms
La longueur du canon et les armes historiques

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) any modification to the action, calibre or barrel length of the firearm if it is registered as a frame or receiver, whether or not the modification results in a change of class of the firearm.
b) touchant au mécanisme, au calibre ou à la longueur du canon lorsque l'arme est enregistrée comme carcasse ou boîte de culasse, que cette modification entraîne ou non un changement de classe.

(b) any modification to the action, calibre or barrel length of the firearm if it is registered as a frame or receiver, whether or not the modification results in a change of class of the firearm.
b) [toute modification de l'arme à feu] touchant au mécanisme, au calibre ou à la longueur du canon lorsque l'arme à feu est enregistrée comme carcasse ou boîte de culasse, que cette modification entraîne ou non un changement de classe.

Dealing with the registration certificates regulations, several witnesses have questioned the requirement that the registrar be notified of any modification to the action, calibre or barrel length of a firearm registered as a frame or receiver.
Concernant le règlement sur les certificats d'enregistrement, plusieurs témoins ont remis en question l'obligation d'informer le directeur de modifications apportées au mécanisme, au calibre ou à la longueur du canon d'une arme à feu enregistrée comme carcasse ou boîte de culasse.

For firearms without combustion chamber included in the barrel, securely weld a fitting hardened steel plug (length: minimum two times the length of bullet diameter), into the barrel from the forcing cone.
Pour les armes à feu sans chambre de combustion dans le barillet, souder solidement un bouchon en acier trempé (longueur: minimum deux fois le diamètre de la balle) dans le canon à partir du cône de forcement.

(b) changing the barrel length so that the handgun becomes a restricted firearm, and turning in the prohibited barrel to a police officer or a firearms officer;
b) modifier la longueur du canon de façon que l’arme devienne une arme à feu à autorisation restreinte et livrer le canon prohibé à un officier de police ou à un préposé aux armes à feu;

Although the wording of point a) in Annex 1 point 4 seems fairly clear, nevertheless the failure to specifically define long firearms in point b) has created certain difficulties of interpretation; the misguided practice has arisen of regarding as 'short firearms' firearms whose overall length is less than 60 cm but which have a barrel whose total length exceeds 30 cm.
En ce qui concerne le point b) du point IV de l’annexe I, même si le libellé du point a) est relativement clair, la définition lacunaire des armes longues a créé quelques difficultés d'interprétation; plusieurs États membres ont notamment commis l’erreur de considérer systématiquement comme armes courtes des fusils dont le canon dépasse 30 cm, mais dont la longueur totale est inférieure à 60 cm.

(b) 'long firearm' means a firearm with a barrel exceeding 30 cm, or whose overall length exceeds 60 cm; "
(b) « arme à feu longue »: toute arme à feu dont le canon dépasse 30 centimètres ou dont la longueur totale dépasse 60 centimètres; "

In the negotiation of the draft United Nations Protocol against the illicit manufacturing of and trafficking in firearms, their parts and components and ammunition, the Member States of the European Union shall support the definition of a firearm based on the concept of a lethal barrelled weapon that expels, is designed to expel, or may be readily converted to expel a shot, bullet or projectile by the action of an explosive, but excluding antique firearms or their replicas.
Lors de la négociation du projet de protocole des Nations Unies contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, les États membres de l'Union européenne approuvent la définition des armes à feu fondée sur la notion d'arme à canon létale à partir de laquelle il est possible de tirer un coup de feu, une balle ou un projectile par l'action d'un explosif, ou qui est conçue ou peut être aisément transformée à cette fin, à l'exclusion des armes à feu anciennes ou de leurs répliques.

(a) 'short firearm' means a firearm with a barrel not exceeding 30 centimetres or whose overall length does not exceed 60 centimetres;
a) « arme à feu courte »: une arme à feu dont le canon ne dépasse pas 30 centimètres ou dont la longueur totale ne dépasse pas 60 centimètres;

6. Repeating and semi-automatic long firearms with smooth-bore barrels not exceeding 60 cm in length.
6. les armes à feu longues à répétition et semi-automatiques à canon lisse dont le canon ne dépasse pas 60 centimètres;