Traduction de «base-layer charging time » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

base-layer charging time
temps de charge du volume de base

emitter time constant | emitter transition-layer charging time
constante de temps de l'émetteur

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In addition to time-based access under Article 59 of Regulation (EU) No 168/2013, manufacturers may offer transaction-based access for which fees are charged per transaction and not based on the time for which access is granted.
Outre l’accès fondé sur la durée accordé conformément à l’article 59 du règlement (UE) no 168/2013, les constructeurs peuvent proposer un accès fondé sur la transaction, les frais étant alors facturés par transaction et non en fonction de la durée pour laquelle l’accès est accordé.

– Taxes deriving from the use of vehicles (income tax, time- or distance-based road charges).
– des taxes découlant de l’utilisation des véhicules (impôt sur le revenu, redevance routière calculée en fonction de la durée ou de la distance).

(12) Time-based user charges constitute a transitional system for already applying the "user pays" principle where a charging system based on distance travelled, which better reflects the actual use of infrastructure, cannot yet be implemented.
(12) Les droits d'usage fondés sur la durée constituent un système de transition permettant d'appliquer dès à présent le principe de l'utilisateur payeur, dès lors qu'un système de tarification basé sur la distance parcourue et reflétant mieux l'utilisation réelle qui est faite de l'infrastructure ne peut pas encore être appliqué.

(12) Time-based user charges levied on a daily, weekly, monthly or annual basis should however not discriminate against occasional users, since a high proportion of such users are likely to be non-national hauliers.
(12) Les droits d'usage fondés sur la durée et perçus sur une base journalière, hebdomadaire, mensuelle ou annuelle ne devraient pas désavantager les usagers occasionnels, étant donné qu'une grande partie d'entre eux est vraisemblablement étrangère.

Time-based user charges constitute a useful system for already applying the ‘user pays’ principle when a charging system based on distance travelled, which better reflects the actual use of infrastructure, is currently not implemented.
Les droits d’usage fondés sur la durée constituent un bon système permettant d’appliquer dès à présent le principe de l’utilisateur-payeur, dès lors qu’un système de tarification fondé sur la distance parcourue et reflétant mieux l’utilisation réelle qui est faite de l’infrastructure n’est actuellement pas mis en œuvre.

In addition to time-based access, manufacturers may offer transaction-based access, for which fees are charged per transaction and not based on the time for which access is granted.
Outre l’accès fondé sur la durée, les constructeurs peuvent offrir un accès par transaction, dont les frais sont facturés par transaction et non en fonction du temps pour lequel l’accès est accordé.

Time-based user charges levied on a daily, weekly, monthly or annual basis should not discriminate against occasional users, since a high proportion of such users are likely to be non-national hauliers.
Les droits d’usage fondés sur la durée et perçus sur une base journalière, hebdomadaire, mensuelle ou annuelle ne devraient pas désavantager les usagers occasionnels, étant donné qu’une grande partie d’entre eux est vraisemblablement étrangère.

(15) Time-based user charges and tolls should not be applied simultaneously within the territory of a Member State in order to avoid a fragmentation of the charging schemes with negative effects for the transport industry, except in certain specific cases where this is necessary to finance the construction of tunnels, bridges or mountain passes.
(15) Les droits d'usage fondés sur la durée et les péages ne devraient pas être appliqués simultanément sur le territoire d'un État membre, afin d'éviter un morcellement des systèmes de tarification entraînant des effets négatifs sur le secteur des transports, sauf dans certains cas précis où cela est indispensable pour financer la construction de tunnels, de ponts ou de passages de cols.

For reasons of efficiency and fairness, time-based user charges should be considered as a transitional instrument for charging of infrastructure.
Pour des raisons d'efficacité et d'équité, les droits d'usage fondés sur la durée devraient être considérés comme un instrument de transition vers un système de droit imposé aux infrastructures.

For reasons of efficiency and fairness, time-based user charges should be considered as a transitional instrument for charging of infrastructure.
Pour des raisons d'efficacité et d'équité, les droits d'usage fondés sur la durée doivent être considérés comme un instrument de transition vers un système de droit imposé aux infrastructures.