Traduction de «based cannot » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

train-set that cannot be divided | train-set that cannot be split up
élément indéformable | rame indéformable | train indéformable

damages cannot be claimed in the absence of an infringing act
la réparation d'un dommage ne saurait être demandée en l'absence d'un acte fautif

articulated vehicle which cannot be uncoupled
véhicule articulé non séparable

Cannot Change Language
changement de langue impossible

An Act to amend the Canada Post Corporation Act (letter that cannot be transmitted by post)
Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (lettres intransmissibles)

A delegate cannot delegate [ delegatus non potest delegare ]
le délégué ne peut pas déléguer [ delegatus non potest delegare ]

heir who cannot be totally disherited, force heir
héritier réservataire

detriment that cannot easily be remedied (1) | not easily reparable damage (2)
préjudice difficilement réparable

cannot pointer | do-not pointer
pointeur d'interdiction | pointeur d'alerte | panneau d'interdiction

base level | base level of erosion | erosion base | base level control
niveau de base | niveau de base d'érosion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The figures in the thematic legal bases cannot be considered final, while the negotiations on the MFF are still ongoing, following the principle "nothing is decided, until everything is decided".
Les chiffres des bases juridiques thématiques ne peuvent être considérés comme définitifs alors que les négociations relatives au cadre financier pluriannuel sont encore en cours, sur la base du principe selon lequel rien n’est décidé tant que tout n’a pas été décidé.

The figures in the thematic legal bases cannot be considered final, while the negotiations on the MFF are still ongoing, following the principle "nothing is decided, until everything is decided".
Les chiffres des diverses bases juridiques ne peuvent être considérés comme définitifs alors que les négociations sur le CFP sont toujours en cours, selon le principe qui veut que "rien n'est décidé tant que tout n'est pas fixé".

Courts never assess empirical evidence with respect to discrimination cases because the discriminator's beliefs are wrong, not fact-based — cannot be by definition — and must, therefore, be subjective.
Les tribunaux n'évaluent jamais les preuves empiriques dans les affaires de discrimination parce que les convictions de l'auteur de la discrimination sont fausses, elles ne s'appuient pas sur des faits, par définition, et sont donc subjectives.

On the view that the 2002 Guidelines, on which that decision was based, cannot be relied upon against it since they had not been published in Polish in the Official Journal of the European Union, PTC brought an action against the NRA.
Estimant que les lignes directrices de 2002, sur lesquelles est fondée cette décision, lui sont inopposables dans la mesure où elles n’ont pas été publiées en langue polonaise au Journal officiel de l’Union européenne, PTC a formé un recours contre la décision de l'ARN.

Many commentators were making the observation that the revenue base cannot be flatlined while expenditures were simultaneously running at a 7% or 8% increase on an annual basis.
Bien des commentateurs ont fait remarquer qu'il n'est pas judicieux de plafonner les recettes pendant que les dépenses augmentent de 7 ou 8 p. 100 par année.

The actual concepts and principles on which individual elements of an IT program are based cannot be subject to such protection.
Les concepts et principes mêmes sur lesquels les différents éléments d’un programme informatique sont basés ne peuvent faire l'objet d'une telle protection.

The validity of this decision (the legal base) cannot be prolonged through a simple committee procedure.
La validité de la décision (sa base juridique) ne peut être prolongée par une simple procédure de comité.

It is the committee's opinion, as expressed in this report, that there are more than 20 such superfluous bases now operated by the Canadian Forces, bases that are unjustifiable and a costly drain on the parliamentary appropriations to the Department of National Defence, the continued operation of which bases cannot be justified in light of the nation's present or foreseeable needs.
Comme le mentionne le rapport, le comité est d'avis qu'il existe plus de 20 bases excédentaires que les Forces canadiennes continuent à exploiter, mais qui n'ont plus de raison d'être et constituent un fardeau coûteux pour le ministère de la Défense nationale. Le maintien de ces bases n'est pas justifié en fonction des besoins actuels ou prévisibles du pays.

– a price reduction; the price on which the reduction is based cannot exceed the lowest price actually applied by the promoter for a similar article or service, in the same retail establishment during the last 30 days before the start of the operation;
- de réduction de prix, le prix à partir duquel le rabais est calculé ne pouvant pas excéder le prix le plus bas effectivement pratiqué par le promoteur pour un article ou une prestation similaire, dans le même établissement de détail au cours des 30 derniers jours précédant le début de l’opération;

After all, the most highly sophisticated data bases cannot deliver their full potential unless they are integrated in a network.
Car les bases de données les plus sophistiquées, ne donnent leur plein rendement qu'à condition d'être intégrées à un réseaux.