Vertaling van "based upon licences " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains, sensations of burning, heaviness, tightness, and feelings of being bloated or distended, which are referred by the patient to a specific organ or system. | Cardiac neurosis Da Costa's syndrome Gastric neurosis Neurocirculatory asthenia Psychogenic forms of:aerophagy | cough | diarrhoea | dyspepsia | dysuria | flatulence | hiccough | hyperventilation | increased frequency of micturition | irritable bowel syndrome | pylorospasm
Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa

scope of licences regulation | types of licence-based regulation | licences as a means of regulation | licences regulation
réglementation sur les licences et les permis

be based upon [ be based on ]
s'inspirer de [ fonder sur | reposer sur | s'appuyer sur | puiser son fondement dans | être conforme à | répondre à | être établi en fonction de ]

medicinal product based upon radionuclides
médicament à base de radionucléides

route guidance based upon minimum cost route trees
orientation de routes fondée sur les routes principales au coût minimum

no objection may be based upon nationality
aucune récusation ne peut être fondée sur la nationalité

based upon
défini conformément à

base upon
faire suite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

After months of intensive discussions it seemed that a tariff quota system either based upon licences allocated on historical performance or auctioning would be difficult to achieve, and that the discussions on historical reference periods were at an impasse.
Après des mois de discussions intensives, il est apparu qu'il serait difficile de parvenir à l'instauration d'un système de contingents tarifaires dans le cadre duquel l'attribution des licences se ferait soit sur la base des résultats historiques soit au moyen d'une adjudication et que les discussions sur les périodes de références historiques étaient dans l'impasse.

(a) an amount based upon the horsepower capacity of the initial development as fixed in the interim licence and computed at the rate fixed in the interim licence for the use of water during the life of the interim licence; or
a) le montant basé sur la puissance en chevaux-vapeur de l’aménagement initial, telle que fixée par la concession intérimaire et calculée selon un taux fixé par la concession intérimaire pour l’utilisation des eaux pendant que la concession intérimaire est en vigueur; ou

Based upon DFO's own assessment on its impacts to allocating shellfish aquaculture licences inside the core territory of the K'omoks First Nation — if you flip it over you will find this map here in your pamphlet — which right now excludes KFN from 3,300 acres of the most pristine shellfish sites in B.C., the K'omoks did not feel that our initiative was going to have an impact upon the Under Water Harvesters Association.
D'après l'évaluation menée par le MPO quant à l'incidence de l'octroi de permis d'élevage de mollusques et de crustacés sur le territoire des K'omoks — une carte de ce territoire se trouve à l'endos du dépliant qui vous a été remis —, nous avons conclu que notre initiative, qui nous permettrait d'accéder à 3 300 acres d'eaux cristallines parfaitement adaptées à la conchyliculture se trouvant en Colombie-Britannique et auxquelles l'accès nous est actuellement interdit, n'aurait pas de répercussions sur l'Under Water Harvesters Association.

Mr. Burke: Just as licences without quota have value based upon the success of the fishery, a quota that can be broken down and transferred typically takes on a market value within the fishery.
M. Burke: Tout comme les permis sans quota ont une valeur fondée sur le succès de la pêche, un quota qui peut être fractionné et transféré attire typiquement une valeur commerciale à l'intérieur de la pêcherie.

any grant of a licence to construct a nuclear installation or operate a nuclear installation, is based upon an appropriate site and installation-specific assessment, comprising a nuclear safety demonstration with respect to the national nuclear safety requirements based on the objective set in Article 8a.
l'octroi d'une autorisation pour construire une installation nucléaire ou exploiter une installation nucléaire s'appuie sur une évaluation spécifique appropriée du site et de l'installation comprenant une démonstration de sûreté nucléaire eu égard aux exigences nationales en matière de sûreté nucléaire fondées sur l'objectif fixé à l'article 8 bis

2. Member States shall ensure that the national framework requires that the granting or the review of a licence to construct and/or operate a nuclear installation should be based upon an appropriate site- and installation-specific safety assessment.
2. Les États membres veillent à ce que le cadre national exige que l'octroi ou le réexamen d'une autorisation de construire et/ou d'exploiter une installation nucléaire soient fondés sur une évaluation appropriée de la sûreté spécifique du site et de l'installation.

(a)any grant of a licence to construct a nuclear installation or operate a nuclear installation, is based upon an appropriate site and installation-specific assessment, comprising a nuclear safety demonstration with respect to the national nuclear safety requirements based on the objective set in Article 8a.
a)l'octroi d'une autorisation pour construire une installation nucléaire ou exploiter une installation nucléaire s'appuie sur une évaluation spécifique appropriée du site et de l'installation comprenant une démonstration de sûreté nucléaire eu égard aux exigences nationales en matière de sûreté nucléaire fondées sur l'objectif fixé à l'article 8 bis

When we seek the information for an applicant to acquire a licence, we also want to know at the time of application who the applicant is owned by, because there might be some ability to control a licensee just based upon ownership.
Quand quelqu'un demande une licence, nous voulons savoir à qui il appartient parce que les liens de propriété pourraient faire que le titulaire de licence soit contrôlé par quelqu'un d'autre.

A parallel imported medicinal product can also be distributed under the simplified procedure even if the similar product upon which its licence is based is no longer available on the market, provided that public health requirements are met.
De plus, un médicament importé en parallèle peut être distribué selon la procédure simplifiée même si le produit similaire dont il tire sa licence n'est plus disponible sur le marché, à condition que les exigences de santé publique soient satisfaites.

Mr. Peter Stoffer: So a licence should be based upon a prior environmental assessment.
M. Peter Stoffer: Une licence devrait donc s'appuyer sur une évaluation environnementale préalable.