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On the basis of remaining term-to-maturity
Remain on a permanent basis
Remain on a temporary basis

Vertaling van "basis always remains " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
on the basis of remaining term-to-maturity

selon la durée non écoulée jusqu'à l'échéance


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou ...[+++]


allocation of remaining seats on the basis of the highest average

l'attribution des sièges restants à la plus forte moyenne




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Notes the Commission’s strategy to increase demand-response mechanisms; stresses that this should not create an additional burden for citizens or increase energy costs for the consumer; stresses that demand-response mechanisms could provide an opportunity for energy cost reductions, while highlighting that participating in demand-response or dynamic pricing mechanisms should always remain strictly on an opt-in basis only.

prend note de la stratégie de la Commission visant à renforcer les mécanismes de d'adaptation en fonction de la demande; précise qu'elle ne doit pas entraîner une charge supplémentaire pour les citoyens ou une augmentation des coûts de l'énergie pour le consommateur; précise que les mécanismes d'adaptation en fonction de la demande pourrait permettre de réduire les coûts de l'énergie tout en soulignant que la participation à l'adaptation en fonction de la demande ou à la tarification dynamique devrait toujours être fondée uniquement sur un consentement strictement volontaire.


Weaknesses in reliability remain though, but with primary data not always under the control of the EEA or collected on a voluntary basis, this requires strong co-operation with partner organisations.

Il n'en demeure pas moins des faiblesses quant à leur fiabilité, mais compte tenu que l'AEE n'exerce pas toujours un contrôle sur les données primaires ou que celles-ci sont réunies spontanément, une étroite coopération avec les organisations partenaires s'avère nécessaire.


This is not entirely true, because maintaining price stability on a lasting basis always remains a challenge.

Ce n'est pas entièrement vrai, car le maintien de la stabilité des prix de manière durable reste toujours un défi.


Regarding the draft settlement on the United Kingdom's relationship with the European Union, President Juncker stated: "I have always said I wanted the UK to remain a member of the EU on the basis of a fair deal.

Sur le projet d'accord sur les relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne, le président M. Juncker a déclaré: «J'ai toujours dit que je voulais que le Royaume-Uni demeure un État membre de l'UE sur la base d'une solution équitable.


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18. Stresses that in such cases the IA should include options covering alternative mechanisms and/or flexibilities in order to help SMEs comply with the initiative (as provided for in Annex 8.4); welcomes, in this connection, the exclusion of micro-enterprises from the scope of a legislative proposal as a policy option stated in the draft revised guidelines; believes, however, that exempting micro-enterprises by default may not always be the best approach, and that this must therefore be assessed on a case-by-case basis for each proposal i ...[+++]

18. souligne qu'en pareil cas, l'analyse d'impact devrait comprendre des options prévoyant la mobilisation de mécanismes de substitution et/ou de flexibilités de manière à aider les PME à se conformer à l'initiative (ainsi qu'il est prévu à l'annexe 8.4); salue, à cet égard, l'exclusion des microentreprises du champ d'application de la proposition législative envisagée comme piste d'action possible dans le projet de lignes directrices révisées; est cependant d'avis qu'exempter les microentreprises par défaut n'est pas toujours la meilleure approche, et que cela doit donc être évalué au cas par cas pour chacune des propositions afin de ...[+++]


24. Stresses firmly that the ultimate aim, once an unaccompanied minor has arrived in EU territory, must be to seek a durable solution for him/her, which respects his/her best interests; recalls that efforts to achieve this must always begin with an examination of the possibilities of family reunification, in and outside the EU, provided that this is in the child’s best interests; stresses that in principle the minor can be asked to help in searching for family members, but that there must not be any obligation to cooperate as a determining factor in the consideration of the application for international protection; recalls that, in c ...[+++]

24. souligne fermement que l'objectif ultime, dès l'arrivée d'un mineur non accompagné sur le territoire européen, doit être la recherche d'une solution durable pour lui, dans le respect de son intérêt supérieur; rappelle que cette recherche doit toujours commencer par l'examen des possibilités de réunification familiale, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Union européenne, pour autant qu'il en aille de l'intérêt supérieur de l'enfant; souligne que l'aide du mineur non accompagné peut en principe être sollicitée pour la recherche des membres de sa famille, mais que l'examen de sa demande de protection internati ...[+++]


We wanted that workload to be conducted in such a way that it always remained within the control of the provinces and the territories and that protocols were worked out with the federal government and its agencies on an ongoing basis.

Nous voulions que la charge de travail soit gérée de manière à ce qu'elle demeure sous la coupe des provinces et des territoires et que des protocoles soient établis de concert avec le gouvernement fédéral et ses organismes de façon continue.


On that matter, it seems we have to look at this on a case by case basis and editors will have to remain vigilant, as always.

En cette matière, il semble que l'on devra procéder au cas par cas, et les éditeurs devront donc demeurer, comme toujours, vigilants.


Concerning the legal aspects, the committee on budgets has always defended the idea that the Information policy should remain a prerogative of the Commission as foreseen by the current provisions of the IIA of 6 May 1999 (article 37b). So far, it strongly opposed every attempt from the Council for setting up a legal basis considers that the current Communication should not be the first step of a legislative process; the legislativ ...[+++]

En ce qui concerne les aspects juridiques, la commission des budgets a toujours préconisé le maintien de la politique d'information à titre de prérogative de la Commission tout comme le dispose le texte afférent II A du 6 mai 1999 dans son article 37 ter. A ce jour, la Commission s'est vivement opposée à toute tentative du Conseil visant à créer une base juridique et estime que la présente communication ne devrait pas constituer la première étape d'un processus législatif; la déclaration financière législative que contient cette communication devrait revêtir un caractère strictement indicatif d'autant que la décision ...[+++]


Firstly, the best interests of the child must always remain the basis of adoption legislation, procedures and facilities.

Tout d'abord l'intérêt supérieur de l'enfant doit toujours rester le fondement des législations, procédures et moyens relatifs à l'adoption.




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Date index: 2022-10-18
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