Traduction de «bat conclusions already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

BAT conclusions
conclusions sur les MTD

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(13) As medium combustion plants firing refinery fuels alone or with other fuels for the production of energy within mineral oil and gas refineries, and recovery boilers within installations for the production of pulp, are subject to emission levels associated with best available techniques (BAT) set out in BAT conclusions already established under Directive 2010/75/EU, this Directive should not apply to such plants.
(13) Étant donné que les installations de combustion moyennes utilisant des combustibles de raffinerie seuls ou avec d'autres combustibles pour la production d'énergie au sein de raffineries de pétrole et de gaz, ainsi que les chaudières de récupération au sein d'installations de production de pâte à papier, sont soumises à des niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (MTD) énoncés dans les conclusions sur les MTD déjà établies au titre de la directive 2010/75/UE, la présente directive ne devrait pas s'appliquer à ces installations.

As medium combustion plants firing refinery fuels alone or with other fuels for the production of energy within mineral oil and gas refineries, and recovery boilers within installations for the production of pulp, are subject to emission levels associated with best available techniques (BAT) set out in BAT conclusions already established under Directive 2010/75/EU, this Directive should not apply to such plants.
Étant donné que les installations de combustion moyennes utilisant des combustibles de raffinerie seuls ou avec d'autres combustibles pour la production d'énergie au sein de raffineries de pétrole et de gaz, ainsi que les chaudières de récupération au sein d'installations de production de pâte à papier, sont soumises à des niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (MTD) énoncés dans les conclusions sur les MTD déjà établies au titre de la directive 2010/75/UE, la présente directive ne devrait pas s'appliquer à ces installations.

1. In order to allow the provisions of this Directive to be adapted to scientific and technical progress on the basis of best available techniques as described in the BAT reference documents concerned, the Commission shall, not later than 12 months after the publication of the BAT conclusions in accordance with Article 13, supplement or amend the minimum requirements for emission limit values and rules on monitoring and compliance as already established under this Directive by means of delegated acts in accordance with Article 76.
1. Afin de permettre l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique sur la base des meilleures techniques disponibles décrites dans les documents de référence MTD concernés, la Commission complète ou modifie, au plus tard 12 mois après la publication des conclusions MTD conformément à l'article 13, les exigences minimales pour les valeurs limites d'émission et les règles de surveillance et de conformité déjà établies au titre de la présente directive par la voie d'actes délégués en conformité avec l'article 76.

(39) In order to allow the provisions of this Directive to be adapted to scientific and technical progress on the basis of best available techniques, the Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in respect of adopting the BAT conclusions and supplementing or amending the emission limit values and rules on monitoring and compliance already established under this Directive.
(39) Afin de permettre l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique sur la base des meilleures techniques disponibles, il convient d'habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne lorsqu'il s'agit d'adopter des conclusions sur les MTD, et de compléter ou de modifier les valeurs limites d'émission et les règles en matière de surveillance et de respect déjà établies par la présente directive.