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Vertaling van "because we rely " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
because of its identity with or similarity to the earlier trade mark

en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure


because of the exigencies of the service or safety rules

en raison des nécessités de service ou exigences des normes en matière de sécurité du travail


because of the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks

en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
A number of scenarios to achieve an 80% reduction in greenhouse gas emissions implying some 85% decline of energy-related CO2 emissions including from transport, have been examined.[8] The Commission has also analysed Member States' and stakeholders' scenarios and views.[9] Naturally, given the long time horizon, there is uncertainty associated to these results, not least because they rely on assumptions which themselves are not certain.[10] It is impossible to anticipate whether an oil peak will come, since new discoveries have occurred repeatedly; to what extent shale gas in Europe will prove viable, wh ...[+++]

Plusieurs scénarios examinés visent une réduction de 80 % des émissions de gaz à effet de serre impliquant une diminution de quelque 85 % des émissions de CO2 du secteur énergétique, y compris en provenance des transports[8]. La Commission a également analysé les scénarios et les points de vue des États membres et des parties prenantes[9]. Évidemment, compte tenu de l'éloignement des échéances, ces résultats sont teintés d'incertitude, en grande partie parce qu'ils sont basés sur des hypothèses qui ne sont elles-mêmes pas certaines[10]. Il est impossible de prévoir si un pic pétrolier se produira (car de nouvelles découvertes ont lieu ré ...[+++]


The Ministry of Education, Science and Culture, with responsibility for schools, adult education and universities, has so far absorbed a smaller share because schools rely on annual planning and projects are mostly linked to school years.

Jusqu'ici, le ministère de l'éducation, des sciences et de la culture, qui est chargé des établissements scolaires, de l'enseignement pour adultes et de l'enseignement supérieur, a absorbé une part moindre parce que les écoles ont leur calendrier annuel et que les projets sont majoritairement liés à l'année scolaire.


In earlier years of negotiation we considered this to be a fish treaty because we relied on fish and we negotiated for fish.

Au début des négociations, nous estimions qu'il s'agissait d'un traité sur les pêches, parce que nous comptons sur le poisson et que nous négociions cela.


We get an excellent rate of matching although I forget the rate because we rely on name, address and date of birth as the factors on which we match.

Nous obtenons un très bon taux d'ajustement j'oublie lequel parce que nous faisons les ajustements en fonction du nom, de l'adresse et de la date de naissance.


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Moreover, in the original investigation, the USA was specifically not selected, because, as outlined in recital (48) of the provisional regulation of the original investigation , the US producers relied on imports of basic raw materials and finished products from the EU parent companies, and maintained a limited production activity in the USA, mainly to respond to customized or time-critical orders.

De plus, lors de l'enquête initiale, les États-Unis n'ont précisément pas été sélectionnés parce que, comme indiqué au considérant 48 du règlement provisoire de l'enquête initiale , les producteurs américains se sont appuyés sur des importations de matières premières et de produits finis de leurs sociétés mères dans l'Union européenne et ont maintenu aux États-Unis une activité de production limitée, destinée principalement à répondre à des commandes spécifiques ou urgentes.


As well as deleting SES provisions as part of the SES recast, some minor adaptations are also required to Regulation (EC) No 216/2008, because previously the text of this Regulation relied on the terminology of some SES provisions – in particular in the area of interoperability – and hence the same terminology needs to be introduced in Regulation (EC) No 216/2008, now that it is being repealed from the four SES Regulations..

Outre la suppression de certaines dispositions sur le CUE dans le cadre de la refonte du «ciel unique européen», certaines adaptations mineures doivent aussi être apportées au règlement (CE) n° 216/2008 parce que le texte dudit règlement utilisait précédemment la terminologie de certaines dispositions du CUE – en particulier dans le domaine de l’interopérabilité – et que, par conséquent, la même terminologie doit être introduite dans le règlement (CE) n° 216/2008, puisqu’elle disparaît des quatre règlements sur le ciel unique européen.


We're not. I just want to clarify that, because we rely on the government to do something, some initiative, and we respond to the initiatives that come before the House, unless we generate some of our own.

Je tiens seulement à le préciser, car nous comptons sur le gouvernement pour agir, pour prendre des initiatives et nous répondons aux initiatives qui viennent de la Chambre à moins d'en prendre nous-mêmes, de notre côté.


In support of that analysis, the appellant relies on Article 142a(2) of Regulation No 40/94, introduced by the Act concerning the conditions of accession of the Czech Republic, the Republic of Estonia, the Republic of Cyprus, the Republic of Latvia, the Republic of Lithuania, the Republic of Hungary, the Republic of Malta, the Republic of Poland, the Republic of Slovenia and the Slovak Republic to the European Union and the adjustments to the Treaties on which the European Union is founded (OJ 2003 L 236, p. 33) (‘the Act of Accession’), which provides: ‘[t]he registration of a Community trade mark which is under application at the date of accession may not be refused on the basis of any of the absolute grounds for refusal listed in Article ...[+++]

72 À l’appui de cette analyse, la requérante invoque l’article 142 bis, paragraphe 2, du règlement n° 40/94, introduit par l’acte relatif aux conditions d’adhésion à l’Union européenne de la République tchèque, de la République d’Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l’Union européenne (JO 2003, L 236, p. 33, ci-après l’«acte d’adhésion»), aux termes duquel «[l]’enregistrement d’une marque communautaire qui fait l’objet d’une demande d’enregistrement à la date d’adhésion ne peut être ref ...[+++]


For the Multiple Sclerosis Society of Canada, these tax measures are critically important because we rely on donor income to meet the growing demand for MS services and to fund the $10 million that we contribute to research on an annual basis in search of a cure.

Pour la Société canadienne de la sclérose en plaques, ces mesures fiscales revêtent une importance critique, car nous comptons sur le revenu émanant des donateurs pour satisfaire la demande croissante de services liés à la sclérose en plaques et pour financer les 10 millions de dollars que nous versons à la recherche chaque année, cela pour trouver un remède.


We have 124 such specialists and plan to double that military occupation code, or MOC, because we rely on them to start every single mission, whether in Canada or internationally.

Nous avons 124 spécialistes de ce type et nous prévoyons doubler ce code de groupe professionnel militaire, ou GPM, parce que nous dépendons d'eux pour commencer n'importe quelle mission, que ce soit au Canada ou à l'étranger.




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Date index: 2024-04-14
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