Vertaling van "been chosen once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Write Once Read Many | Write Once Read Many times | Write-Once and Read-Many | WORM [Abbr.]
support non réinscriptible | WORM [Abbr.]

once only principle | once-only principle
principe de la transmission unique d'informations | principe d'une fois pour toutes

breach once and for all | once and for all breach
violation ponctuelle

A rare anomaly with characteristics of fixation of the scapula to the first rib, resulting in a cosmetic deformity with rounding of the shoulders and loss of the anterior clavicular contour. It has been described only once in several members of a sin
raccourcissement congénital du ligament costo-coracoïde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The company shall define in the monitoring plan which monitoring methodology is used to calculate fuel consumption for each ship type under its responsibility and ensure that once it has been chosen, is consistently applied.
La compagnie détermine, dans le plan de surveillance, la méthode de surveillance à utiliser pour calculer la consommation de combustible, pour chaque type de navire relevant de sa responsabilité, et veille à ce que cette méthode soit ensuite systématiquement appliquée.

Once a manufacturer has chosen to use footprint for assessing its compliance with the CO2 target, it may not revert to the use of mass in subsequent years. This is to avoid perverse incentives to change the design of the car that would undermine the achievement of the CO2 objective as well as the economic benefits that flow from it.
Lorsqu' un constructeur a choisi d'utiliser l'empreinte au sol pour évaluer la conformité avec son objectif d'émissions de CO2, il n'est pas autorisé à utiliser de nouveau la masse au cours des années suivantes, et ce afin de prévenir les incitations perverses poussant à modifier la ligne de la voiture, qui mettraient en péril la réalisation des objectifs de réduction des émissions de CO2 et les avantages économiques qui en découlent.

Although it is agreed that the European Union is in crisis, its institutions have chosen once again to pump in vast sums of money – the recipients this time being the European political parties – instead of finally tackling the causes of this crisis.
Bien qu’il soit admis que l’Union européenne traverse une crise, ses institutions ont à nouveau décidé de pomper d’énormes sommes d’argent - dont les bénéficiaires sont, cette fois-ci, les partis politiques européens -, au lieu de s’attaquer enfin aux causes de cette crise.

Once a Member State has chosen not to levy capital duty on all or part of the transactions under this Directive, it should not be possible for it to reintroduce such duties.
Il y a lieu qu’un État membre ayant choisi de ne pas percevoir de droit d’apport sur tout ou partie des opérations relevant de la présente directive n’ait pas la faculté de rétablir ce droit.

However, once a company sets up operations in another Member State via a permanent establishment, the taking into account at company head office level of any potential losses sustained by the permanent establishment depends mainly on the method chosen to avoid double taxation in the double taxation agreements concluded between the Member States in question.
Dès lors qu'une société s'est implantée dans un autre État membre par le biais d'un établissement stable, la prise en compte éventuelle de la perte de cet établissement stable au niveau du siège central dépend largement de la méthode choisie pour l'élimination de la double imposition dans les accords de double imposition conclus entre les États membres concernés.

The Commission shares stakeholders' view of the importance of the principle of contractual freedom and had already underlined in the Action Plan that the principle of "contractual freedom should be one of the guiding principles of such a contract law instrument" and that consequently " it should be possible for the specific rules of such a new instrument, once it has been chosen by the contracting parties as the applicable law to their contract, to be adapted by the parties according to their needs".
La Commission partage le point de vue des parties prenantes sur l'importance de la liberté contractuelle ; elle a déjà fait valoir, dans son plan d'action, que « la liberté contractuelle devrait être le principe directeur [d'un tel droit des contrats] » et que, par conséquent, « les parties contractantes devraient (...) avoir la faculté d'adapter les règles spécifiques de ce nouvel instrument en fonction de leurs besoins, dès qu'elles l'auraient choisi comme droit applicable au contrat ».

Yes, once again Algeria, although, admittedly laying itself open to this with its centuries-old internecine divides, has been given over to power struggles and my own country, France, which undoubtedly bears some responsibility towards this country, will continue to accept them in the name of ancestral friendship and to ensure that the government and the president which the country has chosen succeed in ensuring as best they can in the face of instability and certain external machinations – including, I repeat, by some of our friends – peace and the authority of a state which is, even today, a constitutional state.
Oui, l'Algérie est livrée une fois encore, certes en y prêtant le flanc de par ses vieilles divisions, multiséculaires, intestines, à des conflits de puissance et mon pays, la France, qui a sans conteste des responsabilités vis-à-vis de ce pays, continuera de les assumer au nom d'une amitié ancestrale et de faire en sorte que le gouvernement, que le président que ce pays s'est donnés parviennent à assurer tant bien que mal, contre certaines vicissitudes et certaines menées extérieures, y compris, je le répète, de certains de nos amis, à assurer la paix et l'autorité d'un État qui est, encore aujourd'hui, un État de droit.

(34) Whereas, nevertheless, once the rightholder has chosen to make available a copy of the database to a user, whether by an on-line service or by other means of distribution, that lawful user must be able to access and use the database for the purposes and in the way set out in the agreement with the rightholder, even if such access and use necessitate performance of otherwise restricted acts;
(34) considérant, néanmoins, qu'une fois que le titulaire du droit d'auteur a décidé de mettre à la disposition d'un utilisateur une copie de sa base de données, soit par un service en ligne, soit par une autre forme de distribution, cet utilisateur légitime doit pouvoir accéder à la base de données et l'utiliser aux fins et de la manière prescrites dans le contrat de licence conclu avec le titulaire du droit, même si l'accès et l'utilisation rendent nécessaire d'effectuer des actes en principe soumis à restrictions;

In countries which intend to offer this option a provision usually stipulates that, once a company has chosen the euro unit before the end of the transitional period, it cannot revert to the national currency unit.
Dans les pays qui offriront cette possibilité, une disposition prévoit normalement qu'une entreprise ayant choisi l'euro avant la fin de la période transitoire ne peut plus revenir à l'unité monétaire nationale.