Vertaling van "beverages which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cigarettes remain the top category (27%) of articles detained, while everyday products which could be dangerous to the health and safety of consumers such as food and beverages, toiletries, medicines, toys and household electrical goods account jointly for 25.8% of the total.
Les cigarettes figurent toujours en tête des articles saisis (27 %), tandis que les produits du quotidien potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des consommateurs, tels que les denrées alimentaires et les boissons, les articles de toilette, les médicaments, les jouets et les appareils électroménagers, représentent, ensemble, 25,8 % du total.

For generic descriptors (denominations) which have traditionally been used to indicate a particularity of a class of foods or beverages which could imply an effect on human health, a derogation from paragraph 3 designed to amend non-essential elements of this Regulation by supplementing it may be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 25(3), on application by the food business operators concerned.
Pour les descripteurs génériques (dénominations) qui sont utilisés habituellement pour indiquer une propriété d'une catégorie de denrées alimentaires ou de boissons susceptible d'avoir un effet sur la santé humaine, il est possible d'accorder une dérogation à l'application du paragraphe 3 ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3, à la demande des exploitants du secteur alimentaire concernés.

This could be the case with a fastening on a beverage container, which could come loose and be swallowed by a child, causing the child to choke to death.
Cela pourrait être le cas, par exemple, avec le dispositif de fermeture d’un récipient de boisson qui pourrait se détacher et être avalé par un enfant, provoquant la mort de celui-ci par étouffement.

(5) Generic descriptors (denominations) which have traditionally been used to indicate a particularity of a class of foods or beverages which could imply an effect on human health, such as "digestive" or "cough drops", could be exempted from the application of this Regulation.
(5) Les descripteurs génériques (dénominations) qui sont utilisés habituellement pour indiquer une propriété d'une catégorie de denrées ou de boissons susceptible d'avoir un effet sur la santé, telles que les pastilles "digestives" ou "contre la toux", peuvent être exclues du champ du présent règlement.

4. For generic descriptors (denominations) which have traditionally been used to indicate a particularity of a class of foods or beverages which could imply an effect on human health, a derogation from paragraph 3 may be adopted in accordance with the procedure laid down in Article 25(2), on application by the food business operators concerned.
4. Pour les descripteurs génériques (dénominations) qui sont utilisés habituellement pour indiquer une propriété d'une catégorie de denrées ou de boissons susceptible d'avoir un effet sur la santé, il est possible d'accorder une dérogation à l'application du paragraphe 3, à la demande des industriels concernés et selon la procédure visée à l'article 25, paragraphe 2.

3a. Furthermore, generic trademarks which have traditionally been used to indicate a property of a class of foods or beverages which could imply an effect on our health, like digestive or cough drops, shall be exempted from the application of this Regulation.
3 bis. En outre, le présent règlement ne s'applique pas aux marques génériques qui sont utilisées habituellement pour indiquer une propriété d'une catégorie de denrées ou de boissons susceptible d'avoir un effet sur la santé, telles que les pastilles digestives ou contre la toux.

Examples include cross-border sales promotion of alcohol which could attract young drinkers, or cross-border TV advertising of alcoholic beverages which could conflict with national restrictions.
On peut citer, à titre d'exemple: la promotion transfrontalière d'alcool susceptible d'inciter les jeunes ou la publicité télévisée transfrontalière pour des boissons alcoolisées susceptibles d'être en contradiction avec des restrictions nationales.

Generic descriptors (denominations) which have traditionally been used to indicate a particularity of a class of foods or beverages which could imply an effect on human health, such as ‘digestive’ or ‘cough drops’, should be exempted from the application of this Regulation.
Les descripteurs génériques (dénominations) qui sont utilisés habituellement pour indiquer une propriété d'une catégorie de denrées alimentaires ou de boissons susceptible d'avoir un effet sur la santé humaine, telles que les pastilles «digestives» ou «contre la toux», devraient être exclus de l'application du présent règlement.